‹ Département de l'Yonne. Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le district de Sens (volume 2)Chapitre 191 sur 202 · TOME I · texte numérisé non relu

TOME I

1. Bail par les religieux de Saint-Germain-des-Prés de leur terre et seigneurie de Bagneaux (1782).

5*. Arrêté du district suspendant la vente de 74 arpents de bois provenant du Chapitre de Sens (frimaire an IL.

14. Distraction de 3 arpents d'une affiche de vente 1 5 mars 1791i.

15/>/s. Bail de droits de cens à Champigny 11785).

61. Bai! de terres de l'hôtel-Dieu, sises à Champigny et sur les paroisses voisines.

69*. Demande d'indemnité par des fermiers, en raison des améliorations apportées par eux aux terres affermées lan UIi.

84. Bail par les religieux de Sainte-Colombe-lés-Sens de leur teire et seigneurie de la Chapelle-sur-Oreuse (1784).

85. Bail des dîmes de la cure de la Chapelle-sur-Oreuse (1788).

86. Bail par les religieuses de Saint-Antoine de leur terre et seigneuiie de La Pommeraye (1785).

SGbis. Annulation de la vente d'une rente foncière «an Vllli.

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