s. en

Recensement de 1906 : 484 hab. ; 1.0.39 a.

Analyse du procès-verbal. Le 18 mars 1789, par devant Paul Petit, notaire royal à Meurcourt ; signatures de Franc. Jacquey, Ancre Lallemand, C. Thomas, J.-F. Liénard, C. I^iénard, Hélène •Liénard. .1. Julliant, J.-Gl. Perney. Franç.-Xav. Girard, Joachim

MAILLERONCOURT-SAINT-PAXCRAS 139

Adé, Jos. Etoy, X. Jeanaey, Jean Julliant, Jos. Allemand, B. Lyénard, Cl.-Fr. Faivre, Cl. Faivre, Cl.-Fr. Faivre. Nie. Julliant, Jean Pernod.

Cl.Jos. Liénard, Ant. Bouvret et Jos. Lallemand, députés.

Sources : Arch. dép., C. 430; rôles des impositions, B. 4220, 4202-

Le cahier n'a pas été retrouvé.

MAILLERONCOURT-SAINT-PANCRAS

Aujourd'hui commune du canton de Vauvillers, arrondissement de Lure.

Seigneur : Le prieur de Fontaine.

Curé : M. Courtot. Doyenné de Faverney.

Population : Feux, 125 ; habitants, 521 ; charrues, 48 ; chevaux, 38 ; bœufs et vaches, 180.

Territoire : Fauchées de prés, 141 ; journaux de champs, 1.155 ; ouvrées de vignes, 233; arpents de bois, 1.215.

Taux de la taille 600 1. 9 s. 3 d.

- de la capitation. . . 789 1. 19 s.

- des vingtièmes 907 1. 17 s. 8 d.

Total 2.296 1. 45 s. 11 d.

2.476 1. 16 s. 3 d. en 1783 ; 2.298 1. 5 s. 11 d. en 1790. Recensement de 1906 : 462 hab. ; 1.490 a.

Analyse du procés-verbal. Le 20 mars 1789, par devant Ruan, juge et maire ; copie sans signatures.

Bénigne et Pierre Boband, députés.

Sources : Arch. dép., C. 431 : rôles des impositions, B. 4220,4202-

r^ Que nous sommes d'autant plus pénétrés des dettes de l'Etat, en particulier de la tranquillité dont notre auguste souverain est privé, que nos vies comme nos biens sont des sacrifices tout prêts, s'il le faut, pour rendre à notre bon roi son repos et à l'Etat l'acquittement de ses dettes. Mais nous osons penser que si ces mêmes dettes semblent obscurcir la gloire de notre royaume, elles serviront à manifester à l'univers ses ressources, sa force et son génie, ainsi qu'à faire goûter au roi et à sa nation une prospérité que les temps n'eflfaceront plus.

Le premier abus sur lequel nous osons remontrer, c'est cettt" inégalité dans les impôts, loi d'ailleurs oppressive à la faveur

140 HAILIJAGK 1) AMONT

de laquelle certains privilégiés font de leurs acquisisitions autant de nouvelles portions de (ief mises à la colonique, au mépris de la voix craintive des innocents réclamateurs. Nous laissons sans envie jouir les nobles de toutes les grâces et les privilèges de la cour, mais qu'ils ne refusent pas d'en porter avec nous les charges 1 II est vrai, les remontrants, loin qu'ils aient ;i former personnellement des doléances en cette matière, ils ne doivent au contraire que la plus vive reconnaissance au seigneur qui les protège et qui est toujours plus occupé de les soulager que de leur montrer la loi de ses droits (1) ; mais ayant à parler pour l'instabilité des temps à venir, ils réclament, avec le corps de la nation, l'impôt territorial et la suppression de la colonique, tant celle des nobles que celle du clergé ;

2° Nous remontrons et prions que l'on tienne les Etats des provinces organisées sur le plan de sagesse qui a réglé celui des I2tats généraux prochains, lesquels Etats provinciaux seraient chargés de faire parvenir immédiatement le tribut journalier de nos peines aux caisses et aux besoins de l'Etat; loin de laisser soupçonner que de tant de mains qui le reçoivent des nôtres, les unes en nourrissent leur luxe, les autres en élèvent de frappantes et odieuses fortunes !

3° Arrêter le vorace génie, cet art exercé de la ferme, qui invente toutes les espèces de contravention, à la faveur de notre faiblesse et plus encore de notre ignorance, forge et met journellement de nouvelles chaines au commerce le plus nécessaire à notre subsistance, le rend contribuable jusqu'à la toile de lil et de laine (ju'entreprend de fabriquer le pauvre artisan i)our l'usage de sa faible famille.

Que si nous ne méritons pas d'être écoutés sur cet article, les cachots ne retentissent-ils pas des lamentations de mille sujets, la plupart mutilés et arrachés à leurs concitoyens parce qu'ils ne pouvaient payer la rançon d'une contravention inconnue? Nous supplions le reculement des barrières, la suppression de la ferme en autant grand nombre qu'il sera pos-

(1 Icnioignage exceptionnel en faveur d un seigneur.

MAILLERONCOURT-SAINT-PANCRAS 141

sible, conséquemment la liberté de commercer dans le royaume et en particulier la protection que méritent la naissance et la prospérité des arts et fabricjues;

4" Les intendants de province ont des palais dont les pauvres sujets de la campagne ne savent presque jamais ouvrir les portes. Nos doléances comme nos suppliques y demeurent au delà des années en souffrance avec nos droits : nous supplions que l'on rende ce tribunal un tribunal de justice;

5° Nous sommes très souvent dans la nécessité de renoncer à l'indemnité de nos droits dans la crainte de cette justice graduelle qui trop souvent avide de nos petites fortunes, en commence la ruine par un premier juge pour nous conduire ensuite de tribunal en tribunal jusqu'à ce qu'enfin les épices de la cour en aient achevé l'ouvrage; et nous ne sommes économes qu'en nous laissant opprimer. Nous supplions en conséquence l'établissement de tribunaux avec pouvoir de prononcer en dernier resort jusqu'à telle somme fixée par la sagesse du législateur, et particulièrement que tous juges seigneuriaux soient inamovibles, afin d'éloigner de leurs jugements la crainte funeste pour nous et quelquefois trop impérieuse pour eux de perdre leurs charges ; un objet non moins essentiel serait que MM. les juges ne fussent pas asservis à la lettre de la loi, et qu'il leur fût légalement permis de l'interpréter et de la prononcer suivant que l'innocence et la justice de cas leur paraîtrait l'exiger, sans lequel pouvoir on laisse toujours notre oppression dans sa source et cette même loi qui nous sait innocents nous condamnerait toujours coupables ;

6'' Il [larait très à désirer que l'on trouvât le moyen de simplifier toutes adjudications soit pour ouvrages, soit pour la vente des bois des communautés, parce que les frais en sont immenses et les inconvénients quelquefois encore plus malheureux. 11 faut pour l'ordinaire solliciter et poursuivre pendant plusieurs années les permissions desdites adjudications, d'abord dans les différents tribunaux de provinces, ensuite à ceux de la capitale, et cela toujours par la voix discrète de l'argent, à moins que dans tous les temps comme aujord'hui, l'intégrité ne présidât chaque tribunal, MM. les subdélégués,

142 HAILLIAGK D AMONT

(lune [)art et les maîtrises particulières d'autre pourraient avec avantage les autoriser et les présider comme plus à portée de mieux connaître nos vrais intérêts et Futilité de ces adjudications ;

7° Nous remontrons et prions que ion fasse rentrer dans le sanctuaire la dîme, que l'on dit être de droit divin destinée pour l'entretien des temples, la dignité du service divin et la desserte de nos églises; cependant elles sont la ruine et sans décence, les sacristies sans ornements, les tabernacles et les autels, partout où la pitié des simples fidèles ne les tirent pas de l'opprobre de leur indécence, des monuments dindige.ice et d'antiquité, à coté du luxe et de l'opulence que la dîme a porté chez nos gros bénéficiers décimateurs ; leurs yeux ne se portent jamais vers nos pauvres campagnes, leur demeures sont également inaccessibles aux misères de leurs sujets, comme à la voix mourante de leurs devoirs. Nous ne dirigeons pas nos plaintes, il est encore vrai, contre notre décimateur particulier. Prince de l'Eglise : son zèle prévient toujours son devoir. Ce n'est donc pas assez que les Etats généraux s'occupent de réformer l'administration civile de l'Etat ; nous les supplions encore de protéger les temples du Très-Haut, le culte de la religion et principalement que dans 400 clochers du diocèse, les villages cessent d'être obligés de salarier leur desservant, tandis (ju'à côté d'eux de pieux usurpateurs rassasient l'ambition et la mollesse des revenus des vrais ministres;

8" Le casuel dû aux pasteurs de nos paroisses pour les fonctions de leur ministère, nous paraît indécent et avilir les choses saintes. La ressources des dîmes, tant de bénéfices qui récompensent l'oisiveté de nombre de chapelains, de prieurs, et autres dignitaires, sont des ressources en évidence pour la juste indemnité de nos ministres; et quoi en elTet de plus révoltant que de laisser les biens d'Eglise entre des mains ou à des membres inutiles, pour forcer le véritable pasteur à chercher sa subsistance dans les dépouilles du tombeau, au mépris de la douleur et des lamentations de l'orphelin dont il devrait être le soutien, le consolateur et le père '?

9 ' Le bureau des hypothèques dans son établissement actuel

MAILLERONCOURT-SAINT-PANCRAS 143

est funeste à presque toutes les campagnes ; il conviendrait lui donner une notoriété dans l'arrondissement de ciiaque contrôle.

10" Les fordroits des contrôles sont également ignorés ; et nous ne connaissons nos charges dans les bureaux que par les exploits d'assignation que nous dirige la ferme, à laquelle nous paj'ons journellement et avec soumission suivant le tarif dont elle nous parle ;

11° Nous remontrons et prions qu'en conformité de l'exemple et de l'invitation de notre bien aimé monarqne, chaque seigneur soufTre de nous voir allibérer de toute mainmorte personnelle et réelle, ainsi que tout abonnement le représentant, tel pour nous que la redevance annuelle en blé et avoine appelée Saint-Martin, en valeur d'environ 8 à 9 livres par chaque ménage pauvre ou riche, quelquefois davantage. Hé ! comment ne pas assez aimer notre roi pour lui refuser la gloire de ne régner que sur des sujets libres, dès que son cœur a en parlé?

12" Mais c'est spécialement de tant de servitudes antiques, illusoires et vraiment générées par le seul droit féodal, honteux débris de l'esclavage, dont nous espérons, d'après le cri de la nation francomtoise, être à jamais affranchis et allihérés; corvées réelles et corvées de bras, abonnement de gite aux chiens, de guet de chàteaux-forts, de battement de ruisseaux, droit de poules, de ceinture (1), de voyage d'outre-mer, de rédemption si le seigneur est fait prisonnier, et tant d'autres puisqu'elles sont de tous genres, jusque sur nos chiens dont l'esclavage est encore une source de revenus consignée dans les baux des terres seigneuriales, quelle qu'en soit l'espèce ! Servitudes odieuses, qui n'ayant pris leur naissance que dans la protection que les seigneurs accordaient à nos personnes et à nos possessions, avant l'établissement de la monarchie, devrait-elles encore aujourd'hui accabler les enfants après avoir déjà ruiné les pères, nous qui sommes tous sous un autre protecteur et père commun ? Si les seigneurs ont cessé de s'oc-

(1) Le roi exigeait jadis aussi le droit de ceinture delà reiiic.

144 BAILLIAGK I) AMONT

ciipcr pour nous, ne cesserons-nous jamais de ne naître, de ne vivre et de mourir qne pour eux V Ho! inhumanité, ho, bon Roi! ho. esclaves; ho, nation libre de tout à la fois, quel contraste pour la sagesse qui nous éclaire et qui nous gouverne ?

l^" Nous ajouterons que depuis quelques années plusieurs seigneurs hauts justiciers font exercer des rapports par leurs gardes sur les délits et mésus dans les lois des communautés dans lesquels ils n'ont rien ; nous réclamons contre cette nouveauté comme vexatoire surtout par les amendes qu'ils en perçoivent, et demandons que l'on restreigne l'exercice de leurs gardes à leurs seuls droits, sans qu'ils puissent en innover au préjudice des communautés dont les privilèges sont imprescriptibles;

14° Différentes provinces nos voisines, la Lorraine et l'Alsace, sont presquen totalité allibérées du droit de consentement et de lods; nous réclamons d'être à tel exemple affranchis comme elles. Rien de plus nuisibles aux intérêts des parties que ce droit féodal si voisin de la servitude réelle, puisqu'il est si naturel (jue celui qui acquiert pour soi, jouisse en effet de l'objet de son contrat ;

15' L'humanité et le christianisme réclament également la reformation du Code criminel : si la vie de l'homme présumé coupable est assez précieuse pour ne pas la lui ravir sans la légale conviction du crime, elle l'est trop pour en multiplier tant de fois et si longtemps le sacrifice en le livrant d'ailleurs au désespoir de sa foi pendant plusieurs années sous l'épreuve des fers;

16» Nous remontrons et demandons avec insistance que l'on multiplie les brigades de la maréchaussés, comme étant les membres de l'Etat les plus précieux à sa tranquillité et au repos de la vie civile ;

17" Si la levée des milices subsistait, nous demandons que tant de livrées, moins utiles dans les palais et hôtels que ne le sont les négociants, artisans et cultivateurs sans cesse occupés des seuls moyens de régénérer les forces de l'Etat, soient appelés au tirage desdits miliciens, excepté ceux que la sagesse

MAILLERONCOURT-SAINT-PANCRAS 145

^u règlement jugerait convenable de ne point éloigner de la personne de leurs maîtres ;

18° Nous osons supplier l'auguste assemblée des Etats de supplier Sa Sainteté de consentir à l'abrogation de la 'loi de l'annate, si onéreux à tous ceux qui y deviennent soumis ; d'accorder une juridiction plus étendue aux diocésains ; nous serions par là même allibérés de ces contributions qui prouvent moins la suprématie spirituelle de la cour de Rome que le moyen qu'elle emploie pour toucher de l'argent. Nous respectons, il est vrai, très profondément la dignité du Saint-Siège et ses droits, mais nous n'aurions pas moins de vénération pour le Saint-Père, si nos seigneurs les archevêques etévêques avaient un pouvoir délégué plus proportionné à nos besoins spirituels et temporels, et souvent très nécessaire pour alléger le poids de nos consciences ;

19° La Franche-Comté alimente, aux plus grands frais pour elle, les salines de la ville de Salins; ne nous est-il pas naturel de remontrer sur l'excès des traités qui accordent aux cantons suisses nos étrangers un sel infiniment supérieur au nôtre et qu'ils payent plus de la moitié moins; ou nous demandons le sel de mer;

20° Enfin nous pensons que pour ressources à payer les dettes de l'Etat : 1° outre celle de 18.250.000 livres par année, pour la suppression de moins du tiers des satellites de la ferme et de ses gens, la suppression des bureaux de la balance dont l'utilité est très éloignée de celle (jue le ministère s'en promettait, pour ne pas entrer dans la discussion qu'ils lui sont en charge très onéreuse, ferait une première ressource ; 2° que le vrai citoyen, apercevant les dettes de la Nation, verrait d'un regai'd non indigné, que tant de gros bénéficiers et religieux dont le faste, les bâtiments et leurs dépenses, annoncent l'opulence de leur richesse, ne contribueraient en rien à l'acquittement de nos charges ? Leurs trésors : nombre de maisons à réunir, dautres à supprimer, toutes à rentes; mais à en fixer invariablement un revenu décent en égard à toutes inconstances, et le surplus pour seconde ressource ; cet article demande un coup de sagesse et d'autorité aussi précieux à

146 BAILLIAGE D'aMONT

l'Etat que désirable à la discipline ecclésiastique. Oui, nous osons le répéter, avec la Nation qui nous le crie, que ce serait l'un des devoirs des Etats Généraux, aussi utiles à ses charges que plausibles aux yeux de la religion, de tirer tant de pieuses idoles du sommeil de leur longue et mortelle oisiveté, pour trouver en même temps des revenus et des biens qu'il est plus que temps de ramener aux besoins de l'Etat ; 3° nous avons entendu dire qu'étant dans le plus grand besoin de monnaie l'on pourrait en frapper en argent pour 150 millions qui ne manqueraient pas de donner un profit net de 15 millions, sans compter la monnaie de billon que l'on sait donner le tiers de profit ; 4° Ce serait une autre ressource très salutaire, si les sacrifices que veut bien faire en tous genres la plus florissante couronne de l'univers, apprenaient à l'ambition des courtisans de ne plus recourir désormais au succès ruineux de l'intrigue pour arriver de bienfaits en nouveaux bienfaits, de création en création de places et toujours pour finir de pensions en pensions accumulées. Mais plus notre auguste roi est le père de tous, moins son cœur lui permettra de rendre malheureux les uns pour trop favoriser les autres.

21° Telles sont nos doléances présentes ; mais quelque sensibles qu'elles aient pu nous rendre, nous le seront toujours davantage au prédit (sic) devoir de tous les sacrifices, pour la gloire de l'état et le repos de notre souverain.

Avons à l'instant requis le sieur Colombau Ruaux, juge et maire de la mairie de Mailleroncourt, y résidant, qui a présidé notre assemblée, de coter et parapher notre présent cahier, de dresser verbal de l'élection de nos députés élus en notre présente assemblée, le tout conformément aux ordres que nous en avons reçus, sans les observations encore.

22° Que nous remontrons que les colombiers tant des seigneurs que des curés sont très à charge aux cultivateurs, pour qui nous en demandons la suppression entière.

23 " Demandons de plus la suppression et démolition des forges et usines qui se sont élevées et construites depuis peu ou (jui nont pas des bois pour s'alimenter au moins la moitié de l'année.

MAILLEY ET CHAZELET 147

24<^ Demandons en outre qu'en conséquence des édits de Sa Majesté en faveur des cultivateurs, tous fruits nouvellement défrichés ou qui ^e seront à la suite soient exemptés de dîme quelconque.

25^ Remontrons de plus qu'il conviendrait nous décharger de tout entretien, construction ou réparation de nature aussi quelconque concernant les presbytères et tous bâtiments les attenants, ainsi que de toutes charges qui respectent les clôtures des fonds vergers en jardins de bénéfices cures pour les biens d'église.

MAILLEY et CHAZELET

Aujourd'hui commune du canton de Scey-sur-Saône, arrondissement de Vesoul.

Seigneurs : L'abbé de Luxeuii, M. Terrier de Santans, président au Parlement de Besançon, Mme la douairière de Montaigu, l'abbé de La (charité.

Curé ; M. Ringuet. Doyenné de Luxeuii.

Population : Feux, 153 ; habitants, 701 (1); charrues, 60; chevaux, 4 ; bœufs et vaches, 140.

Territoire: P^auchées de prés. 68; journaux de champs, 2.066 ; ouvrées de vignes. 1.139; arpents de bois, 610.

Taux de la taille 1 .019 1. 4 s. 2 d.

— de la capitation .... 1 153 1.

— des vingtièmes 1.546 1.

Analyse du procès-verbal. Le 20 mars 1789, par devant Thomas Laillay, notaire royal à Mailley ; signatures de D. Fourrier, Cl. Legret, Cl.-R. Parrot, Léonard Leclerc, Phil. Fouain, J.-Pi. Masson, Cl. Lautot, C. Parlyet, P. Chapuzet, Anatole Sautot, Nie. Legros, P.-E. Lacroix ; Cl. Voillard, J.-F. Gaminon, C. Lacroix, P. Chapuzet, .Jean Blanchard, P. A'oillard, Jean Sautot, CL Grillot.

Pierre Fourrier et Cl.-Franç. Parrot, députés.

Sources : Arch. dép., C. 432; rôles des impositions, B. 4202, 4220.

(Voir Abbenans.)

1) Ou 420 en ITiS."). probablement sans Chazelet Arch. dép.)

148 BAILLIAGE d'aMONT

AuT. 24. — Qu'il soit permis aux habitants des campagnes d'élire leur maître d'école à pluralité de voix, le supérieur ecclésiastique conservant toujours l'autorité d'examiner les sujets pour juger de leur capacité ou incapacité.

MAISIÈRES (alias MAISIÈRES)

Aujourd'hui commune du canton de Rioz, arrondissement de Vcsoul.

Seigneur : M. Brun.

(^uré : M. Marvelise (1782). Doyenné de Gray.

Population : Feux, 73 (1) ; habitants, 42ô ; charrues, 30 ; chevaux, 60; bteufs et vaches, 216.

Territoire : Fauchées de prés, 30 ; journaux de champs, 1.200 ; ouvrées de vignes, 292 ; arpents de bois, 867.

Taux de la taille 527 1. 3 s. 4 d.

Total - 1 .906 1. 3 s. 5 d. en 1788 ;