perches de terre, lieu dit la Vallée de Paron et
3 arpents de terre et bois, lieu dit le Bois Cliauvet, de même provenance, estimés 21* de revenu et en principal 420*. — Enchérisseurs: Poyen, cultivateur, à Collemiers; P.-Nic. Blin, propriétaire, à Sens. — Adj. 2.025* à Léonard Robin.
138. — 1 arpent de terre, lieu dit la Folie, et 3 arpents de terre et bois, lieu dit le Bois Chauvet, de même provenance, estimés 420". — Enchérisseurs: Charles Cochard, François-Pierre Lemaître, vigneron, Jacques Larive, maréchal, à Collemiers. — Adj. 1.250* à Nicolas Pouteau, cultivateur, à Collemiers.
l'aicmciil : l.'25-2*' p^iir soldi' le -27 pluviôse un III.
139. — 3 arpents de friches, lieu dit le Bas des Billots, et 150 perches de bois boulins, lieu dit les Vignes des Bruyères, de même provenance, estimés 19" 10 s. de revenu et en principal 390*. — Adj., sur sa seule enchère, 400 à Léonard Robin.
COLLEMIERS 213
140. — 3 arpents de friches et 150 perches de bois boulins, aux mêmes lieux et de même provenance, estimés 390^'. — Enchérisseurs : Poyen, cultivateur, à (>olIemiers; Antoine lîrenil, pionnier, à Sens. — Adj. 550^ à Léonard Rohin.
141. — 8 arpents de bois boulins, lieu dit le Hois (Hiauvet, de même provenance, estimés âO" de revenu et en principal 1.000^^. — Enchérisseurs : Poyen, cultivateur, Jacques Larive, maréchal, à Collemiers; Béraudon, marchand, Jean Doré, propriétaire, à Sens; Léonard Robin, de Paris. — Adj. 3.150^'^ à François-Pierre Lkmaître, vigneron, tant pour lui que pour Jacques Larivk, maréchal, et Jean-Hapt. Haguin, cultivateur, à Collemiers, chacun pour un tiers.
142. — 10 arpents de bois boulins, au même lieu, de même provenance, estimés 60^ de revenu et en principal 1.200'. — Enchérisseur: Léonard Robin, de Paris. — Adj. 1.725" à Pierre- N'icolas Blix aîné, propriétaire, à Sens.
143. — 5 arpents de bois boulins, lieu dit la Motte, de même provenance, estimés 30 '^ de revenu et en principal 600*. — Enchérisseurs : Nicolas Pouteau, cultivateur, à Collemiers; Béraudon, marchand, P.-Nic. Blin, propriétaire, à Sens. — Adj. 1.575* à Léonard Robin.
144. — 5 arpents de bois boulins, au même lieu, de même provenance, estimés 600*. — Enchéri.'i.'ieurs : Poyen, cultivateur, à Collemiers; Lescuyer, propriétaire, à Courtois. — Adj. 1.525* à Léonard Robin.
"27 fructidor an III.
145. — 1 arpent 1 quartier de pré et 14 arpents de terre, provenant de la Fabrique de Collemiers, estimés 3.000*. — Enchérisseurs : Paulard, cultivateur, à Fontaine-la-Gaillarde; Cochard, Grenet; Douine, i)ropriétaire, à Sens. — Adj. VI.OOO^ à Jean Doré, propriétaire, à Sens.
Vente par le Département
11 fructidor an IV.
146. — Le ci-devanl presbytère, provenant de la Cire de CoLLEMiERS, estimô 1.612^. — Vendu 1.612*^ à Henkv, horloger, à Sens.
Restitutions
La Commission chargée de statuer sur la remise des biens séquestrés et non vendus,
Vu la requête du sieur Bon-Auguste-Joseph-Marie Foacier de Ruzé, demeurant à Paris, tendant à obtenir, en exécution de la loi du 5 décembre 1814, la remise de 50 hectares 73 ares 79 centiares de bois, en quatre parties, situés dans le département de l'Yonne et attribués au domaine de TEtat, pour cause d'émigration, par un partage fait administrativement le (> vendémaire an IX entre le gouvernement et la dame Marie-Joseph-Albertine- Angélique Foacier, sa sœur,
Lesdits biens consistant en ;
10 hectares 84 ares 7() centiares, commune de PilTonds (district de Joigny) ;
52 ares 76 centiares, commune de Vernoy ;
33 hectares 76 ares 66 centiares — dits les Bois Plantés et les Grelots, commune de Collemiers ;
5 hectares 59 ares 61 centiares — dits les Boulinières, même commune.
Arrête : Remise sera faite au sieur Bon-Auguste-Joseph-Marie Foacier de Ruzé de 50 hectares 73 ares 79 centiares de bois situés dans les communes de Pilïonds, Vernoy et Collemiers, (lé|)aitement de l'Yonne.
Fait et arrêté à Paris, le 15 mars 1815.
Signé : Ferraui), président; r\v\'Am) de Langeade, rajiporteur.
COMFKiNV
COMPIGNY
SiiitPiticic : 77S liectart-s. — Mesure locale : iieiclic de W pieds
PROVKXANCK
TEKHES VIGNES
larpents) [ (arpents)
Abbave de St-Aiitoine de Sens
mémoire 45 »
1 Abbaye de Preuilly
1 C.ure de C.onipignv
(Uire de Baby
Ciiie du Plessis St-.Iean.
Fabrique de Conipignv
Total
Biens de 2* origine.
Biens de l'"* origine : 54 hect. 3150. Biens de 2'' origine : 20 hect. 4784.
Biens vendus : 74 hect. 7934.
DÎMES. — Les dîmes se partagent inégalement entre l'abbaje de Saint-Antoine de Sens (la moitié), le prieur de Saint-Paterne de Sergines (le quart), le Chapitre de Sens (un huitième i et le curé de Compigny (un huitième).
Le dernier bail qui nous ait été conservé, passé par les religieuses de Saint-Antoine devant Martin, notaire à Sens, le 29 novembre 1769, porte que les fermiers devront payer aux bailleresses 200 bichets de froment, 160 bichets d'avoine et 26 bottes de paille et, à la fabrique de Compigny, la somme annuelle de 25^ (Arch. Yonne, H 923).
Les dîmes appartenant au prieuré de Saint-Paterne, dépendant de l'abbaye de Bonneval, étaient atfermées avec les terres du prieuré de Saint-Paterne de Sergines (voir n" 1861).
Par bail du 5 septembre 1778, devant Martin, notaire à Sens, le Chapiti'e de Sens atlermait à Charles Verseau, Pierre Serré et autres,
« la huitième partie appartenant aux dits sieurs du ( hapitre dans les dîmes de grains sur le finale de C.ompigny, le surplus appartenant, savoir: à l'abbaye de Saint-Antoine-lès-Sens, moitié dans la totalité; au sieur prieur de Saint-Paterne de Sergines, un quart dans la totalité : et au sieur curé une huitième portion dans la totalité desdites dîmes », moyennant 50 bichets de froment, 40 bichets d'avoine et deux bonnes poulardes (Ârch. Yonne, (i 1270).
Par bail du 14 janvier 178ô devant Ragon, notaire à Bray-sur-Seine, Kdme Brie, curé de Compigny, allermait à J.-Bapt. Gramain, manouvrier audit lieu, la « dîme des Dedans, où le bailleur a droit de percevoir seul la dîme de toute espèce de grains », la dîme d'orge à la 8% sur tout le territoire de Compigny, et la dîme de chanvre sur toute la paroisse, moyennant 108* par an et une paire de poulets {Affirmât, de baux, iv 21).
Droits seigneuriaux. — Par bail du 10 octobre 1788 devant le même notaire, les fermiers de l'abbaye de Preuilly sous-afïermaient à Edme Moreau, laboureur à Compigny, les censives à raison de 15 deniers par arpent sur 80 arpents de terre, moyennant 84* par an (Affirmations de baux, n" 222).
Ventes par le District
.) (luril 1791.
— Terres provenant de la Cuue du Plessis-Saint-Jeax, adjugées avec d'autres terres de même provenance, sises au finage du Plessis (voir no 1158).
7 (inril 1791.
147. — Un demi-arpent de vigne, provenant de la Cinw. de Compigny, estimé 80*. — Soumission: du 28 février 1791, par le futur adjudicataire, au prix d'estimation. — lùuhérisseiirs : Edme et Etienne Moreau, J.-Bapt. Gramain, laboureurs, à Compigny; Robert Pain, bourgeois, à Sens. — Adj. 210* à Etienne Charpentier, manouvrier, à Compigny.
ir, avril 1791.
148. — 18 arpents de terre, affermés à Jacq. Lalande, provenant de la Cahk de (>)Mpignv, estimés 2.046*. — Soinni.H.Hion : du 1.3 janvier 1791, par lùlme Moreau, au prix d'esliuiation. — l'Jnchérisseurs : J.-B. Pari.sot, marchand, à Courlon; Bourciei', juge, à Sens; Charles Perrin, de lîray-sur-Seine ; Thibault Lefranc, de Sergines. — Adj. 4.175' à Etienne Cuileon, Jacu). Lalande, l"]dme Dmoiin, laboureurs, à Compigny; h^dme Moreau,
COMP'GNV 217
laboureur audit lieu, administrateur du district, ciiacun pour un quart.
Par bail du 14 janvier 1785, devant Hagon, notaire à Bray-sur- Seine, Kdnie Brie, curé de Conipigny, allerniait à Jacques Lalande, cultivateur à Conipigny, 18 arpents de terre et la dîme de vesces et, lentilles, « à la charge de payer chacun an les censives et droits seigneuriaux en grains et argent et une poule due sur le presbytère de Conipigny au seigneur du lieu, de faire chacun an les charrois, avec ses chevaux et harnais, de toutes les grosses dîmes du bailleur qui se perçoivent tant sur le territoire dudit (>onipigny que sur celui de Montigny-le-(iucsdier, et quatre journées de charroi à trois chevaux qui seront employées à faire ce que bon semblera au bailleur, de faire toutes les façons nécessaires à 30 carreaux de terre exploités par le bailleur et d'y conduire chaque année les fumiers nécessaires qui seront pris au presbytère, de conduire à la vigne du bailleur les fumiers et de voiturer les fruits de ladite vigne, et moyennant 150"^ en argent et 60 boisseaux de blé froment, mesure de Bray, 1 boisseau de lentilles sèches et 4 paires de poulets > i Affirmations de baux\ n" 16).
149. — 65 arpents de terre, alïermés à Pierre Gouere et Savinien Serré, de Sergines, moyennant 100 bichets de froment et 150", provenant de l'AnBAVE de Saint-Antoine-lks-Skns, estimés 6.900". — Soumission : du 13 janvier 1791, par PZdme Moreau, au prix destimation. — Enchérisseurs : les mêmes que ci-dessus. — Adj. 24.100" à Etienne Guillon, Edme Mokeau et Edme Drouin, chacun pour un tiers.
150. — 11 arpents de terie, alTermés à Nicolas Pouthé. moyennant 30 bichets de froment et les droits seigneuriaux, provenant de la Clhe de Baby (S.-et-M.i, estimés 1.330^. — Soumission : du 13 janvier 1791, par Edme Moreau, au prix d'estimation. — Enchérisseurs : Claude Déon, tanneur, à Sens; Nicolas Charpentier, de Sergines. — Adj. 3.100" -k Joseph Guillon, laboureur, à Sergines.
;>• juillet 179:1
— 18 arpents 20 cordes de terre, dépendant de la ferme de la Cour-Notre-Dame, provenant du Prieuré de la Cour-Notre- Dame, adjugés avec dautres terres de ladite ferme, sises à Michery.
Par bail du 24 janvier 1789, devant Moreau, notaire à Sergines, Jean-Franç. Michaut, fermier de la Cour-Xotred)ame, sous-aiïerniait à Ktienne Guillon ces 18 arpents de terre, moyennant 78" par an et à charge de payer les censives {.\f/irinat. de luui.v, n ■ 22).
218 VKNI'KS
l'i prairial an IL
— 114 perches de terre, provenant de lémigré Christophe Coi.o.MHAX-RossKL, adjugés avec d'autres terres de même provenance, sises à Sergines (voir n» 1871 ).
.') fructidor an III.
151. ^ 45 arpents de terre en 44 pièces, provenant de la pAiîiuyrt: dk Compigny, tenus par Xic. Pouthé, moyennant 318^', estimés 25.800''.^ Enchérisseurs: Eliaux, bourgeois, à Sergines; Noël Gervais, boucher au dit lieu ; Lavoué, Pelée. — Adj. 201.000^' à Pierre Fourcaud. comme fondé de procuration (1) de Charles Arnould Di:l()Umi-:. fabricant de potasse, à Griselles, district de Montargis.
Ventes par le Département
(S thermidor an IV.
152. — Vue maison d'habitation avec grange, bergerie et écurie, cour d'une contenance de 9 perches, 34 perches de jardin, et 1 arpent 62 perches de terre labourable, provenant de la Cuhe dk Co.MPiGNV, le tout estimé 2.740 \ — Vendu 2.740^ à Etienne-Edme MoRK.\u, cultivateur, à Compigny.
'?.V fructidor an IV.
153. — 47 arpents 41 i)erches de terre, provenant de l'émigré Mac.é, affermés à Jacques Lalande, moyennant 144 bichets de blé (2), estimés 11.783^ 4 s. — Vendu 11.783^ 4 s. à Angélique- Françoise-Thérèse EsMANGAUi), propriétaire, à Dollot.
<) août ISOH.
— 34 ares de terre, lieu dit Rosières, de provenanck inconnue, adjugés avec d'autres terres de même provenance, sises à Sergines (voir n" 1884).
(1) L;i iMOCuralioii suivaiiti' est jointe à l'acte dr vente: « Garte hlanflie au (I. Pierre FimicaïKl. niaicliaiid de vin à Paris, rue du J"'our-ilonoré. n" 48"2. d'euclu^rir pour moi Charles Aruould Deloriue. fabricant de potasse à (irizelles. district de .Montarjîis. et projtriétaire de la ferme de Conrroy, commmic de (iranye-le- Bocage, district de Sens, les biens nationaux ((u'il jutrera me convenir cl Jus(jue la somme (|n'il
trouvera raisonnable et i\\ù doivent être vendus le ."> courant au disliict. à Sens
Paris. 3 fructidor au 111 ».
tH) Ou, à raison de H^ Hi s. le bicliel. V-'d": à ([uoi il lanl aj(uiler 1)9^' l"2 s. iionr indemnité de suppression de la dinie el delà taille d'e\|ti(iilalion. pins cS** des charries portée.s au bail, soil au total ôri')'' j-J s.
COUNANT
