CONTREBANDIERS

Cochons (dîme des). — II, 390.

GoEFFARD (Jean), dép. — II, 634.

GoiFFARD (Joseph\ synd., pt et dép. Il, 651 ; 652.

CoiONÉE (Louis), dép. — II, 341.

CoiNTKT (Jacques), dép. — I, 388.

CoiscAULT (Jean), dép. — II, 593.

GoiCKAULT (Michel), synd. et dép. — I, 300 ; 302.

Collèges. — Voy. Écoles.

Collégiales. — I, ccviii ; 30 ; 93.

Collet (Germain), dép. — I, 367.

Colombiers, Fuies et Volières. — 1, 25 38; 68 ; 84; HO; 165; 196; 201; 218 254 ; — II, 18 ; 97 : 214 , 245 ; 259 352 ; 533 ; 538 ; 545 ; 552 ; 678 ; 688 710 ; 725 ; 727 ; 744. — Voy. Chasse et Garennes.

Colonies (droit de vote pour les). — I, CLXxxvin.

CoLONiER (Jacques), dép. — I, 305.

CoLONNiBR (Jean), dép. — I, 320.

Commanderies de Malte. — 1, clvhi ; 295; 311 ; 394; — II, 106.

Combrée. — I, cxlvii, n. 3 ; 369.

Commerce (en général). —Voy, Arts-et- Métiers ; Banqueroutiers; Boissons; Bourse de Commerce ; Change (lettres de) ; Chemins ; Cidre ; Consuls ;Guirs ; Edil. de 1777 ; Égalité ; Faillites ; Fleuves et Rivières; Greniers d'abondance ; Huiles ; Impôts (égalité) ; Jurés- Priseurs ; Juridictions consulaires Monnaies ; Noblesse (dérogation) Octrois ; Poids et Mesures ; Ponts Postes et Messageries ; Prêt à Intérêt ; Torches ; Traites; Vins ; Visites (droits de) ; Veuves (droit de commercer) et en général tous les Cahiers des Corporations.

Commissaires à terrier. — I, 94; — II; 94; 253 ; 490; 510; 524; 662.

Commission Intermédiaire (rôle de la), — I, l ; li ; — II, 352 ; 617.

Commitimus. — I, 73 ; 255 ; — II, 67(i ; 419 ; 694.

Communautés religieuses. — I, glu ; 76 ; 150; — II, 150 ; 158 ; 266 ; 369 ;

Communs, landes et pâtis (aliénation ou restitution des). — I, xiii ; cxxx ccxLiii; 94 ; 95 ; 150 ; 169 ; 178 ; 190 223; — 11,9; 26; 110; 181; 183; 227 231 ; 253 ; 278 ; 291'; 294 ; 354 ; 404 434 ; 465 ; 488 ; 510 ; 514 ; 526 ; 550 558 ; 668 ; 697 ; 703 ; 709 ; 723 : 724 767 ; 789.

Comparants (nombre et choix des). — 1, cxxx.

CoMPAiN (Pierre), dép. — 11, 217.

Concile national. — I, ccx ; ccxxxv ; 59.

Concordat (abolition du). — I, clii ; CLXiv ; CLXxxvni ; 45 ; — II, 43 ; 88 ; 96; 101 ; 112; 158; 319; 332.

CoNDÉ (prince de), sgr. — I, 344; 377 ;

— Il, 337 ; 340 ; 479.

Condition sociale des comparants. —

I, cxxxvi.

Condition sociale des députés. — I,

Confiseurs. — Voy. Épiciers.

Congrier. — 1, 371.

GoNiAC (de), Béuéchal de Rennes. — 1, XXI, n. 1.

Conseil supérieur. — Voy. Cour Souveraine.

Consignations (suppression des droits de). — I, 168; 180; — 11, 514 ; — Voy. Fermiers généraux pour les Receveurs de Consignations.

Constitution et Charte (établissement de). — I, CLxxi ; ci.xxix ; cxciv; cxcv ccv ; ccxxii ; 46 ; 47 : 52 ; 66 ; 79 ; 100 119 ; 227 ; 23S ; — H, 104 ; 123 ; 224 290 ; 385 ; 472 ; 508 ; 513 ; 528 ; 673

Consuls. — 1, 5 ; 6.

Consuls (nomination et pouvoirs des).

— ccxv ; ccxLi ; 247 ; 256.

CoNTADBs (maréchal, marquis de), sgr.

— I, 360 ; — II, 17 ; 150 ; 166 ; 196 ; 262 ; 622; 626 ; 633 ; 645 ; 651.

Contigué. — I, lxxxix ; 371.

Coiilrebandiers. — II, 409. — Voy. Gabelle.