En limiter le nombre. I

433; III. 409, 485. — Trop grande quantité; dégâts; destruction, I.

302, 320, 348, 613; II. 32, 40, l'il, 203, 245, 291, 306, 353, 395, 424, 478, 502; III. 50, 410. — Les tenir enfermés pendant les semailles et moissons. I. 300, 320, 433, 448, 536, 613. 642, 653; II. 5. 123. 18i, 193, 203, 353, 359, 364, 391, 39S, 502, 51i, 520, 530, 53S, 594, 608, 644, 679, 707; III. 69, 272, 485. — Voy. Gibier.

Pilori. — Obligation pour les seigneurs justiciers d'en avoir un.

Piney. — I. 316 n. 1, 446 n. 1 ; II. 317 n. I, 397 n. — Seigneurie : composition. II. 397 n.

Piney -Luxembourg. — Bailliage :

suppression. II. 396. — Duchépairie. II. 396 n. l.

Piqués. — Commerce. 1. j.xv. — Fixation de la longueur des pièces.

PiTHOC. — François, seigneur de Bicrne, conseiller du Roi. 1. 279 n. 2. — Pierre, seigneur de I.uyères et de Bierne. I. 279 n. 2.

Places militaires. — Supprimer celles reconnues inutiles. I. 276. 345; 111.

Places vagues. — Défendre de s'en emparer. II. 64.

Plafonneurs. — En faire une communauté distincte. I. 265. — Voy.

Maçons-couvreurs, etc. Communauté des .

Planche (La), c"' de Saint-Léger. —

Planches (Les), c">^^ de Courtavant. —

Plancy. — I. xxvu, 277 n. 1.

Plantations. — Inconvénients. II. 4 44.

— Réglementation des plantations d'arbres sur roules. II. 387; III.

56. — Coupe. I. 423. — Les interdire sur les chemins, les terres labourables, etc. IL 511, 615. — Encourager les plantations des landes et des bruyères. I. Il, 270.

Planty. — L iv.

Plessis (Le\ ham. de Fresnoy. — I.

332 n. 1. 627; II. 126 n. 1.

Plombs. — Marque des étoffes au moyen de plombs. I. 68 n. 1. — Suppression de leur emploi. I.

Poids et mesures. — Uniformité. 1.

69, 262, 308, 369, i02. 418, 512, 534, 5'i2. »i3, 565, 590, 047; IL i36 et n. 3. 354, 439, 4i7, 463; III. 32, 173.

197, 309. — Les chambres de conciliation chargées de veiller sur les poids et balances des marchands. II. 355. — Suppression des droits. II. 122, 2i4, 209, 615.

Poilly-sur-Tholon (Yonne . — I. iv.

Poinchy Yonne). — L 566 n. 3. — Notice. II. 425. — Cahier. IL 426.

Poitiers. — I. XLi.

Police. — L 300. 437. — Les -attributions de police des intendants remises aux cours et tribunaux.

II. 90. — Faire exécuter les règlements de police. II. 578. — Réforme, m. 304. — La police dans les villes et faubourgs exercée par un seul siège de juridiction. I.

2.jO: IU. 193. — Doit être maintenue par les officiers de justice. II.

108: par les seigneurs. III. xi,. — Réglementer la police des villes et des campagnes. IL 464; III. 164.

— Officiers de police à établir dans chaque paroisse. 1. 363, 364; II. 464,712. — Les amendes pour police perçues au profit de la communauté. I. 364. — Le maintien de la police assuré par les

TABLE GENERALE

procureurs fiscaux. II. 372; par les chambres de conciliation. II.

355. — Les procès-verbaux de contravention aux règlements dressés par les syndics municipaux. II.

89. — Police des bois. I. 205. La police des bois communaux aux officiers des lieux. H. 582. — Répression des scandales publics.

I. 61. — Punir les auteurs et distributeurs d'ouvrages impies et libertms. 1. 6L — Interdire le commerce aux officiers de police. II.