‹ Département de l'Yonne. Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le district de SensChapitre 192 sur 267 · C.LKllGK HKGl MKK · texte numérisé non relu

C.LKllGK HKGl MKK

COIHCKALX (1 )

37 arpunts de terre (n" 171), amodiés à Anne Bertlielin, veuve Charles Legrand, par bail devant (>ave du 4 mai 1782, moyennant ' 360^^ »

SKlUiONNKS

29 ar])ents 30 cordes de terres ( n" 1849), amodiés à François Bouclier et Edme Cajon, par bail devant Cave du l*^"" mai 1782, moyennant 350" »

COUMLON

12 arpents 22 perches de terres à Portillon, paroisse de Courlon (n" 211), amodiés à Jean Vaucher, par bail devant Cave du 5 juin 1 782, moyennant 150" »

67 arpents 94 perches de terre à Courlon (n» 210), amodiés à Marie-Madeleine Hardy et autres, par bail devant Cave du 30 avril 1782, moyennant 652- »

Total 802" »

• * 20^ de rente sur le iinage de Bray, dues par M. de Mortemart 20"^ >

' * 100"^ de rente sur le moulin de Servigny, dues par les héritiers de Jean-Baptiste Jacquemard 100" »

"37^ 10 s. de rente, en dilîérentes parties, sur des vignes aux Sièges 37" 10s.

' * 15" de rente seigneuriale dues par les sieurs Dejeux, de Vaudeurs 15"*^ »

' * 15"^ de rente en difTérentes parties, à Vareilles, les Sièges et \'audeurs 15^ »

** 60^ de rente seigneuriale dues i)ar Edme Liébaut, des Sièges 60^ >

** Cens (t rentes seigneuriales, dus sur les maisons et jardins du clos Saint-Rémy, à Sens 157"^ »

* * 12" de rente sur un moulin à CoUemiers, dues par

M. de La Vernade 12 ' »

Total 416^108.

• Il Voir An-h. Yimm'. Il -US.

160 DKCLAUAIIONS KT INVI-ATAIUKS

DÎMES KT DHOITS SKICNKLIUAUX

Les experts d'aj-ant pas à estimer les droits supprimés, leur estimation ne porte ni sur les dîmes, ni sur les droits seigneuriaux, sauf dans le cas où, ces droits étant aHermés avec des biens-fonds, les experts durent ojiérer la ventilation de ces fermages. Nous indiquons ci-dessous, d'après la déclaration de 1750 visée plus haut (Arch. Yonne, H 430), rectifiée à l'aide des baux les plus récents, le produit des dîmes et des droits seigneuriaux alfermés séparément.

* * La moitié de la seigneurie du village d'Arces (district de Joigny), la dîme de grains sur les terres de ladite seigneurie, plus 1 arpent 92 perches de pré, le tout afTermé à Claude-Nicolas Bernard ( 1 ), marchand à Arces, moyennant 750*'

* ' Une partie des dîmes de Sognes, le curé dîmant sur Fautie partie aussi bien que sur les vignes et les menus grains, et une branche de dîmes au Plessis-Gatebled, le tout affermé à Louis Gatouillat (2), moyennant le paiement du gros du curé et 500^

* * Les seigneuries de Puiseaux et des Bordes, en la i)aroisse d'Auxon (Aube); le labourage dAuxon comprenant 26 arpents 5ô perches de terre et 2 arpents et demi de pré; le lal)ourage des Bordes-Puiseaux comprenant 13 arpents de terre et 4 arpents de pré; le labourage de Montigny comprenant 9 arpents 30 i)erches de terre et 3 arpents 3 quartiers de pré ; plus les dîmes de vins, grains, chanvres, laines ; le tout affermé à Nicolas Roger et autres. d'Auxon, par bail du l^"^ mai 1782, devant Cave, notaire à Sens (3), à charge de payer chaque année, en

A reporter 1.250*

11) Voir Arch. Vomie. 11 ;J41, le bail du :!U avril 17S"2. par lequel les Prêtres de la Mission de Versailles affermaient à Claude-Nicolas Bernard, marchand à Arces, « la dîme des gros «riains ai)i)artenant auxdits sieurs deja Mission en la paroisse d'Arces, les rentes du Moulin des Ciiarois, les censives et lods et ventes aussi à eux appartenant en ladite paroisse, terre et seigneurie d'Arces. 1 arj)ent 9i perches de i)ré aude.ssous du tirand M(ndin. proche le bourg dudit Arces : le greffe, notarial cl tabellionage dtîsdils seigneurs bailleurs », le tout à charge parle ])renenr d'acMiuitter « le gros du curé d'Arces, consistant en 30 bichets de froment et ;!(l bicliets d'orge », et moyennant le -prix annuel de 850^.

(-2) Voir Arch. Yonne, H 30G et infrn, n" 1903. Les dîmes étaient affermées avec la ferme des Murs, suivant bail du 24 avril 1782.

l3l Voir ce bail. Arch. Yonne. 11 344.

CLEHGH RÉGULIER 161

Report 1.250^

Vacquit des bailleurs, la somme de 750* pour la portion congrue du curé d'Auxon et l'honoraire de son vicaire, et moyennant la somme annuelle de 8.000* ; ci 3.750^

* * La moitié des dîmes de vins et grains, au finage de Saint-Pierre-le-Vif (1), affermées 700*

* * Les grosses et menues dîmes à percevoir sur les finages de Villeneuve-la-Guyard, Monceaux et la Chapelle-aux-veuves (2), à charge de payer le gros du curé de Villeneuve, 500* pour la portion congrue du curé de Monceaux, et moyennant le loyer annuel de 2.200*

* * La terre et seigneurie des Sièges et les dîmes de grains en ladite paroisse (3), mais non les menues dîmes non plus que celles de vin, qui sont abandonnées au curé; lesdites dîmes de grains affermées moyennant 4 bichets

de froment et 100 bichets d'avoine, évalués 100*

* * La terre et seigneurie de Vaudeurs (district de Saint- Florentin), plus les grosses dîmes de grains et la moitié des dîmes de vin en ladite paroisse (4), affermées à Jean Gâteau, à charge d'acquitter le gros du curé et moyennant le loyer annuel de 1 . 200"

** Les grosses et menues dîmes en la paroisse de Pontsur-Vanne (5), affermées moyennant 236*, 122 bichets de seigle et 122 bichets d'avoine, et moyennant264* de charges en l'acquit des bailleurs ; ci 345*

* * Les dîmes novales de ladite paroisse, affermées 110*

**Les dîmes de grains de la paroisse de Mâlay-le-

Roi (6), où le curé retire les dîmes de vin et les vertes

dîmes, affermées moyennant 746*

Et à charge de payer le gros du curé et 16* de rente à la fabrique.

Total 10.401*

(1) Voir Arch. Yonne, H 365 et infra, notice de Sens.

(2) Voir Arch. Yonne, H 373 et infra, notice de Villeneuve-la-Gnyard.

(3) Voir Arcli. Yonne, H 351 et infra, notice des Sièges.

(4) Voir Arch. Yonne, H 341. Le preneur jonissait, outre des dinies de grains, d'un labourage de 50 arjients. Le gros du curé, qu'il devait acquitter, consistait en 64 bichets de froment et 42 bichets d'avoine. Les dîmes de vin faisaient l'objet d'un autri' bail qui ne nous est pas parvenu.

(5) Voir Arch. Yonne, H 356, et infra, n" 1178.

(6) Voir infra, n" 388. Les dîmes étaient affermées avec les 4 arpents de pré, estimés séparément par les experts (voir suiwa, p. 155).

]()2 DKCI-ARATIONS KT INVENTAIRES

** Plus les déclarants ont aussi les droits de quint et requint sur les terres de MUemanoche, de laquelle relève en plein fief la terre de Thorigny ;

* * Plus le droit de quint et requint sur les terres de Passy, l%ligny, le fief de Richebourg, les Iles Bourbelin, la Fontaine de \'éron, le fief de Hourderousse appartenant autrefois aux Célestins, île et fief de Cérilly, le fief de la Raganne ; lesquelles terres relèvent en plein fief de l'abbaye de Saint-Rémy, à raison de la seigneurie de Collemiers. Il y a un temps immémorial que les déclarants n'en ont reçu aucun émolument parce qu'il est rare cjHe l'on vende ces terres.

HKCAPITL'LATION

Terres de Pont-sur-\'anne 264* » » (:

Prés de Màlay-le-Roi 54* » »

Ferme, moulin et bois de Vareilles 6.899* 10s. 4d.

Fermes des Sièges 5. 122^^^ 6s. » ^

Terres de Villeneuve-la-Guyard 106* » » *

Ferme des Murs, à Sognes ôOO* » » ^

* Ferme de Luisetaines 2.200* » » b

Terres de Courceaux 360* » »

Terrés de Serbonnes 3ô0* » »

Terres de (Gourion <S02* » » ^

Rentes 416* lOs. »

Dîmes et droits seigneuriaux 10.401* » »

Total des revenus 27.475* 6s. 4d.

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