Chapitre de Sens
et 55 h. 8883
Chartreux de Valprofonde.. .
mémoire
Cure de la Beliiole
Fabrique
Total
Biens de 2'" origine
et 55 h. 8883
Biens de r« origine : 82 hect. 8075.
Biens de 2" origine : 0 hect. 4218.
Biens vendus : 83 hect. 2293.
Droits seigneuriaux. — Les champarts, à raison de 12 gerbes une, les cens et droits de masure, appartiennent au Chapitre de Sens ù'oir infra, n'** 2257-2269, et Cahiers du baill. de Sens, p. 110, note 11.
Ventes par le District
5/ décembre 1790.
— Bois provenant de la Chartreuse de Valprofonde, adjugés avec d'autres bois de même provenance, sis à Domals (voir n^^ 354-359).
^er juin nOI.
3. — 4 arpents 12 perches de pré, en 9 pièces, lieux dits les Prés Gelins et les Prés Caillais, provenant de la Fabrique de la Belliole, estimés 300^. — Soumission : Toussaint Balagué, 5 avril
168 VKNTES
1791. — KnchériHsenr : Claude Déon, tanneur à Sens. — AdJ. QOO^ à Etienne Dkl.ajox, lal)ouieur à la Belliole, tant pour lui que pour Pierre Delajon. Jean Bonjour, Nicolas Renaud, Toussaint Balagué, laboureurs, André Renaud, Pierre Cler.iot, meuniers, à la Belliole, et Jean-Louis Bonjouh, laboureur à Subligny.
'2'2 septembre l/9'2.
— La grange champartresse et l'étang de la Belliole, d'une contenance de 50 arpents, provenant du Chapitre de Sens, adjugés avec d'autres biens de même provenance, sis à Villeneuve-la-Dondagre (voir n°s 2257-2269).
2/ novembre 1792.
4.-8 arpents de bois, provenant du Chapitre de Sens, estimés 1.200*. — Soumission: Toussaint Balagué, laboureur à la Belliole, 5 avril 1791. — Enchérisseurs : P. Delajon, laboureur à la Belliole; Bernier, de Fouchères; Prudhomme, de Villebougis. — Adj. 5.600* à Alexandre Garnier, marinier à Sens, pour le compte de Louis Dupré, marchand de bois à Montacher.
Paiement.s : 1.685* le l" janvier. — 4.075+*^ le 6 seiitenibii' 1798.
5. — 90 cordes de bois et broussailles, provenant de la FabriguE de la Belliole, estimés 60*. — Soumission : Jean Bonjour,, meunier à la Belliole, 7 juin 1791. — Enchérisseurs : Nie. Renaud, Mathieu Besson et Et. Delajon, laboureurs à la Belliole. — Adj. 180* à Nicolas Roger, manouvrier à Saint-Valérien.
Paiements : -21^ le 23 novembre 1792, — 21^+ le li tloival an il. — 107'* le 9 messidiir an III.
"26 friminre an II.
— 74 arpents de bois, provenant du Chapitre de Sens, estimés. 15.000-\
Sur la requête en forme d'observations présentée par les officiers de la ci-devant Maîtrise des Kaux et forêts de Sens, et vu les
lois des 23 août 1790 et 3 août 1792, le Directoire, considérant
que, d'un côté, il n'est pas constaté par l'expertise que la pièce de bois portée aux affiches soit éloif*née de mille toises des autres bois et ne i)uisse supporter les frais de f^arde; d'un autre côté que la faculté, accordée aux corps administratifs par la loi du 3 août 1792, de vendre le fond des bois épars, est subordonnée au mode que doit présenter pour cette aliénation le Comité des Domaines, arrête que la vente des 74 arpents de bois demeure suspendue jusqu'à ce qu'il en ait été autrement ordonné i)ar le Comité d'aliénation, aucpiel il en sera référé 'voir n"" 7 à lO'.
LA HKI.LIOLE 169^
Ventes par le Département
16 measidor an IV.
6. — Le ci-devant presbytère et son jardin, le tout d'une contenance de 80 perches, provenant de la Curk de la Belliole, estimé 1.080 fr. — Vendu 1.080 fr. à Pierre-Louis Delajon, cultivateur à la Belliole.
25 nivôse an V.
— 1 arpent de pré, dit le pré Colombeau, provenant de Jeanne- Marguerite-Reine Gilles MoiNviLLE, émigrée, vendu avec d'autres, terres, de même provenance, sises à Brannay (voir n» 12).
.>• mai 1815.
7. — 42 ares de bois, dits le Bois de l'arpent des Meuniers,, provenant du Chapitre de Sens (loi du 23 septembre 1814)^ estimés 377 fr. — Adj. au rabais 400 fr. à Anne-Louis Foacier,, ancien notaire à Paris.
6 mars 1815.
8. — 1 hectare 81 ares 28 centiares du bois dit la Garenne de& Meuniers, provenant du Chapitre de Sens (loi du 23 septembre 1814), estimés 1.162 fr. — Adj. au rabais 1.200 fr. à Edme-Augustin Cornisset-Lamotte, négociant à Villeneuve-le-Roi.
3 décembre 1819.
9. — 32 hectares 76 ares 66 centiares des bois dits le Moulin et les Glands de la Belliole. provenant du Chapitre de Sens (loi du 25 mars 1817), estimés 31.469 fr. — Adj. au rabais 32.000 fr. à Charles-Marie-Dominique Chapelain de Sériville, demeurant aux Ragots, commune de la Belliole, propriétaire de prés et bois, avoisinants.
57 septembre 1821.
10. — Le bois des Roches, d une contenance de 25 hectares 10 ares 73 centiares (dont 20 hectares 88 ares 89 centiares au finage de la Belliole et 3 hectares 71 ares 84 centiares au finage de Courtoin), provenant du Chapitre de Sens (loi du 25 mars 1817),. estimé 43.577 fr. --Mis en adjudication, sans résultat, le 6 mars 1815. — Adj. au rabais, le 27 septembre 1821, au sieur Dominique Grenet-Guilbert, marchand de vins en gros à Paris, 20, quai de Béthune, au prix de 44.604 fr.
VKNTES
BRANNAV
Superficie : 1.(181 hectares. — Mesure locale : perciie de 30 pieds
PKOVKXAXCK
TERRES
PUKS
VIGNES (arpents
BOIS (arpents)
Abba3e de St-Jeaa de Sens. . .
Fabrique de Brannay
j Total
Hicns de 2" origine
Biens.de l"' origine: 67 hect. 1632.
Biens de 2* origine : 174 hect. 4486.
Biens vendus : 233 hect. 9224.
Droits sei(;neuri.\ux. — Les champarts, à raison de 12 gerbes une, se partagent par moitié entre l'abbaye de Saint-Jean de Sens et le seigneur de Brannay, M de Moinville (voir Cahiers du baill. de Sens, p. 114).
Ventes par le Département
//^ jour complémentaire (in IV.
il. — 141 arpents de l)ois, provenant de I'Aurayk »k Saint- Jean i)K Sens, estimes 68.000^* 18 s. — Vendus 68.000^ 18 s. à Pierre-Jean Dli'Krret, inspecteur des domaines à Subligny, et César-Pierre Foaciek, ancien payeur général du département, propriétaire à Auxerre, après renonciation en leur laveur de Charles-.Iacfjiu'S lîoullard, proi)riétaii(' à \'illeneuve-sur-Yonne, I)remier .soumissionnaire.
HUANNAY 171
25 ninôfie an V.
12. — Le quart dans le château de Brannay, avec un jardin dune contenance de 2 arpents et demi, et dans les domaines suivants, provenant de Jeanne-Marguerite-Reine-Gilles Moinvillk, cmigrée, comme héritière pour un quart de Fiançois-Gilles Moinvillk :
!•' A Brannay. la ferme du château de Brannay, dont dépendent un clos de 6 arpents, lô(î arpents 6 perches de terre labourable en 49 pièces, 11 arpents et demi de pré en 3 pièces 2° 2 arpents de vignes ; 3° 26 arpents 3 quartiers de bois boulins; 4° 174 arpents de bois taillis en 3 pièces (1); ô^ la tour de l'ancien moulin à vent, lieu dit Plénoche ;
2° A Saint-Valérien : 5 arpents 62 perches de pré en 6 pièces et 6 quartiers de bois taillis ;
3° A la Belliole : 1 arpent de pré, dit le pré Colombeau ;
4° Le château de Saint-Sérotin, commune de Nailly, avec verger de 6 quartiers et la ferme dudit château, dont dépendent 58 arpents 25 perches de terre, 67 arpents 4 perches au finage de Pont-sur-Yonne, 25 arpents et demi au finage de Villeperrot ; 5 quartiers de terre et 1 arpent de pré au finage de I^ixy;
5"3 La ferme de la Colleterie, commune de Nailly, dont dépendent 117 arpents et demi de terre labourable, en 13 pièces, 11 arpents de friches et 3 arpents de bois boulins, au finage de Nailly ;
6» 184 arpents de bois taillis au fmage de Nailly et 2 arpents desdits bois au finage de Villeperrot ;
1^ Une ferme à Villethierry, dont les bâtiments couvrent 5 quartiers et dont dépendent 86 arpents 37 perches de terre labourable en 5 pièces et 2 arpents 45 perches de pré au finage de Villethierry;
8» 127 arpents 75 perches de terre labourable au même finage ;
9° 21 arpents de bois boulins au fmage de Lixy ;
(1) Savoir le bois dos l'ianclietfo^ iOÔ aip.), le bois des IViiaids ITÔ ari).i. le Itois du Parc i39 arp.i.
10" Les bois de Fontenelle,de la Lucarne et des Bergeries, d'une contenance de 374 arpents, en 4 pièces, au linage de Villethierry^
11" 2 arpents de bois au iinage de Saint-Agnan;
Le tout estimé, savoir : les bâtiments 34,560'^ les terres et prés 94.490*, les bois 264.320^^ soit au total 393.370^\ dont le quart revient à 98.342^ 10 s. — Vendu 98.342* 10 s. à Jacques-Auguste RozE. buissier au Corps législatif à Paris.
6 frimaire an V.
12 bis. — 18 arpents 23 perches de terre, provenant de la Fabrique de Braxxay, estimés 1.917"^ 17 s. — Vendus 1.917*17 s. à Joseph QiENiN, négociant, à Paris.
-V août ISIO.
13. — 16 hectares 14 ares 29 centiares de terre, pré et bois broussailles, « formant les 34 dun domaine » indi\is entre l'Etat et la demoiselle Moinville-Piétrequin, provenant de Moinville, émigré, et cédé à la Caisse d'amortissement le 28 février 1809. — - Enchérisseur : Frédéric de Lallemant, demeurant à Ligny. — Adj 5.525 fr. à Jean- Joseph Fortin, demeurant à Sens.
CHAMIMdNY
