‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 121 sur 331 · Notice et cahier. 1. i · texte numérisé non relu

Notice et cahier. 1. i

Bourg. — Bailliage. 111. i.

Bourgeois. — Lieutenant général au

bailliage de Bar-sur-Seine. III. xi.

— Edme. conseiller du Roi, lieutenant général au bailliage de Bar-sur-Seine, président de l'ordre du Tiers. 111. xvii, 313, 196, 497. — Edme-Claude, procureur postulant en la justice et prévôté de Percey. 11. 419.

Bourgeois vivant noblement. — Leur cahier. I. 24.

Bourges. — . 1. i,i.

Bourgogne. — 1. i, \i.viii ; III. xii, xiii, xxxii. xi.iv. 179.

— Administration. — Administravicieuse, arbitraire et tyrannique.

111. 298 ; illégale dans son principe et dangereuse dans ses conséquences. 111. 4'i9. — Kétorme. lll.

\xxii, 4'i9. — Inexécution des

clauses du traité d'union du comté de Bar-sur-Seine à la Bourgogne. III. 257, 415. — Dépenses excessives pour l'administration.

111. 257 ; pour le paiement des appointements des receveurs de la province. 111. 257. Coutume. — 111. x.

Duché. — xxvi et n. 3. — Réunion à la Couronne. III. iv n. 2.

jc-tats provinciau.K. — I. 490, 491, i96. — Vice de leur constitution ; mauvaise administration. I. 490; 111. xxviii, 23i, 248, 257. 267, 273, 280, 321, 332, 342. 354, 382, 406. — Les députés ne sont pas librement choisis, m. xxviii, 236, 248, 2.')7.

267, 280, 328, 3i2, 354, 406. — Réforme. I. 499; III. 210. - Les organiser à l'instar de ceux du Dauphiné. III. 281, 316. 39k, 410.— Ne pourront être tenus avant les États généraux. III. 260, 332, 476.

— Les convoquer, les assembler et les tenir en la même forme que les B>tats généraux. III. 23i. — Élection libre des députés dans chaque Ordre. I. 496. — Les députés du Clergé en nombre égal à ceux de la Noblesse. 111. 449.

— Les représentants du Tiers en nombre égal à ceux des deux premiers Ordres. I. 496, 497, 111. 234, 260, 312, 332, 338, 361, 410, 476; librement élus par leurs pairs. I. 496, 111. 260, 280,

312, 332, 338, 361, 476. — Délibéreront en commun. 111. 361. — X'oteront par tète. I. 497 ; III. 234. 260, 280, 312. 332, 338, 36t. 410. — Recevront le compte de l'administration des Élus de Bourgogne.

111. 361, 490; des receveurs et trésoriers de la province. III. 490.

— Accorderont les pensions du consentement des trois Ordres réunis et délibéreront ensemble, lll. 234. — Organisation défectueuse de la commission intermédiaire. I. 4114, lll. 257. 384: ses opérations vérifiées par les alcades. III. 235. - Les frais d'assemblée à la charge du Tiers état seul. I. 492 .111. 250. 268. 323. 330,

313, 415. Doivent être supportés

TABLE GENERALE

par les trois Ordres. III. 234. — L'aumônier et le maître de musique de la chapelle des Etats, les bâtiments, gages du concierge, des suisses et du pompier, à la charge du Tiers état seul de Bourgogne. I. 492; III. 251, 268, 323, 330. 343, 34i. 415,

— Impositions. — Inconvénients de la réunion de toutes les charges de la province en une seule masse imposée sur le Tiers état. III. 258.

— Inconvénients du recouvrement par huissiers. I. 493; III. 2.32, 269, 282. 322, 331, 3i5. 407. — Laisser à chaque bailliage le soin d'en faire la recette, III. 238. — Rachat : des droits d'aides. I. 491, III. 243, 249, 267, 281, 324, 330, 343, 358, 352, 385, 406, 489, 493 ; des droits sur les huiles et les savons, I. 491 ; des droits de courtiers-jaugeurs. III.

267, 330, 343, notice sur ce droit.

III. 267 n. 1 ; des droits d inspecteurs aux boissons, l. 491, III.

267, 330, 3)3, notice sur ce droit.

III. 267 n. 1 ; des droits d'inspecteurs aux boucheries. I. 491, III.

249 ; des offices de jurés-priseurs.

III. 251, 259, 267, 330, 3i3, 407, de receveurs des consignations. III.

252, 267, 330, 343, 407. — Taille.

Mauvaise répartition. III. 236, 490; taux trop élevé. 111.237, 258; doit être répartie sur les communautés par les représentants de chaque bailliage. III, 237, — Vingtièmes. Obscurité, charge, répartition défectueuse et arbitraire. I.

281, 282, 315, 321, 331, 336, 345, 357, 387, 407. Remèdes à y apporter, III. 239.

— Routes. — Leur entretien par corvées en nature est écrasant et vexatoire. I. 492; III. 239, 252, 208,

282, 322, 3.30, 34'i, 390, 407, 491. — Abus dans l'adjudication. I, 493 ; III. 259, 268, 282, 323, 331, 3i5, 358 362, 407, 491. — Remèdes à y apporter. III. 363, 364. — Remettre l'adjudication aux villes principales de chaque bailliage. III. 241.

— Route de Bourgogne. II. 27.

BoURGOiN ~ Claude- Ambr Oise, procureur aux bailliage et siège pré-

sidial de Troyes. I. .36. — Nicolas, buraliste. I. 461.

Bourg-Partie, ham. de Neuville-sur- Vanne.— II. 366.

BouRGUiGN AT. — Edme- Nicolas, marchand à Vendeuvre. I, xix, — Jean, député d'Isle-Aumont. I.

Bourguignons. — III. ii n. 1, iii et n. 1, XI, xiv, XXV, XXVIII n. 3, XXXII n. 7, xxxui et n. 2, xxxvii n., XLV n. 1 à 3, xLVi n. 4, XLViii n, 2 et 4, XLix et n. 2, L n. 3, Lin et n. 4, Liv n. 7 à 9 et 11, LVii n. 7, Lviii n. 1 à 3 et 6, LX n. 1, 2 et 5, LXiii n. 1, Lxv et n. 2, lxviii et n. 2 et 3, 246 n. 1. — Nature du sol. III. 280. — Adhésion au cahier de Bar-sur-Seine. III. 2Si. — Notice.

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