PASSY- GRIGNY

C AHIER

[Le cahier de Passy-Grigny, rédigé par le juge Fierfort, est presque semblable à celui de Champlat, auquel nous renvoyons, page 88. Toutefois il présente les quelques modifications, additions ou suppressions ci-après.

Tout d'abord le titre :

Cahier des remontrances du 'fiers état de la paroisse de Passy- Grigny, Pareuil, La Galopinerie, Le Temple, Coupigny, Trotte en partie et autres fermes et hameaux dépendant de ladite paroisse de Passy et compris au rôle d'impositions d'icelle.

— Les trois premiers articles sont les mêmes ; les articles 2 et 3 sont intervertis.

- L'article 4, après le mot « contribuables », est ainsi complété :

... et avec d'autant plus de raison ici que les deux tiers au moins des propriétés sur le terroir dudit Passy et dépendances se trouvent possédées par le Clergé, par la Noblesse et les privilégiés (1); que l'impôt soit mis en argent et non en nature ; suppression de tous privilèges pécuniers.

— Les articles 5, 6 et 7 sont semblables.

— Ici, nouvel article 8 :

Art. 8. — Qu'à l'égard des non-propriétaires, pour les faire contribuer comme les autres, il serait établi sur eux une capitation qui serait proportionnée autant que faire se pourrait au produit de leur industrie.

— L'article 9 est l'article 8 du cahier de Champlat.

— Ici. nouvel article 10 :

Art. 10. — Qu'il soit fait un nouveau tarif pour le contrôle des actes, aussi clair que faire se pourra ; supprimer tous les doubles droits, et au bout de deux ans du droit ouvert, la prescription acquise ; supprimer également le contrôle tiers sur les actes des notaires, et même sur les droits des greffes, droit qui n'est qu'onéreux et point utile.

(1) Voir les procès avec le seigneur pour la censive universelle sur les héritages de la paroisse, et le dossier de la seigneurie de Passy-Grigny. (Arch. de la Marne, C, 6-'i8 et E. 60.)

— Les articles 11, 12, 13 et 14 sont les articles 9, 10, 11 et 12 du cahier de Ghamplat.

— Quant aux articles 13, 14 et 15 du cahier de Champlat, ils ne figurent pas dans celui de Passy-Grigny, qui se termine ainsi :

Le présent cahier de remontrances, à nous, Jean-Baptiste Fierfort, bailly, juge civil, criminel et de police des justices et vicomte de Passy-Grigny et dépendances, représenté par lesdits habitants de Passy, assemblés cejourd'hui 26 février 1789, a été, par nous, coté et paraphé par première et dernière en l'auditoire dudit Passy, et a été signé de tous les habitants qui savent signer, les autres ayant déclaré ne le pouvoir, de ce interpellés. Minelle, Fournier, Emmanuel Cellier, Moreau,

Houry, Boulet, etc Fierfort.

(75 signatures.)]