‹ Département de l'Yonne. Documents relatifs à la vente des biens nationaux dans le district de SensChapitre 92 sur 267 · CLXV · texte numérisé non relu

CLXV

INTRODUCTION'

CONCLUSION CfAXXI

l'IKClCS .ILSTIFICATIVKS :

Terrier de Lailh' clxxxiii

Terrier de Maillot c;i,xxxvii

Terrier de Noé cxcvi

Terrier de Theil cci

Terrier de Vaumort ccviii

Arrêté du Département au sujet de rallotissement des biens exploités par les anciennes communautés religieuses (5 mars 1791) ccxii

Ktat des biens nationaux vendus et à vendre à l'époque du 1*^^' octobre 1792 ccxiv

Arrêtés du district relatifs à l'indemnité réclamée par les C(^ Villiers et Taillandier, à raison de la suppression des droits à eux afïermés, puis adjugés (janvier 1793) • ccxvi

Enquête sur des conventions frauduleuses entre les habitants d'Ktigny, relatives à l'adjudication des biens de la fabrique dudit lieu (23 juin 1793) .... ccxxi

Enquête sur des manœuvres frauduleuses lors de l'adjudication d'un bien national (28 juin 1793) . ccxxxii

Dénonciation de manœuvres semblables concertées entre des habitants de Nailly (9 juillet 1793). ccxxxvii

Projet d'utilisation de divers bâtiments nationaux (messidor an II) ccxxxix

Tableau de dépréciation de l'assignat ccxl

Rectifications au tableau n° 10

Notre tableau n" 10 mentionne, page i.xxiv, en regard de Sens, 35 hect. 9584 cent, de « forêts restées domaines de l'Etat » ; mais on chercherait vainement sur le territoire actuel de la commune de Sens des bois domaniaux. En réalité, ces 35 hectares se rapportent à des terres de riIôtel-Dieu, qui furent séquestrées, mais non vendues, et. par la suite, restituées à l'établissement anciennement pro])riétaire.

Dans le même tableau, en regard de Vareilles, il faut ajouter, au contraire, à la même colonne des « forets restées domaines de l'Etat », 90 hect. 39, superficie de l'actuelle foret du Fay, provenant de la ('congrégation de la Mission de Versailles. Cette addition ne modifie en rien le total de 246 hectares des biens de première origine sis sur la commune de Vareilles, parmi lesquels nous avons compris la forêt du Fay; mais elle réduit à 15(» hect. 39 le chillre de la colonne des « biens vendus » et à 14.895 hect. r)369 (au lieu de 1V.986 hect. (I2fi9i l'étendue des biens vendus dans tout le district; pai- contie elle porte à 2.797 hect. 9241 (au lieu de 2.707 hect. 5344) la superficie des forêts domaniales.

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