SOUCY

de 4825 arpents à la mesure du lieu, qui est de 19 pieds pour perche.

On y compte 650 habitants et 154 feux, dont 100 au chef-lieu, 36 à

Jouancy, 8 à Béon, 5 au Gué de Béon et 1 dans chacun des écarts

suivants : les Pelletiers, Jonville, Monthard, la Tuilerie, les Carrières.

Répartition des fonds et des cultures. — Ils se répartissent ainsi d'après l'arpentage à la mesure du lieu :

Terres labourables, 2625 arp. 72 p. ; prés, 81 arp. ; vignes, 205 arp. ; bois, 1056 arp. ; rivières, 5 arp. ; maisons et jardins, 55 arp. ; friches, 708 arp. ; routes et ravins, 90 arp.

Statistique agricole (1). — « On emploie 3 bichets de semence par arpent et on en récolte 15 ; c'est 5 pour 1, du poids de 40 livres ; ces grains se vendent au marché de Sens. Il peut y avoir dans toute l'étendue de la paroisse 3000 arp. de terres labourables, 1000 arp. de bois, 150 arp. de vignes et 40 arp. de prés, tant bons que mauvais, et fort sujets aux inondations.

On cultive les terres avec des chevaux; on en compte 60 dans toute la paroisse, il n'y a ni juments ni poulains ; on a environ 120 vaches et point d'élèves de génisses ; il y a pourtant 3 élèves ; cinq ou six troupeaux de bêtes à laine forment en tout 7 à 800 bêtes.

Les pauvres mendiants sont au nombre de quatre ».

Biens communaux. — « En 1771 les habitants s'étaient partagé entre eux une pièce de terre de 81 arp. qui était en friche depuis un temps immémorial et qui servait de pâture pour les bestiaux ; quelques uns ont défriché leur part, d'autres n'ont pas pu en faire les frais ; d'autres, après avoir défriché, voyant que les récoltes ne valaient pas les frais de culture et de semaille, les ont abandonnées ; il n'y en a qu'environ 50 arpents mis en valeur et tous seront bientôt en friches; ils ne valent pas la peine qu'on s'y donne ni la dépense qu'on y fait ».

Impositions (2)

Taille

Six deniers des collecteurs..

Accessoires de la taille

Capitation

Rein (positions

Vingtièmes et 4 sols p. livre

Total

Députés. — Edme Savary, maréchal ; Martin Gœurder

4554* 4 8 ov, vigneron

(1) Arch. Yonne, C 72, Notices de Sandrier.

(1) Arch. Yonne, G 234, Tableau des imposit. des paroisses du dépari, de Sens et Nagent, p. 8.

CAHIER

Cahier des plaintes, doléances et remontrances portées par les habitants de Soucy pour être présentées à V Assemblée qui sera tenue par devant M. le Lieutenant général du bailliage de Sens, le 10 mars présent mois.

Aujourd'hui dimanche 8 mars 1789, issue des vêpres paroissiales dudit Soucy, nous, syndic municipal et habitants dudit Soucy ciaprès nommés et soussignés, en conformité de l'art. 24 du règlement fait par le Roi pour la convocation des États généraux du 24 janvier dernier, nous nous sommes assemblés en l'auditoire de cette justice au son de la cloche, à la manière accoutumée, pour la rédaction du présent cahier, en conséquence de la notification qui nous a été faite [à nous dit] (par ledit) syndic par Lebeau, huissier royal à Sens, le 21 février dernier, premièrement dudit règlement et de l'ordonnance de M. le Lieutenant général de Sens le 16 dudit mois, desquels nous a été faite lecture à haute et intelligible voix, dimanche dernier, premier du présent mois, outre celle faite au prône de la messe, le même jour.

A cet effet, nous Edme Savary, syndic municipal, avons convoqué la présente assemblée, faisant et réprésentant lesdits habitants. Désirant concourir au bien général et à tout ce qui peut intéresser la prospérité du Royaume, et nous renfermer à ce que prescrit ledit article 24 du règlement et l'art. 5 de ladite ordonnance, avons fait nos observations de remontrances et rédigé le présent cahier ainsi qu'il suit :

Premièrement lesdits habitants représentant très humblement et disent : qu'ils sont surchargés tant par la multiplicité des impôts que par la manière onéreuse dont ils se lèvent. Les receveurs des tailles et vingtièmes leur envoient souvent des. garnisaires dans des saisons où ils sont hors d'état de payer, ce qui multiplie les frais et double l'impôt ;

2° Que la manière compliquée et inintelligible dont se perçoivent les droits sur le vin les rendent presque arbitraires pour les fermiers généraux, dont les employés les étendent jusque sur l'eau teinte de marc qui fait la boisson ordinaire des pauvres de la campagne ; que les procès souvent injustes et les autres vexations auxquelles ils sont exposés de la part de ces employés des fermes, augmentent leurs fardeaux et ruinent plusieurs familles ;

3° Que le prix excessif du sel, chose de première nécessité,

dont il est impossible de se passer, met le comble à leur misère;

4° Que les formalités dispendieuses qui embarrassent et

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retardent l'administration de la justice, empêchent les pauvres gens de la campagne d'implorer son secours, aimant mieux perdre une partie de leurs biens que d'exposer le tout ;

5° Que la police ne s'exerçant point, la jeunesse, qui n'est retenue par aucunes craintes, se livre au libertinage, ce qui augmente la corruption des mœurs ;

6° Qu'un impôt unique, payé indistinctement par tous les sujets de Sa Majesté, en raison de leurs propriétés, et levé sans frais dans chaque paroisse par des collecteurs qui en verseraient les deniers directement dans des caisses du trésor royal établies dans les capitales des provinces, remédierait à tous ces abus, soulagerait les peuples et augmenterait les revenus de l'Etat ;

7° Qu'une réforme dans l'administration de la justice, qui la ferait rendre promptement, et sans qu'on fût obligé de l'acheter par les frais qu'occasionne son administration actuelle, mettrait la personne et les biens des citoyens en sûreté ;

8° Qu'une police sévère exercée par un officier intègre, qui n'aurait exception (sic) de personne, arrêterait la corruption des mœurs et rétablirait l'ordre.

Fait et arrêté par nous, syndic et habitants qui ont signé avec nous et autres qui ont déclaré ne savoir signer, lesdits jour et an.

F. Foin, J. Huot, Edme Foin, E. Deschamps, Masson, L. Dubecq, F. Deschamps, Guérin, M. Guérin, E. Hory, Nicolas Cœurderoy, Etienne Vaillant, J. Gremy, C. Quatre, E.-Thomas Quatre, L. Millet, L. Clouet, Fiacre Nottet, Philbert Maget, P. Failliat, J. Huyard, N. Driat, Lecointe, Savary, syndic, Cœurderoy, député, MederÇ?), greffier. — Une signature illisible.

Le présent cahier coté et paraphé par première et dernière page par nous Louis Lecointe, lieutenant, juge de la prévôté de Soucv, du 8 mars 1789. Lecointe.

SUBLIGNY

Yonne, arr. de Sens, con de Chéroy. — Dioc. et archid. de Sens, doy. de Courtenay, cure à la collation des Lazaristes de Versailles au lieu de l'abbé de Saint-Rémy de Sens. — Gén. de Paris, élect. et grenier à sel de Sens. — Bur. interm. de Sens et Nogent, arr. de Villeneuve-le- Roi. — Prév. où le bailli de Sens a juridiction directe par prévention et concurrence ; le district de cette prévôté s'étend sur le village de Subligny, les hameaux de la Haie-Pélerine, la Rue-Chièvre, la commune et les fermes de la Coudière et de Serbois. Les hameaux des Duports

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et des Grosses-Pierres en ladite paroisse relèvent, l'un du bailliage archiépiscopal de Nailly, l'autre de la prévoté du Chesnoy, paroisse de Paron. — Seigneurs : MM. Jodrillat, Duplessis, Dufour et Duparray, sont seigneurs de Subligny, la Haie-Pélerine et la Rue-Chèvre ; M. Chastelain, seigneur du Chesnoy, est aussi seigneur des Grosses- Pierres et de la commune ; la seigneurie de Serbois appartient aux hoirs Gibier de Serbois, ancien conseiller au bailliage de Sens.

« La paroisse de Subligny, [à deux petites lieues de Sens], est dans les terres et hors de portée de toute grande route ».

Superficie et population (1). — D'après l'arpentage de Pichot, la superficie de la paroisse est de 1292 arpents à la mesure de Roi et de 1563 arpents à la mesure du lieue qui est de 20 pieds pour perche.

On y compte 175 habitants et 52 feux dont 19 au chef-lieu, 16 à la Haie-Pélerine, 4 à la Rue-Chièvre, 6 aux Grosses-Pierres, 5 à la commune, 1 à la Coudrier e et 1 à Serbois.

RÉPARTITION DES CULTURES ET ESTIMATION DES REVENUS (2). — En 1788.

d'après le rôle des tailles et le procès-verbal extra-judiciaire, le commissaire de l'élection répartit les cultures et estime les revenus comme suit :

Terres labourables, 727 arpents à 2* 1454*

Vignes, 20 — à 16* 320*

Bois, 87 — à 6* 522*

Jardins, 1 — à 20* 20*

Revenu de 62 maisons, le douzième déduit. . . 815*

Dîmes 380*

Statistique agricole (3). — « Il y a au moins le tiers du finage de cette paroisse en bois. Il y reste peu de friches ; on les a plantées depuis quelques années et on continue de les planter en bois. Il y a environ 30 arp. de vignes dont le vin est de qualité très médiocre, aucun pré, presque point de chenevières ; le reste du finage porte du seigle et du petit méteil, on n'y récolte point du tout de froment; il ne laisse pas d'y avoir des fruits et surtout des fruits à cidre sur les héritages et ces fruits font une petite ressource pour la paroisse qui d'ailleurs ne vaut rien. Cependant il n'y a aucun mendiant, les raanouvriers vont travailler aux bois, dans les moissons, quand ils ne trouvent pas d'ouvrage dans la paroisse.

C'est au marché de Sens que les habitants viennent vendre leurs denrées ; quant au blé ils y en amènent très peu, la paroisse n'en produit que pour la consommation du pays et pour la moisson des terres qui sont ordinairement louées en grains.

(1) Arch. Yonne, C 231, Etal des arpentages des paroisses de l'êlect. de Sens.

(2) Arch. Yonne, C 73, Estim. des revenus des paroisses de lélect. de Sens. 3) Arch. Yonne. C 72, Notices de Sandrier.

SUBLIGNY

On cultive dans cette paroisse avec des chevaux et avec des ânes ; il y a très peu de vaches et presque point de moutons, il n'y a pas de quoi faire vivre le Détail ».

Dîmes. — « Le curé est seul décimateur dans la paroisse, à l'exception du finage des hameaux de la commune et des Grosses- Pierres, où la dîme appartient à M. l'Archevêque de Sens. Le curé perçoit la dîme à la 16e et M. l'Archevêque à la 21' sur toutes les productions ».

Revenus et charges de la communauté. — « La paroisse ne possède aucuns biens communaux, elle n'a ni charges, ni dettes, ni procès.

L'église et le presb\Ttère sont en bon état, les rues du village et les abords sont aussi en bon état. Les chemins ne sont mauvais pour venir à Sens que dans les vallées où les moines les gâtent beaucoup ».

Biens de mainmorte (1). — Ils montent à 462* de revenus et se répartissent ainsi :

Dîmes perçues par l'Archevêque de Sens 250*

Dîmes perçues par le curé de Subligny 130*

Rente à l'église de Subligny 2* 10 s.

Rente à la Charité de Saint-Pierre 4*

Rente au grand Séminaire de Sens 44*

Rente à l'Hôtel-Dieu de Sens 9*

Rente aux Lazaristes de Versailles 22* 10 s.

Impositions (2)

Taille

Six deniers des collecteurs

Accessoires de la taille

Capitation

Réimpositions

Corvée

Vingtièmes et ï suis p. livre . . .

Total

Députés. — Louis Bonjour, laboureur ; Antoine Domas, sabotier

(li Arch. Yonne, C 73, Estim. des revenus des paroisses de l'élect. de Sens.

(2 Arch. Yonne, C 231, Tabl. des imposit. des paroisses du départ, de Sens et Nouent, p. 16.

Doléances de la paroisse de Subligny

Cejourd'hui premier mars 1789, nous tous habitants de Subligny, assistés de Messieurs nos officiers de justice, tenant notre assemblée en la manière accoutumée, en conformité de la lettre du Roi du 24 janvier. dernier, à l'effet de nommer deux députés pour nous représenter dans les assemblées qui doivent se tenir le 10 du présent mois et porter nos plaintes, doléances et remontrances dont la teneur suit, supplions Sa Majesté :

1° De nous accorder la suppression des aides et gabelles ; que le sel soit marchand pour faciliter son peuple, étant d'un prix exorbitable (sic) et qu'il serait nécessaire pour l'usage des bestiaux [de le diminuer] ; de supprimer les tailles et vingtièmes qui occasionnent des frais considérables, [parce] que leur perception se fait d'une manière vexatoire et ruineuse pour le Roi et pour son peuple et absorbe en très grande partie les revenus desdits droits ;

2° Que pour tenir lieu desdits droits perçus par forme de régie, il soit établi une imposition générale sur tous les biens, exempts et non exempts, de quelque nature qu'ils soient; laquelle imposition équivaudra tous lesdits droits par le droit de la taille territoriale, qui se percevra, si l'on juge à propos, par la dîme royale (1);

3° Que la perception des impôts se fasse avec le moins de frais possibles et qu'elle soit simplifiée, c'est-à-dire qu'il n'y ait dans chaque province qu'un seul receveur général qui. comptera directement au trésor royal et que l'argent provenant de cette imposition ne soit point diverti pour d'autres usages que pour les besoins de l'État ;

4° Qu'il plaise à Sa Majesté d'ordonner que les procureurs du Roi des villes, curés et syndics députés des bourgs et villages soient tenus de donner note au receveur général de tous les biens des exempts des impositions. Laquelle imposition se percevra en argent ou en nature par chaque arpent, en telle nature que ce soit, si mieux on n'aime imposer sur tous les biens une dîme

(1) Cette ancienne idée de Vauban avait été reprise en 1787 à l'assemblée des Notables et le mémoire sur l'imposition territoriale qui y fut présenté vante les avantages de la perception en nature : « L'impôt se paye dans le moment où il est plus facile au tributaire de l'acquitter, où toute sa richesse est dans sa main, où le sacrifice d'une faible portion de sa récolte lui est moins pénible;... le tribut en nature met le tributaire à l'abri de toute vexation ; la quotité de la production fixe la quotité du tribut », etc. Procès-verbal de l'assemblée des Notables, p. 94.

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royale. Et par le moyen de cette imposition qui se percevra avec peu de frais, il sera supprimé au moins 60000 employés qui absorbent tous les droits et mangent et ruinent par leurs procès tout le peuple du royaume qui est exposé et assujetti à ces malheureux droits ;

5° Qu'il plaise à Sa Majesté qu'il soit fait à tous ecclésiastiques une portion congrue ; qu'il n'y ait aucun gros décimateur pour éviter toute difficulté qui pourrait arriver en établissant la dîme royale et que le receveur général, les curés et syndic, soient tenus de donner le montant de tous les baux et sous-baux, au cas qu'il y en ait, afin que Sa Majesté ait une entière et pleine connaissance ;

6° Qu'il plaise à Sa Majesté d'accorder la suppression des huissiers priseurs qui absorbent toute succession d'un tiers et ruinent et mangent la veuve et l'orphelin ;

7° Qu'il plaise à Sa Majesté d'accorder la suppression de la milice qui met les père et mère dans une grande dépense et occasionne de grands libertinages dans la jeunesse ; qu'il serait plus avantageux qu'il soit perçu par chaque garçon, taille de cinq pieds, ayant atteint l'âge de dix-huit ans, jusqu'à quarante, trois livres par an pour compléter les régiments provinciaux ; laquelle levée se fera par les collecteurs ou syndics sans frais ;

8° Que Sa Majesté mette en régie tous les bénéfices, de quelque ordre que ce soit, parce que ces messieurs possèdent tout le meilleur des biens du royaume et que les abus de ces communautés sont affreux ;

9° Les habitants de Subligny qui sont assujettis au droit de champart, possédant des biens sur la seigneurie du chapitre, demandent qu'il soit ordonné [à MM. du chapitre] d'apporter leurs titres qui les autorisent à percevoir ce droit (1). Et, dans le cas où l'exhibition n'en pourrait être faite, nous demandons qu'il plaise à Sa Majesté de nous accorder des dédommagements et que, pour nous en tenir lieu, les censives, lods et ventes et autres droits seigneuriaux soient entièrement supprimés ;

10° Nous supplions Sa Majesté de nous accorder la suppression des conservateurs qui, par leur gibier et leurs pigeons, qui ne sont dans l'année nullement enfermés, nous ruinent et consomment nos emblaves.

Le pays de Subligny est un des pays les plus pauvres ; les

(1) Le droit de champart n'existait point dans les paroisses du bailliage régies par la coutume de Sens, mais seulement dans celles relevant de la coutume de Lorris. 11 s'agit donc ici du droit de champart perçu par le chapitre dans sa seigneurie de Fouchères où les habitants de la paroisse voisine de Subligny pouvaient posséder des terres. Sur ce droit, voy. in fia, cahier de la Belliole, p. 109.

impositions prélevées sur la paroisse, quoique modiques par rapport aux autres pays, ne laissent pas que de la fatiguer au point qu'elle se trouve hors d'état d'en supporter une plus forte. Les terres y sont si mauvaises qu'elles ne coûtent que 24 à 30 livres l'arpent et on en peut fournir une infinité de preuves.

Cette paroisse est divisée par un tiers qui en dépend et dont les habitants y sont baptisés et inhumés ; la dîme de ce tiers, qui monte à environ 80 à 100* se divise par moitié avec monseigneur l'Archevêque de Sens. Nous demandons qu'il plaise à Sa Majesté de réunir cette portion à la paroisse ainsi qu'à l'ancien temps. Nous ne cesserons de lever nos prières au Ciel pour la conservation de son aimable santé.

Et le surplus des doléances est contenu au cahier des doléances de Paron.

Bonjour, syndic, A. Domas, député, M. Fouet, M. Fouet, J. Fouet, F. Fouet, J. Domais, J. Fouet, N. Fouet, Augustin Hamard, Regley, André.

veron

Yonne, arr. et con de Sens. — Dioc. archid. et doy. de Sens, cure à la collation du Chapitre de Sens. — Gén. de Paris, élect. et gren. à sel de Sens. — Bur. interm. de Sens et Nogent, arr. de Yilleneuve-le-Roi. — Prév. où le bailli de Sens a juridiction directe par prévention et concurrence; au village de Passy existe une prévôté dont le district ne s'étend pas hors de ce village. — Seigneur : le Chapitre de Sens.

« La paroisse de Véron est située à un demi-quart de lieue de la grande route de Paris à Lyon. Il y a un embranchement qui conduit de la paroisse à cette route ; ce sont les habitants qui l'ont fait à la corvée et il faudrait le réparer. Au moyen de cet embranchement la communication avec Sens et Villeneuve-le-Roi est facile et, quoique Yilleneuve-le-Roi ne soit éloigné de Yéron que d'une lieue et Sens de deux lieues, c'est plutôt à cette dernière ville que les habitants apportent leurs denrées au marché parce que la route y est plus facile ».

Superficie et population (1). — D'après l'arpentage de Pichot, la superficie de la paroisse, non compris le territoire de Pass}r, est de 2946 arpents à la mesure du lieu qui est la même que la mesure de Roi.

On compte 199 feux dont 160 à Yéron, 2 au Puits-Bottin, 11 à Val-

(1) Arch. Yonne, C 231, Etal des arpentages des paroisses de Vélect. de Sens.