III. 109. — Suppression. I. 244: II
Greffiers de police de Troyes. — Cahier. 1. 38.
Greffiers des juridictions. — Tenus de procéder au répertoire de leurs minutes. I. 2.59.
Greffiers-experts. Frais exorbi-
tants. 1. 295.
Greniers à sel. — Suppression : des employés. II. 510; de la juridiction. I. 253, 305, IL 400. — Les réunir aux nouvelles juridictions qui seront établies. II. 400.
Greniers publics. — Voy. Grams.
Grève (La), ham. de Saint-Hilaire.
Grilles. — Occasionnent des débor-
TABLE GENERALE
déments. III. 60. — En ordonner la destruction. 'm. 60, 201.
Gros. — Ce qu'on entend par gros des cures. III. 221 n. 1.— Modération du droit de gros sur les vins. III. 2'.M.
Gros manquant ou Trop bu. — I.
390, 540, 611. — Constitue un droit exorbitant. II. 707. Abus dans la perception. II. 291, iô2 ; réforme.
II. 291. — Simplification du droit, réduction. II. 57. — Suppression.
I. 10, 227, 4i'i, 456, 560, 6.35: II. 57, 236,284,319, 437, 491, 580, 616,7(17;
III. 51, 171. — Révocation de la loi ordonnant qu'il ne sera fait sur les vins de chaque récolte qu'une déduction du droit de gros manquant. I. 228. — En quoi consiste ce droit. I. 321.
Gros-Terrier (Bois du). — III. 56 n.
Gruerie (Droit de,. — Prescriptibilité.