Notice. 1. 105 n
CoRTHiER. — Notaire. 1. xvii. — Vicaire de Sainte-Madeleine. I. xxii.
Corvées. — I. 412, 479. — Onéreuses.
III. Lix. — Le Clergé et la Noblesse en sont exempts. 111. 18. — Réforme. II. 188. — Réglementation. 1. 209. — Y assujettir les trois Ordres. 1. 131, 324, 629, 657, 673; II. 193, 214, 330, 333, 364, 411, 469, 537, 624, 644, 652, 667, 670, 673, 674, 748; 111. 23, 217, 326, 399, 480; les seigneurs et les villes de commerce. II. 179 ; les bénéfices de l'ordre de Malte. I. 669. — Doivent être perçues : sur tous les biensfonds. II. 442, 724 ; au marc la livre de la taille. II. 364. — Division des corvées par paroisses.
II. 214. — Liberté aux communautés de les faire en argent ou en nature. II. 214, 401, 652, 670; de les racheter. 111. 198, 199. - Conversion en argent. I. 575, 585.
662; II. 121, 677, 705 ; 111. Lix, LX, 13, 325. — Les corvées en argent ou en nature à charge au peuple.
548, 706, 724. — La corvée en argent plus onéreuse que la corvée en nature. II. 300. — Rétablissement de la corvée en nature. II.
30, 1 iO. — Suppress^ion de la corvée.
II. 36, 129, 197, 202, 203, 234, 287, 390, 463, 607. 610, 701, 710; III. 78, 82, 186, 488. — Remplacement :
par un impôt terrorial et par une capitation bourgeoise. III. 18G;
par une surtaxe sur chaque cheval de poste. 1. 534 ; par un droit de péage sur les voitures de rouliers et un droit sur les voitures et chevaux de poste et les équipages. II. 463. — Affecter le produit de la corvée en argent à l'établissement et à l'entretien des chemins et des routes. I. 653; II.
438,748; 111. 32, 59, 60. - Lentretien des routes par corvées en nature est écrasant et vexatoire en Bourgogne ; abus dans l'adjudication de ces corvées, remèdes à y apporter. I. 492, 493; III. 239, 252, 259, 268, 282, 322, 323, 330, 331, 344, 345, 358, 362, 363, 36i, 390, 407, 491. — Corvées seigneuriales : à charge au peuple. I. 519, III. 294; rachat. I. 465 ; suppression. 1. 144, 305, 385, 416, 543, 111. 294, 39 'i :
défendre aux seigneurs d'imposer aucune corvée sur les habitants.
