M A 1/ Y-SI K- AISNE
— Seigneur : Armand-Joseph de Bethune, duc de Charost, pair de France, baron d'Ancenis, comte de Roucy, etc. (1).
— Curé : Pierre Judan.
— Territoire : 8 charrues, tin arpents de prés, .'5n arpents de bois, 80 arpents de vignes.
— Impositions : Taille de 1779 à 1787 : 990 livres (en 1784) à 1,080 livres (en 1779). - En 1788 : taille : 1,000 livres (comme en 1787): impositions accessoires : 82Ô livres ; capitation : 72U livres ; total : 2,540 livres.
ANALYSE DU PROCÈS-VERBAL.— La communauté de Maizy-sur- Aisne était composée de 91 feux. — L'avis pour la convocation des États généraux fut lu et publié le dimanche 1 " mars 1789. — Le même jour, les habitants se réunirent sous la présidence de Jean-Baptiste Hoze, lieutenant en la justice de Maizy. — Le procés-verbal constate la présence de Pierre-Louis Chauveaux, syndic de la paroisse, Antoine Mathain , Charles - Nicolas Bouteillier, Jean Petit. Claude Féval , Claude Lacroix, Pierre Hurtaux. Jean Chauveaux, Pierre Herblin, Joseph Lemoine, Alexandre Grêlé, Vincent Ducros, Thomas Prévotaux, François Thiéry. Jean-Pierre Chauveaux, Simon Monnanteuille, Jean-Louis Bouteillier, Jean Denis, Antoine Lemoine, Jean-Pierre Cagniaux, Jérôme Villain, Bobert Vuadel, Bemy Deviller, Jean-Pierre Roucy, Bernard Deperte, André Vuadel, Joseph Sohier, Symphorien Paquet, Pierre Lemoine, Antoine Gribonval, Médard Gribonval, Philippe Huberlaut, François- Halard, Henry Chauveaux, Pierre Magnan, Jean-Pierre Hubert, Pierre Ducros l'aîné, Pierre Hardy, Denis Lefèvre, Pierre Ducros, Nicolas Goulet. François Hanoteaux, Antoine Sénéchal, Jean Foy, Jean-Baptiste Foy, Henry Pinon. Claude Lelon. Jean Demoulin. Antoine Demoulin, Pierre Duclos le jeune, Louis Duclos, Claude Lemaire, Jean Hochet, Louis Hubert, Antoine Hanoteaux, Toussaint Detrest, Jean -Baptiste Lelon, Augustin Feuret, Antoine Thomas l'aîné, Antoine Dumont, Bemy Devillers, Benoist Basse, Antoine Jamar le jeune, Abraham Paille, Pierre Debaque. — Les députés désignés furent Louis Chauveaux et Charles-Nicolas Bouteillier.
Arch. jud. île Reims, ibid., A, W : Procès-verbal. — B. 40 : Cahier de 3 pages cotées et signées par Roze.
Sources doc. acc. — Arch. de l'Aisne, ('., 119 : Réparations au presbytère. — C, â.)4 et 379 : Contributions pour travaux des routes. — E, .îOl : Bail de la censé des Aventures à Maizy. — G, 'd)9 : Biens, revenus et charges de la cure. — G, 1625 : Obligations à surcens sur des immeubles. — H, 681 : Constitution de rentes ; sentences de la justice, etc. . .
(1) Voir le cahier de Roucy, ci-après.— l'n habitant de Laon, Marquette de Mareuil. fut également cite comme seigneur d'un fief de Maizy-sur-Aisne et fit défaut.
CAHI ER
Cejourd'hui, dimanche, 1er mars 1789 , fin de la grande messe, par devant nous, Jean-Baptiste Roze, lieutenant en la justice de Maizy, assisté de M. L.-N. Damery, notre greffier ordinaire en l'auditoire de Maizy, lieu choisi pour tenir les assemblées.
Sont comparus les syndic, habitants de la communauté de Maizy, assemblés au son de la cloche, en la manière accoutumée ; qu'ils ont requis acte de ce que les lettres du Roi pour la convocation des Etats généraux du 27 avril (1) 1789, du règlement y annexé, l'ordonnance rendue en conséquence par M. le Lieutenant général du bailliage royal de Chàtillon-sur-Marne du 18 février dernier, ont été lues au prône de la paroisse de Maizy par M. le Curé du lieu, relues, publiées, affichées, à l'issue de la messe de paroisse, au-devant de la porte principale de l'église, en exécution de la signification qui leur avait été faite, à la requête de M. le Procureur du Roi de Châtillon du 26 dudit mois de février, ledit acte [à] eux octroyé.
Ce fait, ont, lesdits habitants, en conformité des lettres du Roi, de l'ordonnance de M. le Lieutenant général de Châtillon, dressé leur cahier de doléances, plaintes et remontrances ainsi qu'il suit :
Sa Majesté désire (selon les expressions des lettres de convocation), connaître les souhaits de doléances de ses peuples ; tels sont les souhaits de doléances de Maizy, la communauté.
Les habitants de Maizy supplient Sa Majesté de recevoir leurs remerciements de la tenue des Etats généraux, seul remède pour apporter un remède efficace aux maux de l'État ; ils demandent des bontés du Roi :
1° Le retour périodique des Etats généraux ;
2° L'établissement des Etats provinciaux ;
3° La suppression de la taille, des gabelles, des vingtièmes, des droits d'aides, fléaux de la France pour le nombre des commis, des personnes en place que tous ces impôts nécessitent ;
4° Une taxe territoriale supportée sans distinction par les
(1) Erreur : il faut lire 27 janvier.— Voir les cahiers de Bouffignereux (p. 61), de Gernicourt (p. 181), et de Rouey (ci-après), dont celui de Maizy est inspiré.
MAIZY-SUR-AISNE 227
propriétés du Clergé, de la Noblesse, du Tiers état, sans exception quelconque ; le montant de celte taxe versé directement dans les coffres du Roi ;
5° La contribution aux travaux publics et charges de l'État par tous les ordres ;
(>° La formation de caisses provinciales et d'un tonds de secours provincial supporté par tous les contribuables, aussi sur tous les impôts ;
7° Que la dette actuelle soit répartie aux provinces pour être acquittée par les caisses provinciales ou une caisse nationale ;
8° Que les fonds de la dette nationale soient séparés des dépenses du Trésor royal ;
9° Que les impositions soient votées à chaque tenue des États généraux, pour ne durer que le temps d'une tenue à l'autre ;
10° Qu'à l'avenir, dans l'ordre du Clergé, moitié des députés soit prise parmi les curés, l'autre moitié parmi les évèques, abbés, chanoines ou représentants des communautés religieuses ;
11° Que, pour le Tiers état, moitié des députés soit prise dans les villes, moitié dans les campagnes ;
12° Que le sort des curés soit porté à 1,000 ou 1,200 livres ; que leur casuel soit entièrement retranché ; que les constructions et réparations à faire aux maisons curiales, pour éviter toutes contestations entre les curés et les habitants, soient à la charge des curés :
1.3° Que tous droits de banalités soient abolis, droits odieux et qui tiennent de l'esclavage, soient aussi abolis ; et |au cas| où Sa Majesté regarderait ces droits comme une propriété à laquelle elle ne pourrait toucher, que les vassaux aient la faculté de les convertir en redevances pécunières, même de les racheter individuellement ;
14° Toute corvée seigneuriale soit anéantie ;
15° Qu'il soit mis des bornes à l'accroissement du gibier; que la réduction du nombre actuel en soit ordonné ; toute terre giboyeuse peut flatter un seigneur, mais elle ruine le cultivateur et l'Etat ; les entraves actuelles empêchent tous cultivateurs de se pourvoir ; il faut rendre les procédures, en pareil cas, moins dispendieuses et plus à la portée des fermiers ;
16u Que les terragesr les dîmes, soient convertis en une
redevance pécuniaire ; cette couverture seule peut mettre fin à bien des contestations ; la vraie culture, débarrassée des entraves, suite nécessaire de la perception de ces droits en nature, le laboureur, assuré que son industrie ne sera assujettie à aucun droit de terrage, de dîmes, en deviendra plus industrieux et l'État en sera plus florissant ;
17° Que les droits de stellage, hallage sur les grains qu'ils vendent au marché soient supprimés, seul moyen d'approvisionner tous les marchés ;
18° Que toutes communautés religieuses, tous chapitres et gens de main-morte n'aient la faculté d'exploiter par leurs mains aucune ferme, aucune terre, soit attachée à leurs bénéfices, soit appartenant à des particuliers ; la vraie culture n'est nullement faite pour les gens de main-morte; elle distrait des offices bien des religieux; elle prive des pères de famille de secours, et les raisons qui ont fait défense au même ordre d'acquérir, subsistent pour les empêcher de cultiver ;
19° Que, dans la répartition de la taxe territoriale, il soit établi, entre les vignes et les autres propriétés, une juste proportion ; on peut établir que, dans le moment présent, un arpent de vigne paie communément le gros de taille, 4 livres 10 sols; y joignant les impositions et capitation, on trouve aisément 12 livres ; le vingtième est de 3 à 4 livres ; évaluant le produit des vignes à 5 pièces l'arpent, année commune, et chaque pièce payant 6 livres, on voie clairement que l'arpent de vigne paye de 40 à 50 livres, tandis que les autres héritages ne paient, de tous droits, que 40 à 45 sols ; cependant, on sait que les vignes nécessitent des dépenses considérables en échalas, poinçons et autres frais de culture (1) ;
20° Que, dans chaque paroisse, il y ait une caisse de charité pour le soulagement des pauvres hors d'état de travailler, et que la mendicité de village en village soit entièrement détruite ;
21° Que, pour diminuer le nombre des justices subalternes, un seigneur, possesseur de plusieurs fiefs, soit tenu de réunir la justice de ces différents fiefs, à un seul unique moyen d'avoir des officiers sur les lieux, d'éviter une foule d'abus et d'avoir justice ;
22° Qu'il soit fait, à l'arrêt du 29 septembre 1788, qui défend
(1) Voir l'étude sur la vigue, à la préface, page lui.
MAREOIL-LE-PORT 229
les proies (1) à pari, même aux propriétaires et aux fermiers, — les proies ;'i part dans les prés, dans les prairies artificielles non clos de murs ou de haies, il soit fait une exception pour les chevaux el bœufs (2), tirant seulement ; sans cette exception il n'est pas possible de faire tirer un bœuf, seule ressource (3) actuelle de bien des fermiers.
Telles sont les plaintes, doléances, remontrances de la communauté de Maizy qui furent faites et arrêtées l'assemblée tenante, laquelle était composée des habitants qui ont signé, de nous, juge, comme officier public, et de notre greffier, les autres habitants ayant déclaré ne savoir écrire ni signer, de ce interpellé, lecture faite.
Ces présentes pour être remises aux députés nommés par procès-verbal de cejourd'hui, 1er mars 1789.
Bouteillier, Mathain, Chauveaux, syndic, Pierre Havel, Hanoteaux, Vuadel, etc
Paraphé ne varietur : Roze. (42 signatures.)
MAREUIL-LE-PORT ou MAREUIL-CERSEUIL
SITUATION ADMINISTRATIVE ET ÉCONOMIQUE. - « Village de la Champagne, sur la rivière de Marne, sur le chemin de Château- Thierry à Chàlons, entre Troissy et le port de Binson, à 1 lieue de
(1) Mis pour « troupeaux », — « proier », garder un troupeau. (Godefroy : Dict.. ibid.)
La date de l'arrêt ci-dessus est surchargée, tant au cahier de Maizy qu'à celui de Roucy ; on lit aussi bien 1788, que 1785 ou 1783. Cet arrêt n'est pas indiqué par Isambert. D'autres arrêts du parlement rendus en cette matière intéressent la généralité de Chàlons. — Nous avons trouvé dans le recueil de Merlin (Répertoire de Jurisprudence, t. ix, p. 135), un arrêt du '23 septembre 1783 rendu dans une affaire Hurault-Philippe, de Thuisy, sur appel d'une sentence du bailliage de Reims du 25 février 1783 ; il s'agit d'un cas semblable aux défenses édictées ci-dessus. D'autres arrêts d'ordonnances du 20 novembre 17(56, 23 janvier 1779, 28 décembre 1780, 9 mai 1783, 28 février 1785, 5 avril 1788, prescrivaient, en principe, que dans les paroisses où il y avait un pâtre commun, les habitants fussent tenus de mettre leurs bestiaux sous la conduite de ce pâtre et non de faire des troupeaux à part. (Arch. de la Marne, C, 2.969. — Ribl. de Reims, X, 2806 : Recueil des imp. in-4° de ces arrêts et ordonnances. — Cf. Bailliage de Chàlons : Cahiers d'Aulnay-1 Aitre, p. 50, de Corbeil, p. 213, et surtout d'Étoges, p. 272, note 1.)
(2) On a écrit : « peufes ». — Voir le cahier de Roucy.
(3i On a écrit un mot comme : « resol ». — Voir le cahier de Roucy.
Châtillon, 2 lieues de Dormans, 3 lieues d'Épernay, 6 lieues 1 2 de Château-Thierry, et 12 lieues S. S. E. de Soissons.
— Généralité de Chalons. élection d'Épernay. coutume de Vitry ; — diocèse de Soissons, doyenné de Chàtillon-sur-Marne. paroisse Saint- Remy, à la présentation de l'abbé de Saint-Jean-des-Vignes de Soissons : - grenier à sel et direction d'Epernay ; département des aides de Dormans ; mesure de Châtillon ; maîtrise de Crécy.
Aujourd'hui, commune du canton de Dormans, arrondissement d'Épernay.
— Dénombrement de 1773-178Q : 141 feux roturiers et 1 ecclésiastique. — Population : 189 hommes, 199 femmes, 66 garçons et 71 fdles, soit 525 hahitants. — Recensement de 1906 : 1,142 habitants (1).
— Seigneurs . Les religieuses de l'abbaye de Jouarre (2).
— Curé : Gabriel Duchesnc, prieur-curé (3).
(1) Le hameau de Port-à-Binson. à 800 mètres à l'Est de Mareuil, était et est encore la partie la plus importante de la commune. 11 était composé, au moment de la Révolution, de 96 ménages environ. C'est donc à son développement considérable que nous devons l'accroissement de population constaté ci-dessus.
Du port, assez considérable, s'exportaient, au xviii siècle, tous les bois du pays à destination de Paris, des charbons, des vins. etc.. 11 occupait une partie de l'aimée presque le tiers des habitants, tant comme mariniers que comme ouvriers pour aider aux chargements. (Voir la préface, page lu.)
Autrefois, un pont de pierre, sur la Marne, datant de la période romaine, unissait les deux tronçons de l'antique voie de Troyes à Soissons. Il fut démoli, sans doute, en 1Ô44. lors de la prise de Châtillon par les armées de Charles-Quint. En 1774. il fut question de le rétablir vers Mareuil. tArch. de la Maine. C, t676- t68i.) — A cette époque, et pendant tout le cours des xvr, xmi' et xviii' siècles, il n'y avait qu'un bac qui était très fréquenté; aussi réclamait-on, en 17.SS». la reconstruction de ce pont qui ne fut exécuté qu'en 1837. " Le fréquent passage sur la Marne en cet endroit, disait-on alors, pour- « rait, je crois, en exigeant pendant trente ans la même taxe qui existe, payer « la construction d'un pont : il en résulterait un grand avantage pour les " communes voisines, car les voituriers, lorsque la rivière est trop basse, « redoutent de la traverser, à cause de la pente rapide qu'offre le chemin « pour arriver au bac : et. lorsque la rivière est trop haute ou débordée, •< l'inconvénient est plus grand, puisque le bac ne peut plus passer. Le peu de • profondeur de la rivière, vis-à-vis le hameau, laquelle n'est pas au-dessus « d'un mètre pendant plusieurs mois de l'année, en faciliterait la construc- « tion. »
(2) Célèbre abbaye de tilles de l'ordre de Saint-Benoit, fondée au xn siècle, dans le diocèse de Meaux, sur la rive gauche du petit Morin, à une demi-lieue S. de la ville de La Ferté-sous Jouarre ; elle relevait directement du Saint-Siège, aussi bien qu'un chapitre de 13 chanoines, fondé en ce lieu, et dont la dame abbesse était supérieure, chef et patronne. Cette abbaye avait des revenus considérables. (H. Thikrcelin : le Monastère de Jouarre : son histoire jusqu'à ta Révolution. - Paris, 1861, iu-12.) — Les religieuses ne furent même pas citées à l'Assemblée de Sézaune. (Voir la préface, page cxc.)
(3) " Nous savons, dit Dom Noël (Notice sur le canton de Dormans, ouv. cit., p. .Vil. par une charte de 1090, qu'Hugues de Pierrefonds, 52e évêque de Sois-
IfAREUIL-LE-POAT 231
— Territoire : 600 arpents de terres labourables, 4 île jardins, 56 de prés. 156 de vignes, 165 de bois. — Recolles : 2,153 boisseaux de froment (1 pour 1>; 6o7 de seigle (1 1/2 pour 1); 2,241 d'avoine (1 pour 1) ; 331 muids de vin (107 en 1773). — 9 laboureurs ayanl charrue. — 60 chevaux ; lui) bêtes à cornes ; lui) bêtes à laines.
- Impositions .Taux de la taille : 38 3à ; de la capitation et des impositions accessoires : 32» 3<* pour livre de la taille. — De 177!) à 1788 : taille : 1,250 livres (en 1788) à 1,300 livres (de 1783 a 1787). En 1789 : taille : 1,230 livres : impositions accessoires : 992 livres ; capitation : 930 livres ; total : 3.152 livres (avec les autres menus droits : 3,250 ■ 7- 2<*). — Revenus imposables : 7,145 livres, déduction faite de 913 livres de rentes passives. — (Taux de l'élection : 1,073 livres) (1).
— Dîmes : 1 2 aux dames de Jouarre ; 1 6 à l'abbé de Saint-.Jeandes-Vignes, de Soissons ; 1 3 au prieur-curé.
ANALYSE DU PROCES-VERBAL. — La communauté de Mareuille-Port était composée de 13ô feux. — L'avis pour la convocation des États généraux fut lu et publié le 1« mars 1789. — Le 3 du même mois, les habitants se réunirent, dans l'église paroissiale, sous la présidence de Albert-Henry-Marie Neveux (2), avocat en parlement, maire et garde (?) de la justice de Mareuil. Cerseuil et le Port-à-Rinson, assisté de Hérivaux, son greffier ordinaire. — Le procès-verbal constate la présence de Jean-Baptiste Lecart, bourgeois, Louis Caillet, négociant, Jean Larangot, maître de postes, François-André Bocquet, négociant.
sons, voulant augmenter la dotation de l'abbaye de Saint-.Iean-des-Vigues, récemment fondée dans sa ville épiscopale, donna aux chanoines de cette maison les églises de Mareuil. Soillv, etc. — Ceux-ci établirent dans leurs nouvelles possessions, comme de petites communautés, ayant à leur tète un « prieur-curé » charge de desservir la paroisse ; les prêtres qui lui étaient adjoints l'aidaient dans le service et allaient dans les secours ou chapelles tenir sa place et acquitter les messes de fondation. Cet état dura plus d'un siècle et, avec le temps, ces prieurés ruraux finirent par être supprimés, mais le titulaire garda toujours, jusqu'à la Révolution, la qualité de Prieur-Curé ». (Péchf.cr : Annales de Soissons, t. II. p. 128.) — Dans le cours des siècles, l'abbé de Saint-Jean céda ses droits, à Mareuil, aux Bénédictines de Jouarre, ne se réservant qu'un sixième des dimes et la collation de la cure en faveur d'un de ses religieux.
(1) Cette communauté a été diminuée, disent les officiers de l'élection, pour la rapprocher du taux commun. >■ - « La rivière de Marne, dit l'enquête de 1769 sur les terres incultes, fait un tort très considérable sur le terroir de Mareuil : on ne peut y remédier qu'en faisant quelques diminutions sur la taille qui est très considérable dans ladite communauté, et des corvées qui sont fort pénibles, pour indemniser les habitants de la perte qu'ils y font par les inondations de ladite rivière. * (Arch. de la Marne. C, i3i.)
(2) Voir le procès-verbal de Chàtillon-sur-Marne, page 7, note 4.
Pierre Abraham, syndic, Jean Dehours, procureur fiscal, Jean Oudinot, Pierre-Paul Bogé, Biaise Robert, Barthélémy Guimbert, Louis Cornet, Nicolas Dorgeot, Nicolas Mondet, Nicolas Mayeux, Nicolas Frioux, Jean Hacquart, François Janot, Antoine Adam, Charles Mignon, Louis Lasnier, Nicolas Potin, François Lecart, Claude-Ponce Le Roux, Charles Potin. Jacques Moussé, Louis Marsaux, Nicolas Dehours, Nicolas Liébart, Jean Liébart, Louis Chemin, Pierre Chemin, Nicolas Delorme, Jean Jobert, Pierre Moussé, Pierre Pojot, Jean-Baptiste Bouché, Louis Huvier, Nicolas Philippe, Nicolas Pottin, Joseph Ce, Adrien Chemin, Simon Boillerot, Nicolas Jaget, Edme Brion, Jacques Baudoin, Henry Jobert, Louis Jobert, Louis Moutardier, Robert Chambron. Etienne Dimblet, Jean Lefévre, Antoine Houllé, Jean- Baptiste Paste, Nicolas Prou, Claude Lecart, Pierre Delorme, Bemi Petitot, Simon Ce, Nicolas Liance, Joachim Mansert, Michel Lourdel, Antoine Robert, Norbert Arsigny, Jean -Baptiste Jobert, Pierre Dehours, Pierre Jobert, Louis Pérardel, Nicolas Lablanche, Marin Prou, Louis Orban, Jean-Joseph Liance, Joseph Orban, Nicolas Orban, Pierre Morgny, Henry Chardonnier, Louis Vély, François Trésorier, Claude Sinzelle, François Lecart le jeune. — Les députés turent Jean Larangot et François-André Bocquet.
Arch. jud. de Reims, ibiil , A, 'il : Procès-verbal; — B, kl : Cahier de deux pages cotées et paraphées en haut, et « paraphées ne luirietui » en has par Neveux.
Soirces doc. acc— Arch. de la Marne, C, 632 : Administration de la communauté ; comptes des syndics.— C, 781: Relevés des coupes de bois. C, 880 et 952 : Impositions. — C, 1568 : Travaux des routes. — C, 1569 : Mauvais état de la route entre Dormans et Port-à-Biuson. — C, 1600 et 1601 : Corvées de Mareuil et de Port-à-Binson. - C, 1676 : Projet de construction d'un pont à Mareuil (1774). — C, 168'i : Projet de construction d'un aqueduc à Port-à-Binson (1788-1789). — C, 1719- 1122 : Atelier de charité ; route d'Épernay au Port-à-Binson (1772).— C. 1120 : Atelier de charité de Mareuil-le-Port (1777).— C, 1969 : Orage de 1776. — C, 2080 : Église et presbytère. - C, 2126 : Répartitions de contributions pour réparations d'églises, écoles, etc. — C, 2171 : Requêtes en décharge de taille. — G, 1845 : Biens de la fabrique. — .4rch. de l'Aisne, H, 1228 : Biens de l'abbaye de Saint-.Iean-des-Vignes de Soissons à Mareuil-le-Port. — Arch. cotnm. de Mareuil-le-Port : Dossier important de démêlés de la communauté de Mareuil, Cerseuil, Le Port-à-Binson, Le Chêne-la-Reine, Le Mesnil-Huttier et Leuvrigny contre les seigneurs voisins de Saint-Martin-d'Ablois, relatifs aux pâtis communaux (1781-1795). — Bibl. de Reims, X, 2806-3 : Mémoire imp. sur ces contestations (1).
(1) « La communauté de Mareuil possède, par indivis avec Leuvrigny, Le Chène-la-Reine et Le Mesnil-Huttier, une assez grande quantité de pâtis ; — ces pâtis servent à nourrir une très grande quantité de bêtes à cornes et moutons ; on estime qu'il est plus avantageux de laisser ces terres en pâtu-