I. 515, 643; II. 122, 24i, 269, 6I.J
728; III. 283. — Notice. I. 643 n. 3.
Minet [Guillaume], religieux de la Trinité, ministre de la Maisondieu de Bar-sur-Seine. — III. v n.
Mineurs. — Suppression des frais de justice envers eux. II. 269. — Autoriser les tuteurs à faire vendre leurs biens. II. 58G. — Réformer les formalités pour la \ente de leurs biens. I. 537.
Ministère public. — En exclure les membres du Clergé. I. 80, 121, Î24, 133, 134. i:.l, 157. 164; II. 188, 499.
Ministres. — Responsables de leur gestion. I. 20, 33, 37, 49, 60, 72, 78, 308, 322, 368, 401,533, 552, 599, 602, 657; 11. 32, 75. Si, 283. 297, 341, 391, 395, 474,635.7.38,786: III. 59, 66, 115, 186, 271, 373. 393, 447, 463, 483. — Vérification de leur comptabilité.
I. 401, 640; II. 13, 8'i, 85. - Peuvent être poursuivis pour malversation. I. 119,213. 214, 468, 533. — Retraite. I. 468. Réglementation.
I. 87. Modération. I. 157, 209. Ne peuvent prétendre à aucune re-
traite. I. 125, 152, 165, 207. — Leur interdire de traiter d'aucune affaire de commerce. I. 124, 152. — Les dépenses des départements ministériels fixés par les États généraux. I. 297, 339, Gi5 ; II. 42, 54, 75, 650; III. .59, 114, 171, 186, 375, 393, 447, 462, 4G3. - État des ministres et gens attachés aux ministères à fournir aux États généraux. II. 73. Réduction du nombre des employés et commis: réglementation de leurs appointements.
Minutes. — Conservation des minutes notariales. III. 195, 486. Les mettre dans un dépôt public. I. 545. — Les seigneurs justiciers tenus d'avoir une armoire pour les minutes de leur greffe. I. 290: III. xL, 487.
— Les greffiers des juridictions tenus de répertorier les minutes de leur greffe. I. 259.
MissONNET. — III. 180 n. 1, 189 n. 2, 190 n. 2: HT. 211. — Lieutenant général au bailliage de Nogentsur-Seine. III. 38, 55 n. 2. — Henri- Jean-Baptiste, bailli de Pont-sur- Seine. I. XIX, xxiii. — Noël, grand chantre de Saint-Urbain. I. xxii.
Mirabeau. — III. lxi.\.
Miroitiers. Communauté des). — Assemblée. I. 112. — Cahier. I. 113.
Modes. — yoy. Molletons de coton.
Mœurs. — I. 300. — S'occuper de leur régénération. III. 115. — Punir tous actes ou propos publics contraires aux bonnes mœurs. 11.
Moineaux. — Dégâts; destruction. I.
433, 536. — Voy. Gibier.
Moines. — Les supprimer. I. 365, 432, 463; II. 620. — Leur faire une pension. I. 365, 432; II. 61 i. — Emploi de leurs biens. II. 614, 620. — .Maintien des moines enseignants.
I. 4G3. Obligés d'instruire gratuitement la jeunesse, de tenir les petites écoles. I. 463. Leur accorder une pension annuelle. I. 463. — Voy. Abbayes, Communautés, Maisons religieuses, Monastères, Ordres religieux.
Mois de rigueur. — Voy. Bénéfices ecclésiastiques.
TABLE GENERALE
Molesmes. — Abbaye. II. 333 n. 1.
Biens à Lantages. II. 194 ; à Villeloup. II. 674. Suppression. II. 707.
— Abbé. III. XV, 6fi.
Moline (Basse = et Haute =), faubourgs de Troyes. — 1. xvi. — Assemblée. I. 200. — Cahier I. 206.
Molins. — II. 317 n. 1. — Nature du sol. II. 31G, 317. — Insuffisance des deniers communaux pour acquit des charges. II. 320. — Notice. II. 3!.j. — Cahier. II. 310.
Molletons de coton ou Modes. — Fabrique à Troyes. I. xxxvi. — Commerce. I. Lxvi.
Monarchie. — En reconnaître les principes fondamentaux. III. 271.
— Voy. Lois.
Monastères. — Réforme. I. 557. — Réduction ou suppression. II. 233, 330. — Suppression. I. 134, 157, 370. — Diminuer leurs revenus.
li. 17. Les affecter au soulagement des pauvres et à l'éducation des orphelins. I. 557; aux besoins de l'État. I. 370. — Réunir leurs biens au domaine de la Couronne.
I. 13i. — ^oy. Abbayes, Communautés, Maisons religieuses, Moines, Ordres religieux.
Monitoires. — Accordés pour crimes d'État seulement et contre les meurtriers et incendiaires. 111.
Monnaie de Troyes. — Voy. Troyes.
Monnaies. — Ramener les titres à un seul. I. 263. — Défaut des monnaies d'argent. 111. 309. — Fabrication du billon nécessaire.
Montabert. — 1. vi, 332 n. 1 ; 11. 322 n. 3, 326 n. I, 327 n. — Notice. II. 321. — Cahier. II. 322.
Montagne (Bailliage de la). — III.
