‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 282 sur 331 · I. 581: II. 61. 176. — Suppression · texte numérisé non relu

I. 581: II. 61. 176. — Suppression

I. 124,' 16'i, II. 9,22. 127, 197, 269, 328, 498,505, 569, 6.36, 701, III.LXVii; moyennant indemnité ou remboursement du principal. I. 79, 575, 629, II. 514, 529. 543. — Voy.

au mot précédent.

Rescrits. — Expédiés en France par une commission établie par le Roi. I. 500. — Les droits appartiendront au Roi. I. 500. — Suppression des rescrits de la cour de Rome. II. 739.

Résidence. — Y astreindre : les abbés ou bénéficiers. I. 121. 163, 161, 352, 55i, 582. 617, II. 125, 299 et n. 2.

3'il. '108. 423, 447, 498. .52i, III. 68, 117, 190; les évèques. I. 86, 124, 513, 554,582, II. i76, 560, Ilï. 116, 165, 222; les greffiers. II. 88; les huissiers. II. 88: les juges. II. 62, 88, 197. 562, III. 113, 22i, 227; les juges seigneuriaux. I. 290. '»66, 589. II. 62, 197; les notaires. II. 88; les procureurs fiscaux. II. 88. 24i.

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