‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 242 sur 331 · n. 1. — Assemblée et cahier · texte numérisé non relu

n. 1. — Assemblée et cahier

Magasins d'abondance . — Voy .

Grains.

Magistrature. — Ne plus attacher la noblesse aux charges de magistrature. III. 462. — La capitation des magistrats fixée au 50« des gages. I. :}37, 11. 375; au 3(K. 11.

739. — Réforme. Voy. Justices. — Voy. Charges de judicature, Juges, Justices.

Magnant. — III. un. I, III. — Contribution à la construction de la caserne de Vendeuvre. II. Gi9 n. I.

— Notice. II. 2'i2. - Cahier. II. 243. Magnicourt. — II. 397 n.

Magny-F ouchard. — 1. xvii. "isO n. 3:

II. 201 n. i: III. ii n. 1, III. — Contribution à la construction de la caserne de \'endeuvre. II. 6')9 n, l. — Notice et cahier. II. 246.

M.Mix.^Br», notaire à Marayc. — I.

Mainmorte Droit de . — I. iTS. — Frescriptibilité. I. 581. — Suppression. I. 'lO.i, (i36. 647; 11. 61, 19(i, 202. 234. 2 54, 374. 459. 050; III. i.XN 111, 271, 39i. — Notice. I. 478 n. 1. — ^^oy. Biens et Gens de mainmorte.

Maires. — Nomination soumise à l'agrément du Roi. III. xxix n. 2.

— Les places de maires électives.

III. 394. — La durée fixée à six ans. III. 394. — Laisser aux villes le droit de nommer leurs maires.

III. XXXV, 491. — Rendront leurs comptes aux Klats provinciaux. I.

1;U. — Donneront les alignements dans les villes et faubourgs. III.

195. — Auront la surveillance des greniers d'abondance. III. 52. — En Bourgogne, nomination par les Elus. III. XXXV. Réunion des offices aux Etats provinciaux. III.

.Kxviii. Rachat des offices. III.

xxviii et n. 5. Suppression des maires perpétuels. I. Gi6: II. 67, 459. Note sur leur création. II. 67 n. 1.

Maison-des-Champs (La). — I. xvii, 289 n. 3; II. 201 n. 4. — Contribution à la construction de la caserne de Vendeuvre. H. 649 n. I. — Notice. II. 219. — Cahier. II. 250.

Maisons (Les). — I. v. — Notice. II.

Maisons- Blanches (Lcsj, c"'' de Buchères. - I. .3,32 n. I.

Maisons de discipline. — A établir dans chaque province. H. 3i2. — Affecter à leur dotation le produit des menses abbatiales et des bénéfices. II. 312.

Maisons de plaisance. — Les assujettir à l'impôt. I. 308.

Maisons du Roi et de la Reine. — État des officiers qui y sont attachés à fournir aux Etats généraux.

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