II. 3G0. —Cahier

Nevers (Duc de). — II. 741.

Nîmes. — I. xLi.

NioRÉ [Nicolas-Remi). — Greffier en chef. 1. VII. — Procureur aux bailliage et siège présidial de Troyes. I. 30.

Noblesse. — Mérite certaine considération. I. 43."). — Qu'elle soit toujours un ordre distingué dans l'Etat. III. 115. — N'accorder les titres de noblesse qu'avec circonspection. I. 43'i. — La noblesse trunsniissible accordée dans les cas importants seulement. I. 672,

III. 198 ; pour services rendus dans la profession des armes. III. 462; au.\ descendants des commerçants anoblis, qui auront continué le commerce. I. 71. — Aucune charge ne peut donner la noblesse héréditaire. I. 401; m. 106. — La noblesse personnelle seulement conférée par les charges publiques.

III. 198. — Ne plus attacher la noblesse aux charges de magistrature, ni. 402. — Suppression des offices attributifs de la noblesse.

II. 285. — Créer dans chaque province un tribunal pour juger des titres établissant la noblesse. III.

107. — La conserver aux enfants des nobles condamnés à mort. I.

252; III. I9G. — Les commissaires-

vérificateurs des titres de noblesse à la charge du Tiers état seul en Bourgogne. I. 492; III. 251, 208, 323, 330, 34i, 41.:. — Prérogatives quelle doit avoir. I. 10. — Suppression de ses privilèges pécuniaires. I. 568; III. 18, 103, 216,217, 462. — Conservation de ses titres honorifiques. II. 013; III. 115, 462.

— Ne plus accorder de survivance.

III. 167. — Les nobles ne peuvent être électeurs que dans une seule paroisse. I. 333. — La moitié des représentants de la Noblesse pris parmi ceux qui font valoir leurs terres. II. 108. — Admission par moitié aux Cours souveraines. II.

13, 13i. — Lui accorder dans les paroisses la préséance après les seigneurs. III. 462. — Droit exclusif de porter l'épée. III. 462. — Peut faire le commerce sans déroger. I. 170. — Pensions de la noblesse. IL 509; III. 417. — Soulager les nobles sans f<)rtune. III. 167. — Possède la plus grande partie du territoire de la France. II. 101 ; III. 73. — Exemption en matière de taille et de corvées. III. 18. —Paie la taille comme le Tiers état. III.

177. — Trop ménagée dans la répartition des vingtièmes. II. 547; III. 18. — Doit contribuer aux impôts. I. 350, 433; II. ,36, 101, 110, 271,, 324, 028, 029. Voy. Impositions.

— La capitation des nobles fixée au 30" des gages. II. 739; au 50".

I. 337. III. 375. — Procès-verbal d'assemblée : bailliage de Bar-sur- Seine. III. 450; bailliage de rro3'es.

111. 140. — Cahier: liailliage de Bar-sur-Seine. 111. 400; liailliage de Troyes. 111. 101. — Voy. Chancelleries.

NocHÉ, conseiller et procureur du

Hoi. syndic de Troyes. 1. x\ li.

NoEi,, de Tonnerre. — I. 340.

Noël de Buchèrcs (De\ — 111. 14(1