‹ Département de l'Yonne. Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le district de SensChapitre 260 sur 267 · Chapitre de Sens · texte numérisé non relu

Chapitre de Sens

1 Chanoines de Notre-Dame. ....

' Commande rie de Cerisiers

1 Cure de Noé

Fabrique de Noé

Fabrique de Màlay-le-Grand

Biens de l" origine : 23 hect. 9802.

DÎMES. — « La dinie appartient au curé, qui la perçoit à la 21'^ » (Cahiers du bailliage de Sens, p. 385).

Ventes par le District

!;?(S' septembre 1191.

1027. — 3 arpents et demi de terre et 5 arpents 1 ([uartier de pré, provenant de la Clp.k dk Noi':, estimés 1.000". Soumission : du 7 juillet 1791, par Caprais Roy, maire de Xoé, au prix d'estimation. — Enchérisseur : Caprais Dagain, laboureur, à Noé; Plard, curé dudit lieu. — Adj. 3.300" à Bazin, homme de loi, à Sens, au nom de Jean-Baptiste-Sébastien C.\mi»knon, procureur-généralsyndic du déparlement.

Paiernent.s : 8<KJ" le 2 novembre ITlJl, — iCP' le 1" janvier 179;l déffliaire an III, — 1943* pour .solde le 4 bnunaire an 111.

40(f le 7 vell-

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