II. 514. — Modération. II

— Rachat. I. lii, 200: II. 176,519, •556. 588. — Rachat ou suppression. II. 3i4, 355, 569. — Suppression. I. 37, 86, 113, 119, 14i, 151, 170. 20'i, 416, '126, 456, 510, 560. 63(i: II. 22, 105, 179, 23Î, 244. 35'i, 37i, 511, 581,. 585, 701; 111. LXViii.

Loge- aux -Chcvrea (La). — ^'"y- Loge-Mesgrigny (La).

Loge-Borgne (La), c* de Chessy. — II. 54 n. i.

Logement des curés. — Réforme des abus. Voy. Curés.

Logement des gens de guerre. — I. 276, 277; IL 219. 550. — Exonération du Clergé. 1. 157 et n. 1. — Y assujettir les trois Ordres. I.

121, 128. lis, 154, 172, 174, 553; 111.

217, 480. — Exemption en faveur des officiers municipaux. I. 87, 121, 154, 209 — Répartition réglée par les municipalités. I. 128. — Indemniser les moins aisés de ceux qui y sont assujettis. I. 56.

— Suppression au moyen de la construction de casernes. I. 196.

— Le Ictgement des troupes de passage à la charge des officiers municipaux. III. 205. — Logement des gens de guerre à Troyes; dépenses en 1789. I. 275 n. 1. — Notice sur l'exemption. I. 154 n. 1.

Loge-Mesgrigny (La). — I. 289 n. 3; IL 201 n. 4. — Nature du sol. IL 212. — Redevances seigneuriales.

IL 212. — Moulin banal. II. 212 n. 2. — Notice et cahier. IL 211.

Loge-Ponthlin (La). — I. v, vu, 331 n. 1. — Notice. IL 215.

Loges- Margueron (Les). — I. xviii, 332 n. 1, 318 n. 1; IL 190 n. 4. — Notice. II. 218. — Cahier. IL 219.

Loi salique. — Les Etats généraux donneront leur sanction à son exécution. 1. 500.

Loi somptuaire. — A établir. IL 416.

Lois. — 1. 302. — Maintien des lois fondamentales de la monarchie.

IL 613, III. 372; les réunir en un code. III. 112. — Uniformes pour toute la France. IL 416. — Obligatoires pour tous. I. 213; III. 177.

— Proposées ou sanctionnées par la Nation ou les États généraux.

I. 350, 599, 672; IL 738; III. xxiv, 112, 162, 163, 186, 311, 3(i0, 4'i7, 475. — Sanctionnées par le Roi.

III. 112, 162, 163. — Enregistrées par les Cours souveraines. III.

163; promulguées par elles. III.

'i'i7. — Leur exécution assurée par les Parlements et les tribunaux souverains. III. 168. — Simplification, réforme. IL 171,355, 586. Voy.

Codes civil et criminel.

LoisELET, commer<,ant. — I. xvi.

Longeville. — I. Lxvii, 332 n. 1, 333

n. 4; IL 2 n. 2. — Notice. IL 221.

— Cahier. IL 222.

Longpré. — l. 289 n. 3, 406 n. t; II. 201 n. 4; III. M n. t, m. — Charges. IL 228. — Contribution à la tons-

Iruction de la caserne de Vendeuvre. II. 6i9 n. 1. — Notice. II.