‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 208 sur 331 · III. 109. — Suppression. I. 244: II · texte numérisé non relu

III. 109. — Suppression. I. 244: II

Greffiers de police de Troyes. — Cahier. 1. 38.

Greffiers des juridictions. — Tenus de procéder au répertoire de leurs minutes. I. 2.59.

Greffiers-experts. Frais exorbi-

tants. 1. 295.

Greniers à sel. — Suppression : des employés. II. 510; de la juridiction. I. 253, 305, IL 400. — Les réunir aux nouvelles juridictions qui seront établies. II. 400.

Greniers publics. — Voy. Grams.

Grève (La), ham. de Saint-Hilaire.

Grilles. — Occasionnent des débor-

TABLE GENERALE

déments. III. 60. — En ordonner la destruction. 'm. 60, 201.

Gros. — Ce qu'on entend par gros des cures. III. 221 n. 1.— Modération du droit de gros sur les vins. III. 2'.M.

Gros manquant ou Trop bu. — I.

390, 540, 611. — Constitue un droit exorbitant. II. 707. Abus dans la perception. II. 291, iô2 ; réforme.

II. 291. — Simplification du droit, réduction. II. 57. — Suppression.

I. 10, 227, 4i'i, 456, 560, 6.35: II. 57, 236,284,319, 437, 491, 580, 616,7(17;

III. 51, 171. — Révocation de la loi ordonnant qu'il ne sera fait sur les vins de chaque récolte qu'une déduction du droit de gros manquant. I. 228. — En quoi consiste ce droit. I. 321.

Gros-Terrier (Bois du). — III. 56 n.

Gruerie (Droit de,. — Prescriptibilité.

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