SAINT-SULPICE

Taux de la taille 256 1

— de la capitation . . . 285 1

— des vingtièmes. .. . 383 1

Total 924 1

en 1788.

Recensement de 1906 : 187 hab. ; 353 a.

Sources : Arcb. de Vesoul, BB.; Arch. dép., B. 4.207.

Le procès-verbal d'élation fait défaut.

(Voir Abbenans.)

Les habitants de Saint-Sulpice observent en particulier et en ce qui peut les concerner... que la difficulté de vendre les quarts en réserve les frais que les communautés sont obligés de faire pour y parvenir sont cause que les quarts en réserve périssent sur pied ou du moins qu'ils diminuent considérablement de valeur, que la coupe en devraient être permise avec plus de facilité et aussi souvent que la bonté et valeur des bois demandent.

Que les frais des maîtrises pour marques et délivrance d'assiettes sont trop à charge aux communautés, et qu'il serait plus à propos d'y pourvoir par les officiers des lieux.

Que la plupart des communautés sont privées du parcours parce que les seigneurs qui se ménagent des amendes considérables, ne déclarent les coupes défensables qu'à regret.

Enfin ils demandent que les corvées et charrois soient supprimées, comme contraires au bien public, qui ne soutïre point que les plus beaux jours des semailles et moissons soient toujours pour le seigneur pour ne laisser au pauvre que les mauvais temps.

Que tous droits seigneuriaux qui attouchent encore au gouvernement fédéral soient abolis : ainsi la taille, ainsi les droits de guet et garde seront supprimés ainsi que celui de port de lettres (1), et il plaira à Sa Majesté de relever ses sujets de tous traités qu'ils auraient pu faire à cet égard. Ils observent en ce

1) A Véreux, tout mainmortable portait à son tour les lettres du seigneur moyennant un blanc par lieue.

388 HAILLIAGK d'amont

concerne les droits seigneuriaux qu'ils sont pour la plus grande partie sujets à la mainmorte et à toutes ces redevances odieuses, que les lods au tiers denier pour la mainmorte et au sixième pour les biens de franchise portent le plus grand préjudice au vendeur et qu'il est bien à désirer que si les lods ne sont pas généralement supprimés, du moins qu'ils fussent réduits à un taux (lui ne porte pas un si grand préjudice au vendeur.

Qu'il plaira à Sa Majesté ordonner que les communautés soient restituées et les relever de tous traités et concessions qu'elles auraient pu faire à vil prix, au préjudice de la commune, ainsi que de la réduction qu'elles ont pu soulTrir dans les héritages des particuliers, en fixant la quarte de terre moindre que le taux fixé par la coutume.

SAINT-YALBERT

Aujourd'hui commune du canton de Luxeuil, arrondissement de Lure.

Seigneur : L'abbé de Luxeuil.

Curé : Paroisse de Saint-Sauveur.

Population : l'eux, 35 ; habitants, 180 ; charrues, 14; chevaux, 5 ; Territoire : Fauchées de prés, 106 ; journaux de champs, 219.

Taux de la taille 125 1. 10 s.

^ de la capitation. . . 157 1. — des vingtièmes. . . 184 1.

Total. .. 446 1. 10 s. en 1787.

Recensement de 1906 : 284 hab. ; 390 a.

Analyse du procès-verbal. Le 16 mars 1789, par devant .Th. Lançon, notaire rojal à Luxeuil ; signatures de .1. Causeret, Et. Ogicr, maire, Antoine Démange, J.-B. Geotîro}', Nie. Auret, J.-C. Causeret, Domin. Guin le jeune, Domin. Bardet, Jh. Causeret, Jh. Peleux) Franv- Cuyc/, Nie. Perièrcs, Fr. Cholez, .Jacques Guiez, Ef Halley, Pr. Bardot, Hoignet, Xic. Bertrand, Jh. Perney, Nie. Aubry, Petitcolin.

.L-B" Ferrin, négociant à Luxeuil, député.

Sources : Arch. dép., C. 510; rôles des impositious, B. 4225*