CHEMILLY

Aujoui-d'liui commune du canton d(> Scey-sur-Sarme. arrondisseuHMil de N'esonl.

Seioneui- : .M. Damedoi'. marcpiis de Molans.

(lur('' : l*ai-oisse de Pontcey.

Po[)ulation : Feux. ''.(S: liahilanls. 1 jo : chan-ues, ■>.'>.: chevaux, 1-2: bœufs et vaches. ■>.i.\.

Territoire : Faucdiees de pn's. S.') : journaux de champs. .V.]() ; ouvrées de vignes, i .')4 : ar|)ents de bois. i>.\. Taux <le la taille 1 ,S(i 1.

— de la capilation. . . "'.o.) 1.

— des vingtièmes . . . •>74 1.

Total. . . (i(i.-) 1. en 178.'). Kecensenu'ul de i9o(): 7,") liab. : !)77 a.

;V48 KAII.I.IA(;i; I) AMONT

Analyse du procès-verbal. Le 19 mars 17H9. par devant Et. Considère, notaire royal à Port ; copie sans signatures. — Cl. -Louis Guerrin et P. Peloux, députés.

Sources : Arch. dép., C. î^o ; rôles des iinpositicjns, B. 4^-'4-

Le cahier n'a pu être retrouvé.

CHENEBIER

Aujourd'hui connnune du eanlon d'ih'rieoui'l. arr' de I.ure. Seij.^neur: Le prince de Montixdianl.

Curé : (?)

Population: Feux, 91 ; liabitanls. '.\i^) : charrues, 10.; chevaux, 10; bœufs et vaches, i84-

Territoire: Fauchées de prés. uHi : journaux de champs, .rv.. Taux de la taille ij; 1. 1.^ s.

— de la capitalion . . . ij,")!. ijs. (S d.

— d(>s vin<rliènies . . . •».!)() I. 1 - s. H d.

Total. . . .'►jo 1. S s. 4 d. en i7.S9(<).

Kecensement de 190(1 : 444 hal). : 90.") a.

,\nalyse du procès-verbal. Le 18 mars 17S9. |)ar devant Nie. ('.rosdeman^i\ n(tlaii'(! royal : sio-natures de .l.-B. Slicpiel. .I.-.I. Bu^-non. Ch.-Kuu-. iM-ezard. P. -Km. Lods. M. Toupance, .h-an >Laire. Jactpies llenriol. La/ai-e .lacnl. Vv. Dubois. IMerre Bellair, Ch. Bris. C.-A.-.\. Bounpiiii. .1. Bes.,i. I). Dubois. A. Cliancet. P. Dubois, .1. Bonnetabl(\ .l.-B. Founiier. 11. Monnier. X. Monniei-. — .I.-.I. Buonon el Cli.-lùi^'. b'rezard, députés.

Sources: .Vrcli. d(''|).. C. ,)4<> : rôles d(»s impositions ; B. 4''-'4-

(Voir Abbenans.)

Article additionnel à l'art. 16. Sur la portion congrue : ...Et que les églises possédées par les luthériens soient invitées à y mettre des curés (sicj. La ligne a été faite à

(1) Total : 571 \. lî s. en 1786.

r.HENRRIEH .)49

l'iusu d'un dénominé ninsi que de r;issenil)lée que le député y proleste (sic).

Aht. 23. Que les su[)plianls et reniontnints se trouvent surchargés par la souiuie de quatre cents livres, qu'exige d'eux leur seigneur territorial, pour cjuatre journées de corvées par année, qu'ils leur doivent par chaque chel' de ménages une poule et environ dix livres en argent, pour toute la conununauté ; qu'il soit lait aussi un règlement pour le droit d'éminage, (jui nohlige à le payer que pour les grains <pii s'en vendront i)our les halles des seigneurs et nullement ])our ceux vendus ailleurs, ce défaut de règlement nous ayant occasionné des frais considérahles pour une instance jugée en notre faveur au présidial de Vesoul et au parlement de Besançon et actuellement pendant au Grand Conseil, entre Son Altesse le prince de Monthéliard, notre seigneur, et notre communauté; qu'il soit libre aux sujets du seigneur qui ont salines d'y prendre au prix ci-devant ordinaire, le sel nécessaire pour la consommation de chaque ménage desdits sujets, et nullement assujettis de le prendre chez des débitants établis {)ar les seigneurs.

Art. 24. Que les reconnaissances irrégulières des seigneurs telles qu'a été reconnue par justice compétente celle du nôtre, laquelle porte que chaque chef qui mourra sans enfants, le seigneur exige le plus beau et meilleur meuble du ménage du défunt, ou la valeur en argent, de se faire payer pour le débit de vin au plus offrant et dernier enchérisseur trois livres par chaque sujet, pour chacune de ses lilles, lors(ju'elles se marient, le droit de lods et retenues, etc., lesquelles charges nous sont fort onéreuses, (jue le recollement des coupes des seigneurs où les sujets ont le droit de pâture, soit fait à l'âge de huit ans, que le commerce soit libre dans tout le royaume, (jue la chasse du sanglier soit permise et que le port d'arme soit accordé à six particuliers <le chaque communauté.

350 iJAii.i.iA«;i-; d'amont

Aur. 2"). Qu'il soit ordonné une assemblée municipnle.

Aivr. 2(). Que le parlage du bois des assiettes en usance de la communauté soit partagé entre les habitants à part égale entre les ciiefs sur le i)ie(l /.s/c/.

CHERLIEU

Aiijourd liui commune du canton (J(^ Vitrcv. nrrt de Vi^sctul.

Scig'neMi- : l/abbc- de Clierli(>u.

(jii('' : Vicaire I)om Lag'r;uiiif(MMmi'.

l*()|»uI;ilion : Feux. Yi Taux (Ir la taille (i.') 1. ;', s.

— (!(> la capitalinu. . . (iS I. (\os viugtifiiii^s . . . ()■>. 1.

Total . . . •..•>,■■) I. .') s. eu 17.SS.

Analyse du procès-verhal. I.e •>.() mars i7<S(). |)ar devant .li'.ui- Fr. Ijao^cire. nutaire myal à .lussoy. et ("Ji.-b'r. .loss(\ notaire l'oyal à Vitrey : siguatiucs de Kt. b'auret. bue (iuillaume. F. I>aml>el(il. C. T(turui(>r. C. Guillaume. (11. Iloy. .1.-1'. Uimel. Pierre Oriel. J.-lî. Fournier. i.-\<\ Rimel. — Cli.-lluhert Contenet. de|)ulé.

Sources : Arcli. di''|).. (1. À^o : rôles des impositions. B. 4'-'4-

Le cahier n'a i)u être retrouvé.

CINTREY

Aujourd'hui cuiiouune du caulou de \'itr(\v. arr' de Ves(»ul.

Seigneurs : M. de j'iMMgney V. M. de Cienevreiiille. le prieur de Morey.

(an'é : Paroisse de Cintrey.

Poi)ulati(»n : Feux, jo ; habitants. .V.\i : charrues. ■.>..>: chevaux. i',> ; bœufs et vaches, (?)

Territoire: Fauchées de j)rés, \y : jnuruaux de chaiu[)S, 777: ouvn'^cs de vignes, 60 ; arpents »le l)ois, 4 5.") avec la Uochelle .

■:s-iii;i.i.i;\ Aix

Taux (1(> la taille ;');(; I. i(; s. ; .1.

— do la capilalion . . . 4','" '• ' <^ '^•

— .I(>s vitioliriiics . . . .-)(;(i 1. r) s. 8 (I.

l'dlal. . . i.!Ui!)l. i'.\ s. () (I. en 1 7<S().

|{(M'(MiS(Mil('itl (le !()()() : ■>(\\ liait. : (ioj a.

Analyse du itrucès-verUal. Le i (S mars r jcSi). par devaiil (!!.- Marie Boiiillerot. notaire royal : eopie sans sionalures. — .I.-B. Coi'tot et Pierre-F<M-r(''oI (îrosscMèle. (h'puh's.

Sources: Areli. <l<''p.. C ^ii : rôles des impositions, B. 4'-''4'

(Voir Al)l)ennns.)

La c'oiniminauU' su[)()liante a eu un j)rocès avec les seigneurs du lieu au sujet d'un paquis duquel elle avait une possession immémoriale, et a été condamnée par arrêt au Parlement, conlirmé au Conseil, et déboutée par tins de non recevoir, tluquel elle paie annuellement audit seigneur une somme de trois cents livres, et ce depuis dix huit ans, ce qui la réduit, joint à ses autres servitudes, dans la dernière oppression, ce[)endant après avoir obtenu une sentence en sa faveur au bailliage de Vesoul.

CIREY-LES-BELLEVAUX (avec Marloz, Les Neuves-Granges, Dournon, Valleroy, Le Magny

Aujourdluii eoininuiie du canton de Rio/, arr' (l<^ Vesoul. Seigneur: [/ahht' de Bellevaux.

C^ui'é : Le cui-e (le Bellevaux.

Population : {''eux. "io.

Taux (le la laille M)C) 1. lo s.

— (le la ca|)italion ... 4'" '•

— (les vinL!liem(>s . . . JTn I.

Total. . . I ..'y.'.- I. IO s. en 17SS. BecensiMuent de i()o(i: !V>..") Iiah. : i ■.h)(S a. Analyse du procès-verhal. Le •>.() mars iJ.S}). l)ar devant Cl.-Ant.

3j'-i itAii.i.iA(;i: d'amont

ïriboulcv. notaire loyal à (Iciians : (•oj)i(' sans sifj-naturcs. — Simon Mar([iiis cl Iliihei-t Tlioloiiicr. députés.

Sources : Arcli. <ic[).. (]. .'i4i ; rôles des im{)ositions, B. 4''-i i-

Akt. 1". 1^'ixer les Etats Généraux et provinciaux à perpétuité dans toute lélendue du royaume et assurer leur tenue périodique et certaine.

Aht. 2. Al)olition de tous impôts et charges actuelles comme non consenties par la nation, al tendu (ju'il est prouvé ([ue noire province est imposée pour un million trois cents (jualre vingt mille huit cent cintjuanle trois livres cinq sols deux deniers (pii ne parvitMinenl |)()int au i'résor loyal, et dont les causes sont lausses, tel «lue l'entretien, hahillemenl et i)elil é(iuipement de milices, puisfjue les miliciens ne sont point t-ntreteiuis et habillés, les dépenses pour les ponts et chaussées, la pépinière royale, la dette au chapitre de Besançon, amortissement nouveau accpiis, huile et savon, excédent des fourrages, logement des troupes à Vesoul, et cintpianle autres objets (pi'il serait trop long à détailler et dont le nionlanl se porte à la somme ci-dessus annuellement.

Aiir. .'). Défendre aucun emprunt i)our la nation ipii ne soit consenti [)ar les lùats généraux, à peine de nullité.

Aux. I. Accorder Tégalilé de voix et de suIVrages pour le 'i'iers-I^tat aux deux autres ordres réunis, c'est-à-dire à la noblesse et au clergé, et donnei' la sanction au plan des gens du Tiers-Etal, en tirer des points.

AuT. "). Ordonnera tout propriétaire possédant biens dans la [)rovince de hranche-C-omté, soit ecclésiasticpie, noble ou roturier,.de i)ayer chacun en plein et relativement à ses possessions et revenus sans oublier K's forêts, en conséquence abolir à jamais la portion colonicpie.

Art. (). Abolir la vénalité des charges de judicalure sans exceptions; permel(lre) à la nation de donner ces charges iïratuiles au mérite.

<;ii!i;v-i.i:s-i!i-.i,i.i;\ Al X .'i.)!}

Akt. 7. L'al)olition des lettres de cachet.

AiiT. (S. Permettre aux Franc-domtois la })ennission de l'aire imprimer, sauf contre la religion, les mo'urs et contre l'Etat.

Art. I). Ordonner (jiie les gens du Tiers-Klal auront droit ainsi (|ue la noblesse aux [)laces civiles, ecclésiasti(jues et militaires.

AuT. 10. Li(|uider et fixer préliminairement la dette nationale, rélormer les dépenses inutiles et les pensions illégitimes, usuraires et non méritées, réduire les excessives à un taux modique, se retenir le revenu des bénéfices à vaquer jusqu'à l'entier paiement des dettes de la nation.

Anr. 11. Ordonner que chacjue province sera imposée relativement à ses propriétés et commerces, et ladite répartition faite par les Etats provinciaux respectifs et non pas })ar intendants et subdélégués, ordonner de plus que les adjudications d'église, de presbytère, de ponts, de prés communaux, et généralement toutes celles au compte des communautés, seront faites par l'autorité des Etats provinciaux et non pas d'un intendant.

Aht. 12. Que tous les comptes des communautés seront rendus chaque année par devant quatre particuliers non suspects et librement élus par la voie du scrutin, lesquels seront changés chacjue année, et les reli([uataires poursuivis sur simple ordonnance des Etats provinciaux.

Aht. 13. Abolir la mainmorte j)ersonnelle et réelle, comme étant odieuse, usurpée et illégale, nuisible à la tran([uilité des familles, à la génération et au commerce, j)arce (jue la plupart des mainmortables n'ose se séparer, crainte de chute, ({uitter leur pays natal, crainte de rompre la communion.

Art. 14. Abolir ladite mainmorte réelle et personnelle, à l'égard des seigneurs ecclésiasticjues sans indemnité quelconque, et à l'égard des seigneurs d'épée pour une somme

354 lîAII.MACr. l»'AM<t.\T

mQdi(jLie en argent, attendu que ces derniers ont des héritiers, servent l'Etat et les premiers non.

AuT. IT). Abolir les aides, traites, acquits, entrées et gabelles, dans toute l'étendue du royaume, et permettre le commerce dans l'intérieur de |)rovince en province; ordonner le reculemenl des barrières aux frontières de l'Etat.

Aivr. 1(). Défendre à tout seigneur de se servir du droit de retenue, comme odieux, illicite et abusif, défense à eux d'affermer leur justice, et leur juge nommé et révocable <ul nutum.

Aki. 17. Réformer les abus dans l'administration de la justice civile cl criminelle cl ordonner un nouveau code à ce sujet.

\n\\ 1(S. Abolir le droit de triage dans les forets des communaux, ordonner la icstitulion desdits triages déjà usurpés, soit par [)rocès. violences, ou concédés i)ar docilité.

Airr. 1'.). Que K' tirage de la milice sera abrogé et fini (pianl à i)iésenl, comme occasionnant la perle des familles et le libertinage de la jeunesse ; l't ipiand sa Majesté aura besoin de Iroupes j)r()vinciales, il y sera pourvu par les lùats provinciaux dune manière moins dispendieuse, et le tirage en sera fait |)ai- devant les prévols ou bailliages les plus proches.

Aur. 20. Que toutes forges, fourneaux, manufactures, usines établies dans la province de Eranche-Comté de])uis trente années soient détruites, de même cpie toutes celles l)lus anciennes dont les propriétaires nauronl i)as lorèls en loute [)ro|)riété, suflisantes à leur roulement i)endant six mois de chacjue année.

AuT. 21. Ordonner la suppression de tous couvents inutile à l'Etal moyennant pension modicpie, et sa Majesté deviendra haut justicier de leur terre et leurs biens et revenus cèdronl à leurs sujets comme provenant d'eux, ''i

(0 Notons; i\\w «o inovoii radical osl iiropust' par los siijols (iiino al)l)a>

(:iiti:v-i.i;s-r,i:i.i.i;\ Al x .).).)

Et instamment IcscUls iKibitanls (ie CAvcy et de Vallcroy assemblés par le lait de Jean-CJaiuIe C.olard et Joseph Pirv, les deux échevins en exercice en l'an courant, ont re[)résenté (jue nonobstant les suj)[)lications et demandes ci-dessus, ils se plaij^nent (jue les abbés, [)iieuis et religieux de Ik'llevaux perçoivent annuellement sur leur terrain la dixième partie de toutes espèces de graines emplantées, de graines d'automne, ainsi (jue du chanvre, et la treizième partie des graines de carême, ainsi (jue la huitième i)arlie des fruits des vignes.

Que lesdits religieux perçoivent sur chaque leu et ménage du village de Cirey la quantité de trois boisseaux de blé, mesure de cinquante livres, une corvée de lauchaison, une poule.

Que lesdits seigneurs usent vis-à-vis des habitants de CArev du droit de lods, savoir d'un sol par écu pour les i'onds de campagne et la moitié du juste prix pour les meix et maisons, perçoivent de même la moitié du juste prix lorsqu'un particulier vend la totalité de son bien.

Usent lesdits seigneurs du droit de retenue, consentement, dissentement, mainmorte, le cas arrivant, commise et taille, paye de plus ladite communauté vingt livres de tailles annuellement auxdits religieux et amende, de ({uelle esj)èce et nature qu'elles puissent être.

Sont sujets lesdits habitants à l'entretien de deux ponts sur l'Oignon avec les commiuiautés de Magny et les Xeuves- (iranges, et lesdits religieux se sont emparés pres(jue de la totalité des bois de ladite communauté, nonobstant tous ses droits prétendus légitimes, ils n'ont voulu contribuer en rien pour la construction et entretien de l'église paroissiale.

Payant de plus à leur curé annuellement, savoir les laboureurs de première classe un pénal comble de blé au poids de cinquante livres et quarante sols par journal de charrue, les médiocres un pénal ras à la même mesure, avec trente