III. 271. — Sanctionne les lois

III. 112, 162, 163. — A lui seul est réservé l'usage des lettres de cachet. I. 213. — Reçoit le serment des présidents et procureurs généraux des parlements. II. 88. — Les notaires seront nommés par le Roi. II. 740. — Nomination par le Roi de commissaires pour examiner les titres des seigneurs. III.

403, 410. — Lui accorder une somme annuelle pour sa cassette, il. 83. — Le faire rentrer dans ses domaines engagés. III. 189. — L'administration des forêts royales à charge au Roi. II. 78. — Le produit des bois et domaines royaux destiné à l'entretien de sa famille et de sa maison. II. 83. — Suppression des droits d'hypothèques attribués au Roi. II. 90.

— Perception au profit du Roi : des quatre deniers pour livre. III. 78, 82 ; des droits en cour de Rome.

Romaine. — II. 397 n.

Romans (Isère). — 1. XLi.

Romilly-sur- Seine. — I. i,xvii, xLii,

450 n. 1; II. 130 n. 4, 430 n. 4; III. 34. — Mauvaise situation. II.

476, 477. — Travaux pour l'écoulement des eaux. III. 209. — Encourager la manufacture de coton.