MOLAY
Aujourd'hui coninnine du canton de Vitrey, arrondissement de Vesoul.
Seigneur : M. de Genevreuille.
Curé : Paroisse de Laître.
Population : Feux, 80 ; habitants, 354 ; charrues, 20 ; chevaux, 16; bœufs et vaches, 177.
Territoire : Fauchées de prés, 98 ; journaux de champs, 686 : ouvrées de vignes, 862 ; arpents de bois, indivis avec Cintrey.
— de la capitation .... 565 1.
— des vingtièmes 758 1.
Total 1 812 1. 7 s. 9 d. en 1785.
Recensement de 1906 : 194 hab. ; 765 a.
Analyse du procés-verbal. Le 17 mars 1789, par devant .I.-B.
202 HA ILLIAGE d'amont
Victor Ménétrier, avocat au Parlement, notaire roj^al à Morey ; cop'e sans signatures.
Didier Baissey et Franc. Broiltiard, députés.
Sources : Arch. dép., C 447; rôle des impositions, B 4.221.
(Voir Abbenans.)
16° Qu'il sera accordé à cette communauté une augmentation de sel d'ordinaire pour leur consommation, ou tout au moins il sera pourvu à l'établissement de plusieurs bureaux où tous sujets pourront en prendre pour leurs besoins au prix qui sera fixé, sans danger de contravention.
17° Lesdits habitants disent aussi (jue leur territoire est des stériles, qu'ils payent une dîme de 12 l'un pour les grains et de 16 l'un pour les vins; qu'ils n'en connaissent point la cause; pourquoi ils demandent que cette dîme soit modérée.
18' Que les arrêts du Parlement qui ruinent et désolent les paroisses au sujet des billots aux chiens et des chenilles soient abolis.
19° Qu'on leur fait payer par chaque ménage un boisseau d'avoine, mesure de Jussey, et cela au domaine, qu'ils n'ont jamais su pourquoi ; que leur seigneur leur fait payer 36 mesures d'avoine par année pour droit de sergenterie, avec 120 livres de tailles seigneuriales, une poule par ménage, et comme ils ne connaissent en vertu de quels titres, ils demandent que ces perceptions soient supprimées ou modérées et fixées à une somme annuelle.
20^ E^nfin, qu'il y a environ cinquante années que plus de moitié de leur triage était exempt de dîmes et qu'à ce jour, sans droits quelconcfues, leur seigneur les a forcés à payer pour tout le finage une dîme égale.
21» Que sans aucuns droits leur seigneur s'est emparé d'une partie de leurs bois communaux, qu'il s'est conservé; indépendamment de ce, leur seigneur exige encore une part comme premier habitant dans leur assiette commune.
Art. U>. — Qu'aucun terrain particulier ne pourra être pris par la confection de route et autres ouvrages publics qu'il n'ait été estimé contradictoirement et payé par les Etats de •chaque province.
MOLLANS 203
MOLLANS {alias MELANS)
Aujourd'hui commune du canton de Lure {alias Molans).
Seigneur : M. Damedor. comte de Mollans.
Curé : M. de Troye (1782). Doyenné de Luxeuil.
Population : Feux. 1 14 . habitants, 659 ; charrues, 30 ; chevaux, 50 ; bœufs et vaches, 240.
Territoire : Fauchées de prés, 415; journaux de champs, 1.785 tjuvrées de vignes (?) ; arpents de bois, 750.
Taux de la taille 1.007 1. 4 s.
— de la capitation 1.332 1.15 s.
— des vingtièmes 1.532 I. 3 s.
Total 3.873 1. 21 s.
Analyse du procès-verbal. Le 17 mars 1789, par devant Cl.- Ignace Mignard, notaire royal à Vesoul ; signatures de Laurent, J. Faivre, J.-F. Thierry, Pi. Michel, Cl. Chambez, H. Forl, G. Froissardey, G.-F. Loyel, Grosjean, avocat, Jean Roy, J.-R. Marlot, H. Thierry, G. Semonin, C.-L.-F. Convers, F*-Xavier Thierry, F. de Longard, F. Bouriot, Gabr. Colin, P.-F. Perbelle, P. Grammont, J.-F. Molle, C.-A. Boittet, P.-J. Drillon.
Jh. Grosjean, avocat au Parlement, et Georges-Franc. Loyer, inédecin, députés.
Sources : Arch. dép., C. 468; rôles des impositions, B. 4221.
(Voir Abbenans.)
Art. 20. — Lesdits habitants demandent la destruction d'une Tiitrière construite sur leur territoire depuis huit à neuf années : ces établissements sont reconnus par expérience à charge à l'Etat, surtout aux paroisses où elles sont placées ; on y a ajouté un four à briques qui doit également être détruit, parce qu'il consomme une grande quantité de bois dans un climat où il y en a déjà disette. Si cet objet n'était pas regardé comme administration générale, les habitants supplient d'en renvoyer la reconnaissance aux Etats de la province; demandent en outre, lesdits habitants, que tous les voliers renfermant pigeons seront démolis comme dommageables, s'étant multipliés jusqu'au nombre de douze voliers.
204 BAILLI agh: d'amont
MONCOURT {alias MONTCOURT)
Aujoiîrd'hui commune du canton de Jussey, arrondissement de Vesoul.
Seigneur : M. Mathelot.
Curé : M. P.-Jh. Jeannerod. Paroisse de Corre. Population : Feux, 44 ; habitants, 205 ; cliarrues, 17 : chevaux. 41 ; bceufs et vaches, 113.
Territoire : P'auchées de prés, 80; journaux, de champs, 716;
Taux de la taille 463 1. 18 s. 4 d.
— de la capitation . . 525 1.
des vini^tièmes . . . 704 1.
Total .... 1 .692 1. 18 s. 4 d. en 1788.
Recensement de 1906 : 143 hab. ; 492 a.
Analyse du procès-verbal. Le 19 mars 1789, par devant Louis- .losse, juge seigneurial; signatures de .Benoît Hory, J.-B. Hcnard, .I.-B. Boffy, Pi. Caux, C.-F. Renard, N.-L. Hory, L. Bertot, .1. Rollin, J.-B. Détrie, J.-N. Pirault, P. (iuerrin, Franc. Renard, J. Thivet, P.- A. Feuillet, N. Barret, J.-B. Sebille, N. Papigaz, J.-B. Millot, J.-B. Villemin, J.-F. Simonet.
Laurent Bertot et Antoine Sebille, députés.
Sources : Arch. dép., C. 449; rôle des impositions, B. 4221.
(Voir Bourbévelle).
... Lesdits habitants observent que le lieu de Montcourt est sujet chaque année aux inondations et orvales qui surviennent chaque année, car depuis vingt années jusqu'à présent, leurs maisons, terres et prés ont été orvallés de plus ou moins, leurs grains et leurs foins périt près des deux tiers dans des années et les autres d'un tiers au quart; les maisons de certains habitants détruites en partie et leurs pauvres meubles emmenés des eaux, qui les réduit à la mendicité, ce qui a occasionné une diminution de moitié de leurs récoltes.
Qu'avec le peu de récoltes qu'ils font ils n'ont aucuns débouchés [)our vendre ce qui peut leur rester pour payer les impôts de chaque année, qui sont considérables, les chemins étant impraticables et leur village étant environné de rivières
