‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 313 sur 331 · TURPIN. — I. LXIV · texte numérisé non relu

TURPIN. — I. LXIV

Tutelle (Actes de). — Suppression

des épices et vacations. I. 395. — Diminution des droits. I. 663. — Taxer les frais. I. 170. — Faits sans frais. II. 543.

XJ

Universités. — I. 197. — Éviter d'en établir de nouvelles. II. 40, 41. — En établir dans chaque province.

II. 593; en Champagne. I. 307. — Affecter à cet établissement les revenus de quelques bénéfices simples. II. 170, 593, G50.

Usages. — Les conserver aux usagers.

III. 68. — Les droits d'usage sur les communautés à la charge du Tiers état seul en Bourgogne. I.

Usines. — Défense den établir sans

le consentement des paroisses intéressées. II. 227. — Suppression.

II. 227. — Les usines à feu sont en trop grand nombre. II. 247, 455.

Réduction du nombre, II. 38, 347.

Usure. — Déterminer une ligne de démarcation entre le prêt à intérêt légitime et l'usure. III. 172. — Interdire les spéculations usuraires.

Uzès. — I. XLi.

UzÈs. (D'). — Voy. Crussol d'UzÈs Baron de).

Page 1