‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 266 sur 331 · I. 'il7; II. 38. — Réformes desdroits · texte numérisé non relu

I. 'il7; II. 38. — Réformes desdroits

II. 513. — Rachat par les communautés. III. 198, 199. — Suppression. 1. 07, 85, 80, 14i, 151, 208, 300, 543. 047; II. 122, 233, 24i, 209, 390, 432, 459, 615, 710, 728; III. 52, 374, i32, 488. — Droits de péage sur les vins. I. 541.

Pêche ;Droit de . — Suppression, il.

17, 22, Peigners (Communauté des , — Voy.

TABLE GENERALE

Tourneurs, tabletiers , peigners (Communauté des).

Peine de mort. — Application. I. 43G.

— La prononcer contre les meurtriers et les incendiaires. L 296. — En exempter le vol. I. 436. — Doit être prononcée à la majorité de trois voix au moins. III. 461.

Peines. — Une même peine pour tous les sujets. III. .304. — Les proportionner aux délits. III. I',J5, 1U6. — Les mêmes pour les coupables des mêmes crimes. II. 5.58.

Peintres en bâtiment. — En faire une communauté distincte. I. Î65.

Pel'Ct-Der. — I. x; II. 397 n.

Pelletiers -fourreurs (Communauté des). — Assemblée et cahier. 1. 117.

Pelletiers-gantiers (Communauté des).

Pénard, huissier. — III. 7(i.

Pensions. — I. 300. — Les pensions accordées à la Noblesse le sont sans discernement. III. 417; sont cause de [l'insuffisance des finances. II. 509. — Publier le tableau de tous les pensionnés. III. 447. — \'érification par les Etats généraux. III. 205. — Révision. I. 230;

II. 83; III. 115. — Accordées pour récompenser le mérite et les services rendus à la Patrie. II. 32, 83.

— Augmenter celles méritées et reconnues trop faibles. II. 83. — Réduction. I. 297, 401, 600, 674, II.

59, G6, 67, 135, 574; à une somme fixée par les Etats généraux. II.

135. — Les imposer. I. 29?^. — Sup- i pression. I. 31S, 401, 55i ; II. 16, 83; !

III. 218. — Pensionner : les religieux des ordres supprimés. II. ' 313, 43s, (il'i, 705, 748, III. 117,134; les curés âgés ou infirmes. II. 539; ceux qui n'ont pas de quoi vivre.

II. 574. — Les pensions des invalides et celles accordées aux hôpitaux et collèges payées sur les rexenus des abbayes et des évéchés. I. 535. — Réglementation des pensions militaires. 1.277. Réduction. I. 345. Fixées à unesomme annuelle par les Etals généraux.

ni. 115. — Suppression des pensions accordées par les Etats de Bourgogne. 111. 23 i. Consontcment

des trois Ordres nécessaire. III.

Percey Yonne).— I.333n. 4; II. n. 2.

— Notice. II. 418.— Cahier. II. 419.

Périgny-la-Rose. — I. i, 450 n. 1, 656,

660 n. 4; II. 130 n. 4, 430 n. 4; III. 3'i. — Y rétablir le droit de parcours. III. 208. — Notice. II. 420.

— Cahier. 11.421.

Perrenot [Claude], avocat en Parlement, bailli-prévnt des Riceys. — III. 350 n.2, 370 n. 3, 380 n. 2.

Perrollot [Pierre'], greffier en chef de la maîtrise des eaux et forêts.

Perruquiers ^Cctmmunaulé des). — Assemblée et cahier. I. 7x. — Notice. I. 78 n. 1.

Perthes-en-Rothièrc. — II. 215 n.

Pertuisot. — Procureur fiscal à Éguilly. II. 51 n. 1. — Edme-Pierre, avocat en Parlement. II. 33i n. 1«

Petit. — Huissier roval. II. 181. — Inspecteur des routes de Bourgogne. II. 182. — C/aude, huissieraudiencier au bailliage de Troyes.

II. 418. — Edme-Vincent. II. 363 n. 1. — Jean, syndic de Bourguignons. III. 280. — Pierre-Edme.

II. 219, 250, 252; juge de Magny- Fouchard. II. 247; juge de Vauchonvilliers. II. 639, 640. — Simon, maitre-charpentier et entrepreneur. I. xvri.

Petite-Jarronée ^La , ham. de Bérulles. — I. .388 n. 3.

Petites-Chapelles iLes , auj. Champvallon. — I. 562.

Petit-Mesnil Le). — Suppression de la verrerie. I. 302, 302 n. 2; II. 485.

Pctit-Nogent [Le , c"» de Nogent-sur- Aube. — II. 317 n. I.

Petré [Claude , prieur de Montierla-Celle. — I. xxii.

Philippe [Edmc;, procureur aux bailliage et siège présidial de Troyes.

Phii.ihi'E II, roi d'Espagne. — I. 31.

Pniiii'HE VI DE \'.\i.()is. — H. 16i et

n. I; III. 210.

Philippe i.e Bel. — 111. n n. I, vu.

Philippe le Bon, duc de Bt>urgogne.

— m. Il, VIII.

Pic.aruat, syndic de Ricey-Bas. —

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