perches de terre, lieu dit le Petit Bàtardeau, et
6 quartiers de pré pâture au même lieu, dépendant de la ferme du Château, de même provenance, estimés 25^ de revenu et en principal 500". — Enchérisseurs : Claude Devoves, cultivateur, à Courtoin; Laurette, de Sens. — Adj. 1.050", après 4 feux, à Pierre Honnoré, manouvrier, à Courtoin.
270. — 6 arpents 25 perches de terre, lieu dit les Grands Champs, dépendant de la ferme du Château, de même provenance, estimés 61" 5 s. de revenu et en principal 1.225". — Enchérisseurs : Lorne, de Sens; Pierre Honnoré, manouvrier; Jacq. Juffm, cultivateur, à Courtoin, propriétaire d'un confront. — Adj. 2.325", après 8 feux, à Mathieu Bessox, scieur de long, à Courtoin.
271. — 6 arpents 59 perches de terre, lieu dit les Grands Champs, dépendant de la ferme du Château, de même provenance, estimés 60" de revenu et en principal 1.200*. — Enchérisseurs : Juffm, L.-André Louismet, propriétaire d'un confront, Cl. Devoves, cultivateurs, à Courtoin. — Adj. 3.025", après 7 feux à François-Théodore-Clément Lohne, négociant, à Sens, tant pour lui que pour son frère Louis Lorne. officier de santé, à Choisy-sur-Seine.
23 messidor an II.
272. — 1 arpent 70 perches de terre, affermés avec les 2 lots suivants {n°^ 273-274) à Louis Garanger, manouvrier, aux Chaillots,
254 VKNTES
paroisse de Courtoin. moyennant 40% provenant de la Fahrique i)K CouHToiN, estimés 15" de revenu et en principal 300'. — lÙ7chérisseiirs : Pierre Honnoré, manouvrier, L.-Andié Louismet, laboureur, à Courtoin. — Adj. 1.175* à Jacques Juffin, laboureur, à Courtoin.
273. — 2 arpents 40 cordi>s de terre, en une [)ièce, lieu dit la Gravelle. provenant de la Fabrique de Courtoln, estimés 22^ 10 s. de revenu et en principal 450^. — Adj. 1.000'^ à Louis-André Louis.MKT, laboureur, à Courtoin.
274. — 2 arpents 60 perches de terre, lieu dit les Grands Champs, provenant de la Fabrique de Courtoin, estimés 25**^ de revenu et en principal 500*. — Enchérisseur : L.-Jacq. Jufhn, laboureur, à Courtoin. — .4(//. 1.700* à Mathieu Besson, scieur de long, à Courtoin.
275. — « Une pièce de terre d'un arpent, non compris la l'ontaine publique dite de la Vierge, située lieu dit Proche le Temple de la Raison », tenant au cimetière et à la place publique, ladite pièce provenant de la Fabrique de Courtoin, tenue à loyer par Edme Augeard, moyennant 6* 10 s. par an, estimée 7* 10 s. de revenu et en principal 150*', — Soumission : du 2 frimaire an II, par Claude Devoves, au prix de 200*. — Enchérisseurs : Chandenier, notaire, à Sens; Cl. Devoves, manouvrier; L.-A. Louismet, .1. ?^Ioreau, laboureurs, à Courtoin. — Adj. 575* à Franç.-Théodore-Clément Lorne, de Sens, pour lui et son frère Louis Lorne, officier de santé, à Choisy-sur-Seine.
276. — Demi arpent de pâture et 25 cordes de pré, provenant de la Fabrique de Courtoin, estimés 7* 10 s. de revenu et en princii)al 150*. — Enchéris.^eurs : Honnoré, manouvrier, L.-Jacq. Jullin, Legrand, laboureurs, à Courtoin. — Adj. 710* à L.-A. Louismet, laboureur, à Courtoin.
277. — 1 arpent de pré, provenant de la Fabrique de Courtoin, estimé 10* de revenu et en principal 200". — Enchérisseurs : les mêmes (ju'à l'art, précédent. — Adj. 770" à L.-A. Louismet.
I) jlorcdl an III.
278. — l ne maison, dite la maison du (larde, piovenanl de Xaxicr Li saci:, émigic". estimée 00' de revenu et en principal
COLllTOIN 2o;>
1.200^. — Eiichériaseurs : Jean-Louis Bonjour, cultivateur, à Domats; Chandenier. notaire, à Sens. — Adj. 7.325^ à Etienne Poitevin, de Sens, pour le compte de Edme Aujahd, cultivateur, à Courtoin.
279. — 5 (luartiers de bois taillis, lieu dit la Petite Garenne, de même provenance, estimés 30' de revenu et en principal 600". — lùîchérisseiirs : Giguet. laboureur,à Etigny; Louis-André Louismet, cultivateur, à Courtoin. — Adj. 775" à Théodore-François-Clément Lorne, de Sens, pour le compte de Hubert Grenier, marchand de bois, à Paris, quai Bernard.
280. — fi quartiers de bois taillis, lieu dit la Mardelle Tondue, de même provenance, estimés 20" de revenu et en principal 400 '. — Enchérisseurs: Pierre Honnoré, manouvrier; Jacques Juffin, Louis-André Louismet, cultivateurs, à Courtoin. — Adj. l.ôOO" à Théod.-Fr.-Clém. Lorne, de Sens, pour le compte de Hubert Grenier, marchand de bois, à Paris.
281. — 125 perches de terre, près l'étang du Petit Brouilleret, de même provenance, estimées 10" de revenu et en principal 200". — Enchérisseurs : Charles Bonjour ; Dominique Cosset, laboureur, à Egriselles. -- Adj. 500" à Jean Moreau, manouvrier, à Courtoin.
282. — 6 arpents de terre, à prendre dans létang de la Gravelle, provenant de Xavier Lusace, émigré, estimés 75^ de revenu et en principal 1.500". — Enchérisseurs : G\guet, cultivateur, à Etigny; Jacques Juffin, cultivateur, à Courtoin. — A.dj. 4.275" à Jean- Louis Bonjour, cultivateur, à Domats.
L'étang de la Gravelle, d'une contenance de 45 arpents, était affermé, suivant bail du 27 avril 1791, devant Boullard, notaire à Villefolle, avec d'autres biens non désignés, moyennant « 200 carpes, un quarteron de brochets et un cent et demi de carpes alevinières », et 4.500" par an.
283. - 6 arpents de terre, à prendre dans l'étang de la Gravelle, de même provenance, estimés 45" de revenu et en principal 900^. — Enchérisseurs : Louis-André Louismet, cultivateur, à Courtoin; Jean-Louis Bonjour, cultivateur, à Domats. — Adj. 2.650" à Jacques Jlffin, cultivateur, à Courtoin, tant pour lui que pour Claude Grand, père et fils, cultivateurs audit lieu chacun pour un tiers.
284. 3 arpents de terre, à prendre dans l'étang de la Gravelle, de même provenance, estimés 22" 10 s. de revenu et en principal 450'*. — Knchérisst'iirs : Charles Bonjour, L.-A. Louismet, de Courtoin. — Adj. 1.350" à Jacques Juffin, cultivateur, à Courtoin. tant pour lui (jue pour Claude Grand père et fils, cultivateurs audit lieu, chacun pour un tiers.
285. — 3 arpents de terre, à prendre dans l'étang de la Gravelle, de même provenance, estimés 450*. — Enchérisseurs : Jean-Louis Bonjour, cultivateur, à Domats; Jacq. Juffin, cultivateur, à Courtoin. — Adj. 1.275* à Pierre Honnoré, manouvrier, à Courtoin.
286. — 6 arpents de terre, à prendre dans l'étang de la Gravelle, de même provenance, estimés 50* de revenu et en princii)al 1.000*.— Enchérisseurs: Jean-Louis Bonjour, de Domats; L.-A. Louismet, de Courtoin. — Adj. 3.225* à Jacques Juffin, cultivateur, à Courtoin, propriétaire d'un conlïont.
287. — 4 arpents de terre et pré, « formant la queue de l'étang de la Gravelle, du côté de la ferme des Clérisses », de même provenance, estimés 30* de revenu et en principal 600*. — Enchérisseurs : Jacq. Juffin, cultivateur, à Courtoin; Jean-Louis Bonjour, cultivateur, à Domats. — Adj. 1.525^^ à Franç.-Théod.-Clément Lorne, de Sens, pour le compte de Hubert Grenier, marchand de bois, à Paris.
288. — 4 arpents de terre, à prendre dans l'étang de la Gravelle, de même provenance, estimés 30* de revenu et en principal 600*. — Enchérisseurs : Charles Bonjour, Pierre Honnoré, manouvrier; Deloince, de Courtoin. — Adj. 1.550* à Louis-André Louismet, cultivateur, à Courtoin.
289. - 5 arpents de terre, à prendre dans l'étang de la Gravelle, de même provenance, estimés 37* 10 s. de revenu et en principal 750*. — Enchéris.'icurs : Jean-Louis Bonjour, Charles Bonjour, Deloince. — Adj. 1.600* à Jacques Jlffin, cultivateur, à Courtoin.
290. — 5 arpents de terre, à prendre dans l'étang de la Gravelle, de même provenance, estimés 750". — Enchérisseurs : Deloince, (Charles lionjour. — Adj. 2.025* à Jacques Jlfitn, cultivateur, à Courtoin.
COURTOIN
291. — 3 arpents de terre, à prendre dans l'étang de la Gravelle, de même provenance, estimés 25' de revenu et en principal 600*. — Enchérisseurs : (^liarles Honjour, Deloince. — Adj. 1.575"" à Louis Garanger, manouvrier, à Courtoin.
292. — 1 arpent de pré, entre les étangs de la Gravelle et du Bàtardeau, de même provenance, estimé 15" de revenu et en principal 300". — Enchérisseur : Pierre Honnoré, manouvrier, à Courtoin. — Adj. 1.150* à Louis-André Louismet, cultivateur, à Courtoin, pour le compte de Louis Au.jari). manouvrier, à Villeneuve-la-Dondagre.
9 vendémiaire an IV.
293. — Le jardin, la grange et le fournil du presbytère, provenant de la Cure de Courtoin, estimés 1.200^. — Enchérisseurs : p]tienne Simon, aubergiste; Jacq. Baillot, propriétaire, à Sens. — Adj. 30.500* à Augustin Millet, greffier de la municipalité de Courtoin, ancien curé dudit lieu.
12 fructidor an IV.
294. — Le ci-devant presbytère et ses dépendances, provenant ûe la Cure de Courtoin, estimé 1.080*. — Vendu 1.080" à Augustin Millet, propriétaire, à Courtoin, ancien prieur-curé dudit lieu.
27 septembre ÎS2Î.
— 3 hectares 71 ares 84 centiares de bois, provenant du Chapitre de Sens, adjugés avec le Bois des Roches, sis à la Belliole (voir n° 10).
Restitutions
« La Commission chargée de statuer sur la remise des biens séquestrés et non vendus, vu la requête présentée par le sieur Masson pour les enfants et héritiers de Son Altesse Royale le prince Xavier de Saxe, comte de Lusace, savoir la duchesse d'Esclignac, la marquise de Massimo, la princesse Altieri, la mar-
258 VKNTKS
quise Patrizzi et la mineure de Riaro Sforza, par représentation de feue la dame sa mère, tendant à obtenir, en exécution de la loi du 5 décembre 1814. 1» la remise de tous les biens invendus provenant de la succession du prince Xavier de Saxe, leur père et aïeul, et consistant en bois, terres et dépendances, situés dans les départements du Loiret, de l'Aube et de l'Yonne ; 2° une indemnité proportionnelle à la valeur des biens vendus et au prix des coupes laites dans les bois pendant la durée du séquestre, sinon, et pour tenir lieu de cette indemnité, le maintien sur le Grand Livre d'une rente de 50.000 francs tiers consolidé, accordée par décret du 12 décembre 1809 à la dame duchesse
d'Esclignac, lune des réclamantes, pour en jouir en commun
Arrête :
II sera fait remise aux cinq héritiers, ci-dessus dénommés, du prince Xavier de Saxe, comte de Lusace :
1» Du bois du Prince, de 438 hectares 03 ares, situé département du Loiret ;
2'' De la forêt de Pont, de 624 hectares 45 ares et de 51 arpents de terre, situés département de l'Aube;
3^ Des bois de Domats, Vernoy et Courtoin. de 271 hectares;
De ceux de Chaumot et de 15ussy-le-Repos [district de Joigny]^ de 466 hectares;
De celui d'Egriselles-le-Bocage, de 225 hectares;
De celui de Savigny, de 241 hectares;
Situés département de l'Yonne et formant un total de 1.209 hectares.
La dame duchesse d'Esclignac sera tenue de rapporter au Trésor royal la rente de 50.000 francs, dont les arrérages cesseront à compter du 22 mars prochain.
Fait et arrêté à Paris, le 4 février 1815.
Signé : Fkmm.wd, président, et Fayahd, rapporteur ».
