Leiirinterdire le commerce
II. 6.52. — Donneront les alignements dans les villes et faubourgs.
m. 195. — Voy. Juges, Justices.
Officiers généraux. — Réduction de leur nombre. 1.276; III. 20'i.
Officiers mimicipaux. — Soumis à l'élection. 111. 58, 206, 207. — Liberté aux villes de les choisir et nommer. III. 241, 491. — Fonctions qu'ils peuvent remplir. I.
19(). — Les charger de la répartition et de la levée dos i m pots. 1.
128. Voy. Impositions. - Les autoriser à faire régir les octrois ou à les adjuger. Ifl. 206. - Leur remettre les pièces comptables des deniers communaux. III. 206. — Exemptés du logement des gens
de guerre. I. 87, 121. 154, 209. — Mettre à leur charge le logement des troupes de passage. III. 205.
— Suppression. III. 121. — Voy.
Échevins, Maires, Martelage des bois, Offices municipaux.
Officiers publics. — La contrainte par corps peut être exercée à leur endroit. I. 2'il.
Oléron. — I. XLi.
Olivier. — 11.281 n. 1.
Onjon. — II. 397 n. — Notice. II. 392.
— Cahier. IL 393.
Opérateurs. — Leur interdire de parcourir les campagnes. III. 33.
Or. — Le titre des matières d'or le même pour tout le rovaume. I.
Ordonnances de comptant. — Réduction à une somme fixe par an.
Ordre de Malte. — Assujettir ses biens à la corvée. I. 069.
Ordre de Saint-Louis. — Doit récompenser les services purement militaires. III. 167,
Ordres religieux. — Maintien. III.
117, 134. — Réforme. I. 131. — Établir la conventualité dans toutes les maisons au nombre de douze religieux. 1. 131. — Possèdent de grands biens. II. .560. — Leur confier les collèges et séminaires. III. 13'i. — Les emplover au service des hôpitaux et à l'instruction de la jeunesse. III. 117, 13',. Suppression. II. 19, 192, 705, 707, 748; des ordres religieux rentes. 11.475; des ordres religieux mendiants. II. 353. 'i'i7, 728. — Héunir leurs biens au domaine de la Couronne. 11. 138, 475, 560, 679.
— .Vffcctation à donner à leurs revenus. I. 131, 132. Les employer à la fondation de collèges, d'écoles ou d'hôpitaux. IL 138. — Doter les religieux et religieuses. IL 313, 't3S. 611, 7(15, 718; 111. 117, 134.
— Voy. Abbayes. Communautés religieuses. Maisons religieuses.
Moines, Monastères.
Oni-Euii. (D'V — \'<',i/. MoiiiiK oOnrKUii.
! Orfèvrerie. — Kéfi>rmer le commerce.
I Orfèvres -joailli«>rs-horloger3 (Com-
TABLE GENERALE
munauté des). — 1.2, 3. — Leur profession est une des principales branches du commerce français.
I. 75. — Exécution des règlements; poursuites contre les délinquants.
I. 76. — Un seul régime et une seule juridiction pour les orfèvres et les horlogers. I. 76. — La connaissance de leurs affaires attribuée à la juridiction consulaire.
1.77. — Fixation de leur nombre dans chaque ville. I. 76; réduit à Troyes à 6 orfèvres et G horlogers.
I. 76. — Défendre aux horlogers de s'occuper d'orfèvrerie et réciproquement, l. 76. — Interdire le colportage, L 76. — Assemblée et cahier. I. 74. — Notice sur la communauté. I. 74 n. 2.
Orge. — Commerce. L lvi.
Orient-Piney (Forêt d'). — I. 316,
Origny-le-Sec. — École pour la filature du coton. L XXXIX.
Orléans. — 1. XLi.
Ormesson (d), intendant. — L 299 n. 2.
Orphelins. — Création d'établissement pour leur éducation. I. 50. — Affecter à leur éducation partie
des revenus des maisons religieuses supprimées. I. 132, 349, Orry {Jean), seigneur de Vignory.
— L LU et n. 2.
Orry de Fulvy (Philibert), contrôleur général des finances. — L LU et n. 2, 279 n. 1.
Ortillon. — IL 397 n.
Oroilliers. — I. iv, x.
Othe (Forêt d'). - II. 24.
Ouvrages. — Punir les auteurs et distributeurs d'ouvrages impies et libertins. I. Cl.
Ouvrages publics. — Entretien aux frais des trois Ordres. II. 40. — Nomination des architectes et ingénieurs. III. 342.
Ouvrier {Edme), syndic de Trichev.
Ouvriers. — Salaire des ouvriers. I.
85. — Procurer des ressources aux ouvriers sans travail. I. 56. — Cahier des ouvriers à chaux, plâtre et ciment. I. 145.
Oze (Chapelle d'). — Remise de ses biens à la fabrique de Lantages.
IL 192. — Suppression. IL 192.
Oze (Ruisseau de 1'). — ^oy. Hozain (L').
Pacage (Droit de). — IL 259. — Voy.
Pâturage.
Paillot. — Voy. Thennelières Paillot. — Lieutenant général. IIL 62. — Subdélégué de l'intendant à Troyes. I. 337 n. ; IL 325 n. 2, 326 n. t. — Louis-Nicolas, lieutenant général. L I, XVII, XX, XXL
— Pierre- Jean, subdélégué à Troyes. I. xLin, xlix, l, 81, 26't n. 1;II. 384 n. 1,453, 749 n. 2.
Pain. - Le taxer. IL 434 ; III. 197. - Liberté pour les boulangers de campagne d'en vendre dans les marchés. IL 188.
Painot [Barthélémy , juge à Turgy.
Pairie (Droit de). — Les causes et procès le concernant portés aux Parlements. L 239.
Paisy-Cosdon. — I. liil — Notice.
IL 398. — Cahier. II. 399.
Pâlis. — I. Liv. — Notice. IL 402. — Cahier. IL 403.
Papeteries. — I. xlvul — Papeteries : du sieur Debure, au faubourg des Trévois. I. xlix; de la veuve Lesieur, au faubourg des Trévois. 1. li ; du sieur André, à Estissac. I. 1,1.
Papetiers (Communauté des). — I. 2.
— Cahier. I. 188. — Notice. I.
Papier filigrane. — L'imposer en remplacement du droit sur les cartes. I. 229; III. 187.
Papier-monnaie. — Qu'il n'en soit établi aucun. III. 185. — Il ne pourra lui être donné un cours forcé. L 215.
TABLE GENERALE
Papier timbré. — I. 248. — Les frais de papier timbré sont ruineux.
I. 294, 295. — Un même timbre pour toutes les généralités. II.
437. — A établir à l'usage des commerçants et gens d'affaires.
III. 19. — Diminution. II. 396. — Suppression. I. 438; II. 352, 519.
Papiers. — Réglementation des droits sur les papiers. I. 189. — Suppression. I. 57: III. 51, 187. — Remplacement par un impôt sur chaque cuve en activité. I. 57, 229. — Suppression des droits de timbre sur les papiers. II. 75.
Parcheminiers-mégissiers (Communauté des). — I. 2.
Parchemins. — I. 2'i8. — Suppression des droits de timbre. II. 75.
Parcours. — Suppression de l'édit de 1769 interdisant le droit de parcours. II. 23. — Préjudice causé par labolition de ce droit. II.
424. — Rétablissement. I. 590, G5G; 11. 194, 42i, 458. 7i0; III. 208.
— Défendu d'un finage à l'autre.
II. 237. — L'accorder de village à village. I. 5.36; dans les prairies.
Parent [Nicolas], avocat du Roi au bailliage de Trojes, député suppléant. — I. XXIV, 10, 72, 607 n. 1.
Pargues. — 1. v. — Notice. II. 405.
Paris. — I. xLi, XLviii, lui, lv, lviii, LXi, Lxv à Lxvn ; II. 32; III. ii, x, xxxviii, XLviii, LU, 179, 250 n. 2.
— Restreindre le ressort du Parlement. I. 294, 306. — Généralité.
I. i; III. 274. — Inconvénients de la commission extraordinaire établie pour juger de partie des impositions, ni. 226. — Étendre les droits de contrôle à Paris. I. UO.
— École de chirurgie. I. 45. Établissement de lits pour les incurables.
Parisot [Jacques), avocat el procureur fiscal aux Riceys. — III. vi n. 3, xvm, 3(S0 n. 2.
Parlements. — Réforme. II. 613. — Arrondissement. I. 401. — En établir un dans chaque province.
I. 417; II. 86, 202. ~ Restreindre leur ressort. I. 514, II. 391; le ressort de celui de Paris. I. 294,
306. — Formeront le premier ordre de juridiction. II. 87. — Compétence. II. 400; IJI. 192. — Attributions limitées à la justice; interdiction d'accorder, refuser ou suspendre aucun impôt. I. 334, 672. — Feront exécuter les lois.
III. 168. — Astreints à rendre la justice. II. 233, 3.50. — Ne doivent connaître q ue des grandes affaires.
I. 394. — Connaîtront des causes et procès concernant le droit de pairie. I. 239. — Les enregistrements leur seront conférés. II. 134.
— Les lettres de cachet enregistrées par eux. I. 4.57. — Une partie de leurs membres pris dans le Tiers état. I. 401; IL 134. — Les présidents et procureurs généraux prêtent serment entre les mains du Roi. IL 88.
Paroisses. — Gouvernées par les assemblées provinciales. II. 23'i. — Le rôle de la population établi tous les ans par les municipalités.
IL 79. — Abonnement à l'impôt.
IL 437, 705, 7'iX. — Affecter les dîmes à l'acquittement de partie de leurs charges. III. 325. — Que chaque paroisse nourrisse ses pauvres. 1.629; IL 119, 122, 126, 18i, 197, 244, 277, 322, 333, 353, 397, 505, .")2n, 559. 643, 677, 687; III. 68, 450. — Les curés ne peuvent desservir deux paroisses. IL 643. — Pourvoir d'un curé et d'un vicaire les paroisses de 300 feux. II. 224.
— Toi/. Usines.
Paroy-sur-Tholon. — I. v, xvii.
Pars les-Romillij. — I. i, 4.50 n. 1, 660
n. 4: II. 1.30 n. 4, 430 n. 4; 111. 34, 175 n. I. — Mauvaise situation. IL 176, i77. — Lui procurer les moyens de faire les travaux nécessaires cl l'écoulement des eaux.
