‹ Département des Côtes-du-Nord. Les vicissitudes du domaine congéable en Basse-Bretagne à l'époque de la Révolution (volume 2)Chapitre 90 sur 93 · La question de l'imposition foncière dans le Mor · texte numérisé non relu

La question de l'imposition foncière dans le Mor

bihan en décembre 1791 et en 1792 478

1° Copie de la lettre de M. Bauny, directeur à Vannes, à MM. les Régisseurs généraux (5 décembre 1791) 478

Pages 2" Copie de la lettre éciite par MM. les Régisseurs nationaux de l'Enregistrement, des Domaines et Droits réunis, à M. Bauny, leur directeur,

à Vannes (10 janvier 1792) 481

3" Projet d'une adresse aux citoyens du département du Morbihan au sujet de la contribution foncière 482

4" Lettre d'Antoine Lauzer à (29 juin 1792)... 489

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