‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 325 sur 331 · Assemblée et cahier. I · texte numérisé non relu

Assemblée et cahier. I

— Notice. I. 114 n. 1.

Vincent, huissier royal. — III. 248,

ViNCHON, commerçant à Bar-sur- Aube. — I. LU.

Vinets. — IL 397 n.

Vingtain (Droit de). — I. 479 n. 1.

Vingtièmes. — I. 521, 56i. — Le Clergé et la Noblesse 'sont favorisés. II. 547; III. 18. Les imposer, m. 324. — Abus; vexations; lourdeur. I. 504, 661; II. 600; III. lui, 13, 23, 50. — Simplification; réduction. IL 57; III. 291. — Évaluation des biens fixe et invariable. I. 17.

— En décharger les pâtures. I, 622. — Suppression. I. 297, 318,

335, 405, 410, 438, 450, 468, 496, 525, 569. 574, 600, 635, 642, 646, 601 ; IL 36, 57, 129, 153, 269, 287, 421, 431, 462, 469, 472, 600, G07, 610, 616, 657, 658, 086, 70!), 739; III. 7, 13, 23, 31, 50, 78, 82, 186, 218, 259, 272, 337, 338. 482. — Remplacement. I. 526; par d'autres subsides moins onéreux. III. 31; par un impôt territorial. I. 406, II. 469, III. 218, 259, 482; par un impôt territorial en nature sur les trois Ordres; III.

13; par un impôt territorial et une capitation bourgeoise. IL 421, i31, III. 50, 186. — Obscurité, charge, répartition défectueuse et arbitraire des vingtièmes en Bourgogne. 1. 490, 492, 493; III. lui, 238, 252, 258, 262, 281, 282, 315, 331,

336, 345, 357, 387, 407. Remèdes à y apporter. III. 239. — Note sur leur établissement. II. 153 n. 1. — Voy. Impositions.

Vingt Jean), lieutenant, juge civil, criminel et de police en la prévôté et justice de Nogent-sur-Aube. — IL 384 n. 1, 388.

\Mns. — Commerce. I. Lvi. Est gêné par les aides. IL 310. Le rendre libre. I. 170, .391, 514, 603; IL 196, 2.57. 323. 403, 585. — Liberté pour tous de disposer de son vin. I. 183.

TABLE GENERALE

— Accorder la boite à proportion du nombre des membres de la famille. I. 425. Voy. Gros manquant.

— Inventaire. I. 612, 612 n. 1 ; II.

410. Suppression des droits d'inventaire. I. 456. — Établir un impôt sur les vins. I. 384, 564 ; en remplacement des aides. Voy.

Aides. — Droits sur les vins. I.

390, 391 ; III. 324. Sont vexatoires.

I. 182. Simplification, réforme, modération. 1. 559; II. 410; 111.291.

Suppression. I. 425. Remplacement par un impôt sur les vignes.

II. 300, 676. — Droits d'entrée sur les vms. 1. 200, 391, 540; II. 5. — Droits perçus à l'occasion de la vente. I. 1 i2 n. 2. — Impôt à établir sur les marchands en détail. II.

411. — Les dîmes en vin ne doivent pas appartenir aux bénéficiers.

Voy. Dîmes. — Interdire la visite des employés chez les particuliers.

I. 228. — Assistance d'un juge nécessaire pour les perquisitions.

I. 228. — Arrangements en cas de fraude. I. 228. — Vins de présent ou d'honneur. I. 492. A la charge du Tiers état seul en Bourgogne.

I. 492; m. 252, 268, 323, 330, 344, 415. Suppression. I. 271; II. 206.

ViocHOT {Nicolas), curé de Maligny,

député. — I. XXII.

Virey-sous-Bar. — I. i, vu, x, xiii,

XIV ; III. Il et n. 1, 02. — Charges.

III. 74, 81. — Redevances seigneuriales. III. 74. — Dégâts causés par les pluies. III. 74, 81.

— Notice. III. 71. — Cahier. III. 72.

— Bailliage secondaire. — I. i à m,

X ; III. I, 2. — Procès-verbal d'assemblée du Tiers état. III. 79. — Cahier. III. 80. — Notice. III. 70.

Virloup. — I. xvm, 309 n. 3, 310 n., 332 n. 1 ; II. 7 n. 3. — Diminution du nombre des habitants. II. 735.

— Adhésion au cahier d'Aumont.

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