AUXERRE
IMPRIMERIE COOPÉRATIVE OUVRIÈRE « l' UNIVERSELLE »
12, Place Sainl>Amatre
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INTRODUCTION
S. — Le Bailliage de Sens en 1789
De toutes les circonscriptions de l'ancienne France, celles des bailliages étaient les moins homogènes et les moins bien déterminées (1) : peu homogènes, parce que les bailliages, constitués lentement au cours des siècles, avaient été maintes fois remaniés et que, leur cellule constitutive étant la justice seigneuriale, c'està-dire le fief, ils avaient conservé la confusion et l'enchevêtrement des anciennes mouvances féodales ; mal déterminées, parce que la détermination nette n'en était point nécessaire comme pour les circonscriptions financières et qu'au contraire l'imprécision même de leurs limites avait été, au moyen-âge, une voie ouverte aux empiétements persévérants des gens du Roi (2). Incohérence, indécision, ces deux traits généraux des anciennes circonscriptions bailliagères, caractérisaient, surtout le premier, le bailliage de Sens à la veille de la Révolution.
En 1789, le bailliage de Sens était limité au nord par les bailliages de Provins, Nogent-sur-Seine, Troyes, Sézanne et Méry-sur- Seine ; à l'ouest, par ceux de Moret et de Nemours ; au sud, par ceux de Troyes, Montargis, Villeneuve-le-Roi, Auxerre et Semur ; à l'est, par ceux de Ghâtillon-sur-Seine, Bar-sur-Seine et Troyes. Des démembrements successifs avaient considérablement réduit son ressort qui s'étendait à l'origine, d'un côté jusqu'au Bassigny et au Barrois, de l'autre jusqu'aux portes de Paris et jusqu'à la Loire. Le bailliage de Troyes — dont furent distraits dans la suite ceux de Provins, de Nogent-sur-Seine et, en partie, de Montargis
(1) Voy. à ce sujet: Arm. Brette, Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 (Paris, Imprim. Nation., 1904, in-folio). La carte du bailliage de Sens figure sous le n° V (Généralité de Paris).
(2) « Les représentants du Tiers, dit l'art. 8 du cahier de Tonnerre,... observeront que la députation devait se faire par chaque ville chef-lieu d'élection et non par bailliage ». L'élection, aux limites beaucoup plus nettes, avait en effet une étendue beaucoup moins variable et présentait plus de cohésion. En outre la convocation par bailliage devait réunir des localités dont le régime administratif était très différent : la partie orientale du bailliage d'Auxerre, par exemple, était Bourgogne, c'està-dire pays d'États, tandis qu'à l'ouest et au midi ce bailliage s'étendait, dans la généralité d'Orléans et de Moulins, sur des pays d'élections. Quant au bailliage de Sens, il ne comprenait que des pays d'élections.
VI INTRODUCTION
— fut créé à ses dépens lors de la réunion de la Champagne à la- Couronne. L'abandon de Melun et deMoret à Blanche de Navarre par le roi Jean, en 1353 et 1358, le réduisit considérablement vers l'ouest. L'érection du bailliage d'Auxerre, lors de l'acquisition du comté par Charles V, en 1371, lui enleva l'Auxerrois, la Puisaye et le Donziois. Une partie du Gàtinais fut soustraite à son ressort, en 1404, lors de la création du duché de Nemours. En 1561, il perdit 224 justices du Langrois et 82 du Bassigny, rattachées au siège de Langres, nouvellement créé. Enfin, en 1563, la prévôté royale de Villeneuve-le-Roi, où le bailli de Sens venait tenir ses assises, forma un bailliage distinct et une vingtaine de paroisses lui échappèrent encore (1). Ainsi démembré, le bailliage de Sens ne comprenait plus, en 1789, que le Sénonais, une partie du Gàtinais et le Tonnerrois, et son ressort manquait absolument de cohésion : une masse compacte, groupée autour de Sens, projetait au nord-est, jusqu'aux rives de la Seine et de l'Aube, deux bandes étroites qui s'enfonçaient dans la généralité de Châlons ; au sudest, le Tonnerrois, aux contours plus déchiquetés encore, était complètement séparé du Sénonais par l'isthme étroit de la châtellenie de Saint-Florentin, qui ressortissant à Troyes. Quelques îlots — Brouy, Luisetaines, Jaulnes, Villenauxe-la-Petite, Marnay, Saint-Aubin-Châteauneuf — formaient enclaves dans les bailliages d'Étampes, Provins, Troyes et Montargis (2).
Malgré le peu d'homogénéité du bailliage, les limites en étaient assez nettement reconnues et, lors de la convocation, aucune contestation ne se produisit à ce sujet avec les bailliages voisins. Seule, la paroisse d'Armeau envoya des députés à la fois à Sens et à Montargis (3). Le bourg des Riceys, dont une rue formait sépa-
(1) Voy. TfARBÉ] d[es] S[abloxs]: Détails historiques sur le bailliage de Sens, publiés à la suite de la Conférence de la Coutume de Sens avec le droit romain, les ordon~ nances du royaume et les autres coutumes, par Pelée de Chenouteau (Sens, Ve Tarbé, 1787), pp. 577-583, et Ch. Porée, la Formation du département de l'Yonne en 1790 (Paris, Picard, 1905), pp. 10-14.
(2) Ces enclaves marquent bien l'influence, que nous avons signalée, des anciens liens féodaux sur la constitution du ressort des bailliages. Il est à noter, en effet, que Brouy, Jaulnes, Villenauxe, Marnay, Saint-Aubin-Chàteauneuf, étaient des seigneuries appartenant au Chapitre de Sens. Les chanoines avaient obtenu par une sorte de privilège de garde-gardienne, lors de la création des bailliages d'Étampes, Provins, Troyes et Montargis, que leurs seigneuries continuassent à être rattachées au bailliage de Sens ; les appels de leurs justiciables venant à Sens, ils pouvaient ainsi y défendre sans dérangement. Pareillement, quand, en 1762, le chancelier de Lamoignon acquit du Chapitre de Sens la seigneurie de Briare-sur-Essonne, il obtint des lettres rattachant cette seigneurie, qui avait ressorti jusque-là au bailliage de Sens, à sa justice de Malesherbes (Voy. à ce sujet, Tarbé, op. cit., p. 559).
(3) Arm. Brette, Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789 (Paris, Impr. Nation., 1904), t. III, p. 372.
INTRODUCTION VII
ration entre les bailliages de Bar-sur-Seine et de Sens, délégua les siens à Bar (1). Le procureur du Roi au bailliage de Méry-sur- Seine adressa des assignations aux paroisses de Bagneux et de Glesles (2), mais déjà leurs députés avaient comparu à l'assemblée préliminaire du bailliage de Sens, dont elles relevaient effectivement. La paroisse de Charmesseaux, depuis longtemps contestée entre les bailliages de Troyes et de Sens, comparut à Troyes, sans que le bailli de Sens la revendiquât (3). Pareillement, il abandonna toute prétention au sujet de la paroisse de Briare-sur-Essonne, enclave éloignée qui avait été distraite de son ressort en 1762 (4), mais qui figurait toujours sur la liste des paroisses du bailliage insérée dans YAlmanach de Sens.
La juridiction immédiate du bailli de Sens ne comprenait strictement que la ville de Sens — moins l'Archevêché et le Cloître — une partie de sa banlieue et les paroisses voisines de Paron et de Saint-Clément ; mais, par prévention et concurrence avec les juges seigneuriaux, elle s'étendait en fait à 19 prévôtés et 6 bailliages auxquels ressortissaient 7 prévôtés des environs. Ce qu'on appelait Y « Ordinaire », c'est-à dire l'ensemble des justices dont les appels venaient à Sens, était constitué par 100 prévôtés et 24 bailliages, dont relevaient 44 prévôtés. Le Tonnerrois formait un groupe à part, qui se distinguait de l'Ordinaire en ce qu'il avait des assises particulières (5) : on y comptait 18 bailliages et 71 prévôtés, dont trois seulement portaient directement leurs appels à Sens. En résumé 48 bailliages et 241 prévôtés, soit, au total, 289 justices seigneuriales, ressortissaient au bailliage royal de Sens.
Des 289 seigneuries ou fiefs auxquels correspondaient ces jus-
Ci) Arm. Brette, op. cit., p. 372.
(2) Voy. irifra, pp. 340, note 2, et 342, note 1.
(3) Tarbé, op. cit., p. 5G0.
(4) M., ibid., p. 559.
(5) « A certains jours, les juges du ressort des bailliages sont appelés et tenus de comparaître, ainsi que les huissiers, pour répondre sur les plaintes qu'on pourrait avoir à former contre eux (édit de juin 1536, art. 28) et, pendant le cours de ces assises, toutes les affaires des justices subalternes peuvent être traduites par-devant les baillis. Il y a douze assises au bailliage de Sens, trois grandes pour l'Ordinaire et neuf pour le Tonnerrois, dont trois grandes et six simples. La différence des grandes assises aux simples consiste en ce que les sergents royaux doivent comparaître à l'audience des grandes assises, à peine d'amende. On y fait leur appel pour qu'ils répondent sur les plaintes qui peuvent avoir été portées contre eux. Ceux du ressort ordinaire comparaissent aux trois grandes assises de l'Ordinaire, qui sont la Toussaint en novembre, les Brandons en carême et Saint Barnabe en juin. Les huissiers du Tonnerrois doivent comparaître aux trois grandes assises du Tonnerrois, qui sont Saint Luc en octobre, la Chandeleur en février et la Fête-Dieu en mai ou juin. Les assises simples du Tonnerrois sont Saint Clément en novembre, les Innocents en décembre, Lœtare dans le Carême, Quasimodo après Pâques, les Rogations en avril ou mai et l'Assomption en août » (Tarbé, op. cit., p. 541;.
VIII INTRODUCTION
tices, 87 ne s'étendaient que sur de simples hameaux, ou même des manoirs, des bois, ou des villages détruits, et comptaient peu ou point de justiciables (1). Les 202 autres justices comprenaient dans leur ressort 10 chefs-lieux de communautés (2) et 229 chefslieux de paroisses, parmi lesquels 7 avaient rang et titre de villes (3), Les 239 paroisses ou communautés qui relevaient du bailliage se répartissaient, très inégalement, entre les trois généralités de Paris, Chàlons et Orléans, de la façon suivante (4) :
Généralité de Paris
1. — Élection de Sens (89 paroisses ou communautés). — Bagneaux, les Bordes, Brannay, Bussy-le-Repos, Gérilly, Cerisiers, Champigny-sur- Yonne, la Chapelle-sur-Oreuse, Chigy, Collemiers, Cornant, Courceaux, Courceroy, Courtois, Guy, Dilo, Dixmont, Dollot, Egriselles-le-Bocage, Etigny, Evry, Fleurigny, Foissy-sur-Vanne, Fontaine-Fourche, Fontaine-la-Gaillarde, Fontenay-Bosserj^, Gisy-îes-Nobles, Granchettes, Grange-le-Bocage, Gron, Gumery, Jaulnes, Lailly, Lapostolle, la Louptière, Maillot, Màlay-le-Roi, Màlay-le-Vicomte, Marsangy, Michery, Molinons, Montacher, la Motte-Tilly, Nailly, Noé, Paron, Passy, le Plessis-Gàtebled, Pont-sur- Vanne, Pouy, Rigny-le-Ferron, Rosoy, Rousson, Saint-Clément, Saint-Denis, Saint-Martin-du-Tertre, Saint-Martin-sur-Oreuse, Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, Saligny, Sens, Sergines, les Sièges, Sognes, Soucy-Jouancy, Subligny, Theil, Thorigny, Yallery,Vareilles, Vaudeurs, Vaumort, Véron, Vertilly, Villeblevin, Villebougis, Villechétive, Yillefolle, Villegardin, Yillemanoche, Yillenauxela-Petite, Yillenavotte, Yilleneuve-l'Archevêque, Villeperrot, Yillcroy, Yillethierry, Yilliers-Bonneux, Yilîiers-Louis, Voisines, Vulaines.
2. — Election de Joigny (16 paroisses ou communautés), — Arces, Anneau, Bellechaume, Bligny-en-Othe, Brienon-l'Archevêque, Chailley, Palteau, Paroy-en-Othe, Saint-Aubin-Châteauneuf, Saint-Julien-du- Sault, Saint-Loup-d'Ordon, Saint-Martin-d'Ordon, Tnrny, Yenizy, Yergigny, Yerlin.
(1) Par exemple, la prévôté du fief de Rourienne, paroisse de Marsangy, avait pour siège la ferme de Bourienne, « le seul manoir qu'il y ait sur ledit fief» ; la prévôté des Caves n'avait pas « d'autre district que les bois du Lys, situés sur la paroisse de Màlay-le-Roi » ; pareillement la prévôté des bois de Mauny, en la paroisse de Saint- Maurice-aux-Riches-Hommes ; Verrois était un fief de la paroisse de Villadin, dont le village était déjà disparu en 1789 ; la prévôté de Buchin, au hameau de ce nom, paroisse de Ligny, ne comptait que deux justiciables (Voy. Tarbé, op. cit., pp. 559, 5G4, 571).
(2) Au point de vue des circonscriptions actuelles, les paroisses et communautés du bailliage se répartissaient ainsi entre les départements suivants: Yonne, 165; Aube, 43 ; Côte-d'Or, 15 ; Seine-et-Marne, 7 ; Loiret, 6 ; Marne, 3.
(3) Sens, Brienon-1' Archevêque, Courtenay, Mussy-l'Évéque, Saint-Julien-du-Sault, Tonnerre et Villeneuve-l'Archevêque.
(4) Ces chefs-lieux de communauté, non chefs-lieux de paroisse, étaient Cusy, la Fosse-Cordouan, Granchettes, Jully, Palteau, Passy, Pontigny, Quincerot, Sennevoy, Yillefolle.
INTRODUCTION IX
3. — Élection de Montereau (4 paroisses).— Luisetaines, Misy, Saint- Agnan, la Tombe.
4. — Élection de Nemours (16 paroisses). — La Belliole, Ghantecoq, Chaumot, Chuelles, Courtenay, Courtoin, Gudot, Domats, Fouchères, Foucherolles, Piffonds, Saint-Hilair'e-les-Andrésis, Saint-Yalérien, Savigny, Vernoy, Villeneuve-la-Dondagre.
5. — Élection de Nogent-sur-Seine (3 paroisses). — Gourgenay, la Fosse-Goi douan, Marnay.
6.— Élection de Saint-Florentin (2 paroisses).— Bœurs-en-Othe, Fournaudin.
7.— Élection de Tonnerre (79 paroisses ou communautés).— Aisy-sur- Armançon, Ancy-le-Franc, Ancy-le-Serveux, Argentenay, Argenteuil, Asnières-en-Montagne, Bagneux, Baon, Beauvoir-Tonnerrois, Bernouil, Bouix, Bragelogne, Carisey, Channay, Channes, la Chapelle- Sennevoy, la Chapelle-Yieille-Forêt, Charrej^-sur-Seine, Chassignelles, Gheney, Gommissey, Coussegrey, Gruzy-le-Ghâtel, Gry, Cusy, Dyé, Epineuil, Fulvy, Gigny, Gland, Gomméville, Griselles, Jully, Junay, Laignes, Lézinnes, Ligny-le-Chàtel, Marolles, Mélisey, Méré, Molesme, Molosmes, Moulins-près-Noyers, Nicey, Noiron, Paçy-sur-Armançon, Perrigny-sur-Armançon, Pimelîes, Poilly-sur-Serein, Pontigny, Pothières, Quincerot, Quincy-le-Vicomte, Ravières, les Riceys (en partie), Roffey, Rougemont, Rugny, Sainte-Vertu, Saint-Martin-de-Molosmes, Saint-Vinnemer, Sambourg, Scnnevoy, Stigny, Thorey, Tissey, Tonnerre, Tronchoy, Varennes, Vertault, Vézannes, Vézinnes, Yilledieu, Yilliers-Patras, Villiers- Vineux, Villon, Vireaux, Viviers, Vix.
