CCL INTRODUCTION

5° Cahier contenant les vœux des cinq sénéchaussées de la province d'Anjou (19 raars 1789). (2 exemplaires : Minute et Duplicata).

G° État général de la taxe des frais des députés du Tiers pour leur déplacement et leur séjour (19 septembre 1789) (1 cahierj.

7° Taxe des frais de voyage des députés (1 feuille par paroisse).

S" Notes pour l'élection des scrutateurs. Listes de candidats, (brouillards) s. d.

9° Bureaux d'élections des députés. Commissaires pour les cahiers, lléunion des 27 bureaux à Angers le 10 mars 1789 dans l'église de l'abbaye de Saint-Aubin.

10° Liste des électeurs des sénéchaussées de Baugé, Beaufort, Châleaugontier et La Flèche (brouillards).

Série C.

3i. Procédures soutenues, pour la propriété des communaux, par les habitants de Soulaire contre le marquis de Varennes.

38. (1695-1789). Subdélégation et ville d'Angers. — Mémoires et correspondance relatifs. — Mémoires et correspondance relatifs à la fixation des charges ordinaires et extraordinaires de la ville. — États des deniers patrimoniaux et des revenus.

164. (1787-1789). Procès-verbaux des séances de l'assemblée des trois provinces de la généralité de Tours, 11 avril 1787 au 12 novembre 1787). — Procès-verbaux des séances de l'assemblée provinciale d'Anjou (6-20 octobre 1787).

16G. (1787-1790). Procès-verbaux des séances et délibérations de la Commission intermédiaire de l'assemblée provinciale d'Anjou.

167. (1787). Rapport présenté à la commission intermédiaire d'Anjou contre les prétentions de la commission intermédiaire du Maine, à comprendre dans son administration 78 paroisses de l'élection de La Flèche. — Mémoire de la commission intermédiaire du Maine en réponse au précédent rapport.

170. (1788-1789). Observations relatives à la pauvreté et à la mendicité.

181. (1788-1790). Etat général de la situation des routes et parties . de routes qui traversent la province d'Anjou, à l'instant que leur administration a été confiée à l'assemblée provinciale, et de leur situation actuelle.

186 189. (1787-1790). Organisation des municipalités.

190- 194- (»788). Statistiques des paroisses, en réponse aux questions