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Camusat de Belombre. — III. 140 n. t. — Nicolas- Jacques, négociant à Troyes. député. I. xxiii.

Camusat de Riancev. — III. 140 n. 1. — Jacques-Henri, procureur du Roi en la maîtrise des eaux et forêts. I. 9

Canonicats. — Collation. I. 46'i. — Accordés aux anciens curés. 1.

■233, II. 538, III. 190; aux ecclésiastiques âgés ou infirmes. III.

105: aux ecclésiastiques originaires du diocèse dans lequel se trouvent les églises cathédrale ou collégiales. III. 190.

Cantiques. — Défense de parcourir les campagnes sous prétexte d'en vendre. II. 438. 439.

Capitaineries. — Que le Roi seul ait ses capitaineries. II. 015.

Capitation. — III. li n. 1. — Impôt onéreux, vexatoire : répartition :

levée. I. 94. 104. 199. 492. 526; II.

15). 424 ; III. LI, 50. — Supportée par le Tiers état seul. II. 547. — Doit être payée par tous. I. 451, 5Gi. 617, 653. — Y assujettir le Clergé. 111.324; la Noblesse. II.

36. III. 324 ; les habitants des villes franches. II. 30. — Établir une capitation sur les bourgeois rentes et sur le commerce. I. 661.

— Diminution du marc de la capitation. 1 381. — Fixée au 60' du revenu. I. 617 ; pour les nobles, magistrats et officiers, au 50'' des gages. I. 3.37. — Diminution de la capitation. II. 57. 353 ; III. 291. — Suppression. I. 297, 319, 416, 525, 569, 574, 600, 635, 642, 661 ; II. 36, 57, 129, 18i, 287, 421, 431, 462. 472, 007. 610, 709; III. 50, 78, 82, 186. - Remplacement par un impôt territorial et une capitation bourgeoise. II. 421. 431 ; III. 50, 186.— Voy. Impositions.

Capperon. Notaire. III. ivn. l, xviii, 2U. — Nicolas. II. 226.

Captifs. — Prescrire une quête tous les mois dans chaque paroisse pour les captifs. II. 438.