SUPERFICIE DES BIENS VENDUS

(hectares)

PRIX DE VENTE

Champigny

Courlon

Cuv

Ile 42 0872

Grange

Maison et 10 9010

Château plpressoi''

Fours

Ciisy

Grange-le-Bocage

Paron

St-Cléinent

St-Denis

Sens

Sergines

Tliorignv. . .

Yillegardin

Villeneuve - l'Ârchevêq .

Villethierrv

Totaux

(1) D'où il faut déduire déchu: reste l.'2ôO*.

iOO.TOl) *.

prix d'une niai.snn doi

it racquérour l'ut

ixTRonrcTiox

x\insi 413 hectares, provenant des émigrés ou de parcelles de l'ancien domaine, furent aliénés en vertu des lois de l'an Vil. Dès l'an VIII, le stock des biens à vendre était à peu près complètement épuisé et les ventes postérieures ne furent guère alimentées que par les biens communaux, cédés à la Caisse d'amortissement, par ceux dont les acquéreurs lurent déclarés déchus et par des bois dont la vente, jusque là réservée, fut autorisée par diverses lois (1). Environ l.GOO hectares de bois sortirent encore ainsi du patrimoine national, comme l'établit le tableau ci-contre.

Des 19.240 hectares saisis sur le Clergé et les émigrés, il ne resta plus que 2.707 hectares de bois domaniaux. Les 353 ventes j)assées devant le Département avaient porté, non compris les propriétés bâties, sur 3.440 hectares de terre (2); alors que 11.545 hectares avaient fait l'objet de 1.940 ventes devant le district.

(1) Notamment la loi du 33 seploiuhre IcSll qui ordonna raliéuation de iiOO.OUO hectares de forêts, celle du "25 mars 1817 et celle du '25 mars 1831. Cette dernière loi inauffurait un nouveau mode de vente au ral)ais. Lors de la mise en vente, le prix d'estimatiim était doublé. Des rabais, d'une valeur variable .selon l'importance de l'estimation et déterminée par la loi. étaient successivement annoncés par le crieur jusqu'à ce que. la mise à prix diminuée i)rog:ressivement. un amateur prononçât les mots : je prends. Si ce système ne donnait fias de résultat, on iirocédait à l'adjudication aux enchères ordinaires.

(2) Le tableau ré(a[)itulalir suivant en doiiiie le détail :

HÉClMK DKS VEXTKS

N0MI5HK DKS VE.NTES

SUPERFICIES VENDUE.S (lieclaresi

Loi du 2S ventôse an IV

Loi (In l(i liriiiii.iin' an V

Lois de vendémiaire et lirmn. an VU

1M)I 82 Ki

Tolal

INTHODL'CTIOX

CXVU

Ventes faites en exécution des lois postérieures à celles de vendémiaire et brumaire an VII

SITUATION DKS BIENS

NOMBRE

de