LES ACQUÉREURS

En décrétant la vente des l)iens nationaux, le but, nettement exprimé, de la Constituante, était, en même temps que de ramener le bon ordre dans les finances publi({ues, de provoquer « l'accroissement heureux, surtout parmi les habitants des campagnes, du nombre des propriétaires ». Elle avait cherché à l'atteindre en accordant aux acquéreurs les plus grandes facilités pour se libérer, par l'échelonnement sur un long délai des paiements ; mais elle s'était gardée de provoquer le morcellement des lots, parce que" peut-être elle le jugeait préjudiciable à l'intérêt de l'agriculture, parce que surtout il eût prolongé l'opération des estimations et retardé la mise en vente. L'art. 14 du décret du 3 novembre 1790 stipulait, au contraire, que les districts devaient « comprendre dans un seul lot d'évaluation — et par suite d'adjudication — la totalité des objets compris dans un même corps de ferme ou de métairie, ou exploités par un seul particulier ». Lié par cet article, le district avait donc affiché les lots tels qu'il les avait trouvés constitués, et c'est seulement dans les cas, très exceptionnels, où les biens, exploités directement par les anciens propriétaires, ne faisaient pas l'objet d'un bail, qu'il morcela ces biens. C'est ainsi que les (5 arpents de vignes qu'exploitaient à Jouancy les religieux de Sainte-Colombe firent l'objet de trois adjudications (1), et que les 1 1 arpents et demi cultivés en vignes par les moines de Vauluisant, à Courgenay et à Lailly, furent divisés en quatre lots (2). Encore le district prit-il soin, en s'inspirant d'un arrêté du département du 5 mars 1791, qui commentait judicieusement la loi à cet égard, de ne pas pousser la division à l'extrême (3). Les religieux de Vauluisant possédaient, aux alentours de leur abbaye, 130 arpents de pré qu'ils exploitaient par eux-mêmes ; ils les avaient fait diviser < en plusieurs pièces de un ou deux

(Il Voir infm, vontes iv" 1907, 19U8. 1910. ("il Voir infra. ventes n"" 180. 187. 7Ô7, 758. i-îl Voir pièce justificative ii" vi.

CXX INTRODUCTION

arpents, toutes limitées et l)ornées » et, chaque année, après y avoir prélevé le foin nécessaire à la nourriture de leurs chevaux, < ils vendaient le surplus de la récolte sur pied, par petites pièces, qu'ils appelaient le l'^^ le 2*^, le 3% le 4*^ arpent, etc. » (1). L'administration craignit que ces pièces, vendues séparément, ne trouvassent pas d'amateurs et, hien qu'elles fussent bornées, il les groupa en dix lots, de 10 à 25 arpents chacun. De même, les 20 arj)ents de pré exploités par l'abbaye de Saint-Pierre-le-Vif à la Planche-Barrault furent vendus en bloc (2), et l'on peut dire qu'à part les deux exceptions signalées plus haut, les lots furent mis en vente, avant que le décret du 25 juillet 1793 ordonnât leur morcellement, tels qu'ils avaient été trouvés constitués. Il s'ensuit que ces lots étaient très inégaux comme importance, et que, si les uns étaient accessibles aux paysans, les autres leur étaient absolument inabordables.

Aussi les grosses fermes, les pièces de terre de grande étendue allèrent-elles à peu près toutes à des gens riches qui, dans ces acquisitions, trouvèrent un placement avantageux de leurs fonds, ou recouvrèrent par ce moyen les créances que leur avait valu sur l'Etat la suppression de leurs offices. M. Baron des Bordes, par exemple, consacra le prix du remboursement de sa charge de greffier en chef de la Cour des Aides à l'acquisition des bâtiments et d'une partie du domaine de l'abbaye de Vauluisant (3). Le tuteur du lils d'un ancien joaillier de la Couronne, Aubert Desgranges, estima placer avantageusement les fonds de son pupille, en acquérant 57.000' la ferme de Saint- Antoine à .louancy, et en se faisant rétrocéder par la veuve de Couste et par Pelée de (^henouteau, homme de loi à Sens, les fermes de Sainte-Colombe, à (^uy et à .louancy, adjugées 1()3.000 ( 1). In ex-procureur du Chàtelet, (Charrier, après avoir disputé le château de Noslon et les les fermes de Cuy et de Sixte, resta adjudicataire des fermes

(Il Aich. Vdiiiu', L "27, fol. 18-2 ivdir infra. pii'ic jii.sliliciilivc u" vu.

(■2i Voir itifio. vt-iitc n" 1580.

(•il Voir inf'ia. ventes ii°' 174 et 178.

(4i Voii';////v/. \.'iiti'.s 11"" :107. 1 !»().■) et !!»()(».

INTIîODrCTIOX CXXI

de (iranchettes et de Xoslon, pour la somme totale de 248.000*. Un marchand de bois de Villevallier, Meignen, acheta la ferme de la basse-cour de rabl)aye de Saint-Antoine, qu'il rétrocéda à Jean-Louis Magin, commissaire général de la marine. La ferme du Chapitre à Evry passa, moyennant (iô.ôOO", à un homme de loi parisien, Regnault : celle de Paquis à un riche bourgeois de Hagneaux, Vuidot : celle de Sixte, à un marchand doreur de Paris, Jacquet, qui la rétrocéda à un négociant de Sèvres, (Poupin : celle des Murs, à Sognes, à un négociant de l'Eure. Un bourgeois de Sens, Etienne Chaussefoin, plaça 56.300" sur la ferme de Sainte- Colombe, à Saint-Denis, et un tanneur de la même ville, Edme Cornisset, 35.000" sur celle de la Mothe, aux Sièges. Un chef de bureau à la Direction des impositions, Michelin, se rendit acquéreur de la métairie des Salles. La ferme du prieuré de Saint-Léger, à Vareilles, fut adjugée à un bourgeois de Villeneuve-l'Archevèque, Erançois Blanchet: et celle que possédait au même lieu la Mission de Versailles, à un ex-notaire de Paris, Catien Moreau. Un gros négociant parisien, Eossey, acheta l'abbaye de Sainte-Colombe. Un ancien conseiller au bailliage de Sens, Billebault, arrondit le domaine qu'il possédait à Voisines des terres de la ferme du Clos du Hay, et un juge du tribunal du district, Bourcier, paya 2(3.100" un labourage de 77 arpents à Evry. De riches bourgeois et de gros négociants de Villeneuve-l'Archevèque et de Sens se partagèrent, avec Baron des Bordes, l'immense domaine de l'abbaye de Vauluisant : à la veuve Roblin, déjà adjudicataire de la ferme de Sainte-Colombe, à Saint-Denis, échut la ferme de Beaulieu : à Chambure, celle de Putigny : à Adam, déjà gros propriétaire foncier (1), celle de la Charmée : à un drapier de Villeneuve, Boulard, celle de la Perte : un gros entre])reneur de la même ville, Duplan, administrateur du département, acquit celle de Touchebœuf, et racheta plus tard à M. Villiers celle de la Singerie.

Les cultivateurs furent donc écartés des lots importants. Si un laboureur du Grand-Crosley, Erançois Blondet, acquit pour 21.000" la ferme du Petit-Crosley, si Jean Grand réus-

'li Voir Ciilneis du /xiUliofje de Sens. p. 4^>>

CXXll INTRODl CTIOX

sit à garder pour 2(). 500'^ sa })etite ferme du Petit-Champ du (Charme, c'est en vain que -lean Simonnet, fermier de Iknuilieu, tenta de conserver la sienne, et que l'ancien fermier de (îranchettes, Nicolas Lépagnol. poussa les enchères sur celle de Paquis. Grégoire Drouin, adjudicataire de la ferme de Nanges, à Rosoy, ne put acquitter même le premier douzième de son adjudication, et la ferme fut revendue à sa folle enchère. Quant à Bernier, fermier du (Chapitre à Fouchères, Villiers, fermier de l'aljhaye de Saint-(iermain-des-Prés à Bagneaux, Bertrand, receveur de la commanderie de Launay^ tous trois gros acquéreurs, hien qu'ils prissent parfois le titre, alors à la mode, de cultivateurs, c'étaient en réalité des bourgeois campagnards, hommes d'aflaires avant tout, qui, substitués aux j)ropriétaires, pour la culture du domaine comme pour la perception des droits seigneuriaux, implacables aux censitaires, s'étaient enrichis dans leurs fermes au détriment du seigneur et de ses sujets. Et Savinien-Mathias Boullard, cultivateur aux Sièaes, ancien syndic de la i)aroisse, qui acheta 100.000 ' la ferme des (niains, Edme Beau, laboureur à Vaudeurs, auquel fut adjugée la ferme du Grand-C^hamp du Charme, étaient aussi autant des bourgeois que des paysans (1 ).

Une porte était ouverte, cependant, aux petites gens, pour aborder avec succès les grosses enchères. L'art. 6 du titre III du décret du 14 mai 1790 spécifiait, en eifet, que « les enchères seraient en même temps ouvertes sur l'ensemble et les parties de l'objet compris en une seule et même estimation et que, si au moment de l'adjudication définitive la somme des enchères partielles égalait l'enchère faite sur la masse, les i)iens seraient de préférence adjugés divisément ». La première application de cet article eut lieu, dès la seconde séance d'adjudication, le 31 décembre 1790, où le domaine des l{oi)inots, à Domatset Montacher, i)rovisoirement adjugé à Louis-(^yprien Moreau, contrôleur des actes à Villeneuvele-lioi, resta en définitives se])t acquéreurs, dont les enchères

Il l'ioiillard. en pailiciilirr. inciiil iri(lit1i'Mriiiiiiriil |;i (|ii;ilitr' dr •• cnltiv.iti'iir - iii;irr|i;iiiil ...

IXTRODLCTIOX CWIII

partielles dépassèrent de près de .S.OOO^ les 95.500" de ladjudicataire provisoire(l). Pareillement, le 12 février, le conseiller Billebault dut abandonner la ferme du Bacq à cinq enchérisseurs partiels. Le domaine de la ferme de la (Lour-Xotre- Dame, à Michery, fut de même heureusement disputé et enlevé à un traiteur parisien de la rue de la Harpe, Quesnel, €t les 280 arpents de la ferme de Nanges, à Rosoy, passèrent à quinze acquéreurs, parmi lesquels un manouvrier d'Ktigny qui recueillit 7 arpents pour sa part, des cultivateurs et des vignerons de Rosoy, d'Etigny et de Mâlay, et quelques marchands de Sens. Dans les paroisses où les terres étaient de première qualité, où les habitants étaient aisés, où, par suite, les amateurs étaient nombreux, les demandes d'enchères partielles étaient presque la règle et s'appliquaient même aux lots de mince été ndue : tel était le cas, par exemple, à Champigny, Yilleblevin, Villemanoche, et autres villages de la basse vallée de l'Yonne, où presque toujours les amateurs de petites pièces eurent raison des enchérisseurs sur l'ensemble.

Par un autre moyen, l'association, les sans-avoir réussirent à s'approprier de bonnes parcelles des biens nationaux. Avant même que les ventes aient commencé, 27 habitants de Voisines, parmi lesquels le maréchal, le charron, le menuisier, le curé et le recteur d'école du village, s'étaient entendus pour acquérir 120 arpents des terres de l'abbaye de Saint-Jean; représentés par l'un d'eux, Louis Lhermitte, ils se les virent adjuger le 30 décembre 1790, et, après en avoir cédé une part au conseiller Billebault, déjà propriétaire à Voisines, ils se partagèrent le reste à leur convenance (2). Des ententes semblables se manifestent en maints endroits : à Fouchères, où vingt habitants, grâce à leur union, l'emportèrent sur les spéculateurs sénonais dans l'achat de 26 arpents(3); à Lailly, où 11 arpents de pré des moines de Vauluisant passèrent aux

(Il Ces adjudications partielles donnèrent lieu à une réclamation de Moieau. adju- ■dicataire provi.soirc sur l'ensemble. Voir infra, ventes n"' 349-352, la réelamatinn do Moreau et l'intéressant arrêté du district à ce sujet.

(2) Voir infra, vente n" "2460.

*'i) Voir infra, vente n" 515.

CXXIV IXTRODICTION

mains de 2i paysans(l i; aux Sièges, où 16 petits cultivateurs, manouvriers ou artisans, restèrent maîtres de 90 arpents de terre (2) : à Paron, où le domaine de Ru-Couvert, propriété du (irand Séminaire de Sens, avec ses 19 arpents de bois, ses 10 arj)ents de vigne et ses 153 arpents de terre, se démembra entre 12 manouvriers, 2 laboureurs, 2 gardes-bois, un ex-domestique du Séminaire et un terrassier. VA ces associations, que nous ne pouvons énumérer toutes, n'eurent pas lieu seulement entre les prolétaires, mais entre les cultivateurs aisés de l'aristocratie paysanne : la ferme que possédaient à Courceaux les religieuses de Traînel fut ainsi adjugée 04.000^* à trois cultivateurs de Yertilly, C.ourceaux et la Louptière, Antoine Savourât, Savinien Legrand et Amable Thénard, qui s'en partagèrent le domaine à leur convenance: des accords semblables eurent lieu à Màlay entre l'ancien fermier de Granchettes, Nicolas Lépagnol, et Jean-Baptiste Barbier, ailleurs encore.

Os associations prenaient un caractère nettement illicite quand elles se pratiquaient, non plus exceptionnellement entre petits cultivateurs auxquels elles permettaient des acbats autrement impossibles, mais de façon courante entre des spéculateurs, A Sens s'était constituée, entre les habitués des séances d'enchères, une sorte de bande noire, dont les membres variaient selon les occasions. Après être convenus de ne point pousser les mises de leur représentant, de façon à lui laisser tels ou tels lots au plus bas prix possible, ils se réunissaient au sortir de l'adjudication : les lots étaient alors réadjugés au plus offrant des associés et la différence, entre l'adjudication officielle et la réadjudication clandestine, constituait un bénéfice qu'ils se partageaient. Le 19 juin 1793, on adjugeait au district 20 arpents de terre et pré provenant du (irand Séminaire. Ce lot, situé aux portes de Sens, tentait également plusieurs des enchérisseurs alors présents : le marchand de bois .Jean Brouet, Kdme Jalmain, l'aubergiste de VIùii, Denis Masson, le tanneur (^ornisset, le meunier (hi niouliii d'I-Ji-lias. Tiburce Clément, cl un cultivateur de

1 1 1 Voir infrfi, ventes n- 7()i) et 761. ■Ji Voir iiifid, vente n- lîS!».",.

INTIUiinCTION CXXV

Saintc-C-olomhe, Pierre (iuilleminot (Ij. Us convinrent de ne point pousser les enchères et s'entendirent pour un partage éventuel ou une seconde adjudication. L'occasion était j)ropice : c'était la lin de la séance, la salle s'était vidée, ils n'avaient pas de concurrents : les 2(3 arpents, offerts à y.CXX) , furent adjugés 10.200" à Brouet, et un deuxième feu allumé s'éteignit sans nouvelle enchère. Mais, au sortir du <listrict, nos compères se rendent à VEcii.y retrouvent deux de leurs associés ordinaires, le houlanger Baillot et le maire de Xailly, Pelletier, puis ils procèdent entre eux tous à une seconde adjudication. Les enchères qui, au district, avaient excédé péniblement de 2.200" le prix d'estimation, dépassèrent cette fois de 5.400** le prix de la première adjudication, et le nouvel adjudicataire, .Jalmain, remit aussitôt 675~ à chacun de ses sept compagnons (2). De même, le mois précédent le moulin de Launay, estimé 2.250"*^, avait été adjugé 8.400" à Jacques Baillot, fort au-dessous de son prix réel : car une seconde adjudication clandestine entre 26 sociétaires produisit à chacun un bénéfice de 119"; six d'entre eux l'empochèrent, puis l'adjudicataire et 17 autres sociétaires convinrent de se disputer à nouveau le moulin, au cours d'une troisième adjudication, qui leur valut à chacun 200"" (3). Ainsi le Trésor avait été frustré, dans la première vente de 5.400* et dans la seconde de 4.314".

(-es agissements ne se pratiquaient pas seulement entre citadins, hôtes habituels de la salle des adjudications, mais même entre campagnards. C'est ainsi que le 9 juillet 1793, les officiers municipaux et le Comité de surveillance de Xailly dénonçaient une entente entre plusieurs habitants de cette commune, auxquels avaient été adjugés, après une seule enchère de 50*, plusieurs arpents de terre provenant de la fabrique (4), et que, plus tard, le Département annullait la

ili Voir veille ii" 1330 et inf'ni. pièce justilicative m" ix.

(2l L'adjudication revint donc à Jalmain à : I0.-2(MJ + lOTÔ x 8) = 15.6(](). moins 675+*^ représentant la part de bénétice de Tadjucataire lui-même dans la nouvelle adjudii-ation. soit : I4.9"i5'".

(3i Voir vente n" 141:2 et /«/"m. |)ièce justilicative n" ix. Le moulin revint à l'adjudicataire délinitit à : 8.400 n < II!) X Ol - (200 ,: 181=^1-2.714-^, moins 200% part de son bénélice dans la 3° adjudication, soit 12.514"-.

1 1) Voir pièce justificative n"X et ventes n-" 10|(i et 1017.

CXXVI IXTRODl'CTIOX

vente des biens de li fabrique d'Ktigny (1 1, ol)tenus, grâce à un accord j)réalable, pour 10" seulement au-dessus du prix de l'estimation. Sans doute, d'autres fraudes semblables furent commises à l'insu des corps administratifs: mais elles furent assez rares, comme le prouve l'excédent, le plus souvent considérable, des adjudications sur les estimations. Au reste, il suffisait de la présence d'un concurrent, non affilié à l'association, pour déjouer ces manœuvres.

Les véritables spéculateurs ne furent pas ceux que nous trouvons, en 1791 et 1792, suivre assidûment les adjudications, tàter continuellement les encbères, et, grâce aux agissements que nous avons exposés, acheter au plus bas prix pour revendre le plus cher possible, — tels les Brouet, les Baillot, les Cornisset, etc. — mais bien ceux qui spéculèrent sur la baisse de l'assignat. Ils n'apparaissent guère qu'en l'an II, quand la dépréciation au papier est évidente et semble irrémédiable et se multiplient en l'an III, quand elle s'accentue. C'est alors que l'ancien tanneur Blin, l'horloger Transon, l'ex-élu Doré, le négociant Lorne, le gros fermier Villiers, Baudet-Dularry, Delorme, Lhomme et Poitevin, râllent terres, bois et bâtiments. Après la suppression du district, les ventes ayant lieu au chef-lieu du département, les spéculateurs n'ont même plus à lutter contre la concurrence des petits amateurs, et le champ est libre devant eux. Sous le régime de la loi du 2() vendémiaire an V, la spéculation règne en maîtresse et les lots un peu importants ne sont plus abordables qu'à ceux qui disposent d'une énorme quantité de papier; les agioteurs locaux doivent à leur tour s'effacer devant des brasseurs d'affaires de plus large envergure, le plus souvent étrangers à la région, les Quenin, les Delamotte, etc.

Le tal)leau suivant, où nous avons fait figurer tous les acquéreurs de plus de 100 arpents, nous ])ermettra de circonscrire le champ des spéculateurs. On compte 7() de ces gros acquéreurs qui, à eux seuls, raflèrent plus de la moitié des biens vendus, exactement 20.r)79 arjients, c'est-à-dire les 5/9 de l'ensemble.

(Il Ardu Ydiiiu-. L .'iS. folio lil : voir pièce juslilicalive ir viii, et vente n- &2.

INTRODUCTION

Tableau des acquéreurs de plus de 100 arpents