I .)() I{AII.LIA(;i: I) AMOM

BASLIÈRE (LA) i-i lifts BALIERE)

Aii](»iii-(1 liui liiiiiuMu (le la coiiiinuiic lii' N'alli-i'ois-lo-Bois. caiilon de Moroy, arrondissement de Vesoul.

Soig'iioiirs : f.cs religieux de BcilcvaiiK r| M. le coml.' d.- Salives.

CiiiM' : Paroisse de Vallcrois-le-Bois.

l'n|iidalioii : Feux. .Ho : haijilaiils, 2ao : cliarriies. ,") : <di(^- \aii\. ;> ; bœufs et vaches. '.>.8.

Territoire: Fauehées de prés, (?) : journaux de elianips. f : ouvrées de vigu(^s, ? : arpenls de bois, ? .

Taux de la (aille io4 1. liU. .{ d.

— ■ de la cajjilalion. , . i.)-'. I. '.) s. 4 <!• — des viM»"liènies . . . i.m I. () s. 8 d.

Tolal . . . !)(Sj I. •',.■) s. i.')d. en i~[)<*.

Analyse du procès-verbal. L(> i<Sniars 1789. pai- (b^vanl (llaude- Anloine Billequez, notaire royal à Daui|)ierre-les-M(»nlbozon. juj^e ciiàlidain: signalures de .leaii Tlievenol. .].-('.. Lei^iand. G. l'^ilioz. Pierre \ ivier. Elienne Borey. Martin (layueur. G. Thevenol. .lacques (;oui|»ar(l. G. Fillet. M. l.aeliaiix. f.ouis f.egrand. Jeanl'r. iMllel. (;<M)rges Henry. .I.-B. Calel. C.-P. F.acbaux. .b-aii l'ill.l. Pi. MPC Clavie. Pierre Fillel. — .b.s.«pli {'rset cl Igiuice l.acJiaiiN. d(''pnl(''s.

Arcli. dep.. C H).") : Rôl(»s d(\s imposilions. B. \>.i 1.

(Voir Ahl)eiKuis.)

Art. 22. Que toutes gal)elles, droits d'entrée, étal)lies par les villes sur les denrées de diflerentes espèces pour les entrer et distribuer en chaque ville de cette province soient abolies ; droit sur kninel les villes font profit au préjudice du peuple de la campagne.

Art. 23. Que la su[)pression de plusieurs corps de communautés ecclésiasticjues cpii jouissent de biens immenses, enrichissent des familles au détriment de leurs snjets, ne ponrrait que soulager le peuple et apporter force à l'Etat.

lîASSKi.M.V I .) I

Aht. 24. Que l'on ne pourrail parvenir à une augmentalion d'imposition sur plusieurs communautés telles (jue celle ([ui sup()lie, où il n'y a point de biens tle fiels, d'église ni de communauté, sans accabler des sujets (|ui ont déjà peine à subsister.

Aht. 27). Que lesdils liabilants sont chargés envers MM. les abbé, prieur et religieux de Hellevaux et seigneurs audit Baslière de la censé annuelle de soixante-cin(| paires [)ar moitié froment et avoine, mesure de Montbozon, livrables sur les greniers de ladite abbaye, distante de cin([ lieues dudit Baslière, (|ue lesdits seigneurs perçoivent en outre sur le tiers du territoire dudit Baslière le dixième de tous les IVuits qui y croissent, que lesdits habitants sont aussi tenus de leur payer anuellement vingt trois livres dé censés affectés sur les bois dudit lieu ; chaque [)articulier leur doit aussi annuellement une poule et onze sols quatre deniers.

Que les fonds de leur territoire, en cas de vente ou aliénation sont chargés envers lesdits seigneurs savoir : les maisons, jardins, vergers et chenevières au tiers lods, des- ([uels ils exigent néanmoins la moitié du juste prix, les autres fonds à raison du sixième et douze sols pour chaque consentement pour signature, qu ils ont sur toutltur territoire la haute, moyenne et basse justice, conjointement avec M. le comte de Salives, à qui ils ont cédé la moitié de ladite justice, ajjrès l'aliénement du territoire, et que l'un et l'autre de ces seigneurs établissenl des gardes qui font rapports de tous délits et mésus qui se font sur le territoire dudit lieu, malgré les fortiers et messiers que la communauté établit <?ha(|ue année.

BASSIGNEY

Aujourd'liiii ciiiiniiuue du canton <le N'auvillcrs. ari't de Lure. Scig-m'iir: TahlM' de Luxeuil Mg-r de (ncnnont-ToiiiuM-i'e .

ISAII.I.I \(;i-. I) AMONT

Curé : voir Dampiciio.

Populalion : Feux, ~'.\ : lialiilaiils. .\^)\ : tliairucs. i(); chevaux. 4i ; b(XHifs et vaches, i68.

Territoire: FauolK'es deprés, \'.V>. : journaux (h> cliauips. .■)4.')(i • (Mivn'es (h^ vijjnes. if).") : ar|)(Mils (h; hois. \u>..

Taux (le la taille ?y.>:.\ 1. (\ s. i .1.

- (le la capilaliou. . . .'i^.") 1. 4 ^- — (les vini^lieiues . . . \(y) ].

T.. lai . . I . 17.S 1. 10 s. I .1. <'ii i;,S,S. Ilecenseiiienl de 1 ()o(i : >.■".() liai.. : (loS a. j.e |)ro(("'s-verlial (["('leclidu ua |)U èlre retrouve. Sources: Arcli. dep.. C. iç^^ : R(M(^s (l(\s impositions. B. \>.\ 1.

Mf^r (le (^lennonl- Tonnerre, ai)l)é du nionasti're de Sainl- I^ierre de Luxeuil, seignenr de Hassii^ney, ne [)oss(;'de aucun l'onds dans ladite comnvjnaulé, luais il relire de la rivière ([u'il amodie cent livres ehatiue année et pour trente livres (piinze sols tant pour taille que pour le voyage de Yaivre et de Mailley. ce (jui lait cent trente-einci livres (|uin/.e sols.

De plus ledit seigneur ahhé est dans l'usage de prélever toutes les années une poule par cha(iue l'eu de ladite communauté depuis le jour et fête de Noël jusqn'rai Carême, I 1 communauté étant composée d'environ soixante cinq feux, à douze sols clKupie poule, comme ils la font payer, fait la somme de trente-neuf livres, hujuelle soniiue jointe à la sommeci-devant de cent trente livres (piin/.e sols l'ail celle de cent soixante-neuf livres quinze sols.

Lesdits habitants se plaignent envers ledit seigneur ahhé:

1° Que la condition mainmortahle où sont tous les sujets dudit seigneur ahhé, lesquels gémissent dans la misère et le hesoin avec leurs hiens, que sans enfants ils ne peuvent ni

(r Lo joiuiiiil i^st (le '\\î (p(^n-lies).

ltASSl(;M-V I.).;

vendre ni engager ({u'après en avoir obtenu consenlenienl dudit seigneur ahl)é à prix d'argent.

2" De plus lesdits habitants forment plainte envers ledit seigneur abbé de ce qu'il ne prélève point lesdites poules dans les temps susdits^^même qu'il les laisse quelques années pour en lever plusieurs par chaque feu à la fois.

8" Que ledit seigneur et ses fermiers font payer à Indite communauté pour le voyage qu'elle doit faire d'une voiture d'une queue, mesure de Mailley, pour Luxeuil du vin en vendange dudit seigneur abbé, lequel chaque année de vendange ou non fait payer neuf livres à la communauté.

Les révérends pères bénédictins, seigneurs en partie de la communauté, possèdent en propre trente-neuf journaux et demi de terre labourable avec onze faulx et une voiture de prés, lesquelles sont amodiées cinquante paires, estimées à quatre cents livres.

De plus lesdits seigneurs bénédictins, outre la moitié des dîmes qu'ils ont avec les autres décimateurs retirent seuls les dîmes de plusieurs cantons, ainsi que les dîmes des raisins des vignes de la communauté, lesquelles dîmes sont amodiées quatre cents livres par chaque année.

Lesdits bénédictins retirent par chaque année du moulin et du four qu'ils ont amodié par accensement à ladite communauté pour trente-deux quartes de blé pour le moulin et vingt-huit quartes aussi de blé pour le four, lesquelles estimées à six livres la quarte font trois cent soixante livres.

Lesdits révérends pères bénédictins retirent de ladite communauté annuellement une censé de quarante deux livres.

Enfin lesdits bénédictins retirent par chaque année sur plusieurs particuliers qui ont mis en prés des terres labourables environ quatorze livres qui sont compris dans l'estimation des dîmes desdits bénédictins.

Lesquels revenus ci-dessus des susdits bénédictins se mon-