CAHIER DE BEAU.NE-LA-ROLANDE
tien-Étienne -Toussaint Monet ; Joseph .larry, Jacques Corneillat, Antoine Popelin, François Dugué, Jean Fauvin, Claude Pesty, Joseph Dugué, membres; Pierre Bouchet; Paul Brunet, bourgeois; Mathurin Parnageou; Pierre Foucher; Laurent Rouflard; Sébastien Moreau; Antoine Bertrand; Pierre Grégoire; Bonaventuro Boutet; Joseph-Jean Lejeune; Etienne Mizalin ; Charles Pesty; Denis Pesty; Dominique Pesty; Vincent Pillard; Noël Trousseau; Mathieu Lavocat; Clément Jacquemaut ; Charlea-Augustin Delacroix ; Jean Moreau ; Pierre Pesty; Claude Ménard; Louis Pellard; François Mesnager; Denis Soudanne ; Pierre Yillain ; Jacques Letellier ; Claude Godard ; PÎltienne Godard; Etienne Pérou; Pipe (1) Bernier; Etienne Bissauge ; Paul Barreau ; Louis Berger; Antoine Prévost; Jean Moreau; Louis Ghambon; Etienne-Sébastien Chambon; Guillaume Vallier; Sébastien Depallier; Jean Sureau; Jean Barreau; Guillaume-Germain Pesty; Martin-Gabriel Coupy ; Barthélémy Gaillard ; Laurent Pesty ; Jacques Larpenteur ; Jean Méranger ; Jean Pesty ; Jean Gilbert ; Pierre Liger ; François Méranger ; Alexandre Labsolu; Jacques Vergue; Toussaint- Alexandre Miliet; Jean- Roger Lejeune ; Louis Moreau ; Paul Barreau. — Députés : Pierre Bouchet; Etienne-Toussaint Monet; Charles-Augustin Delacroix; Jean Fauvin.
Population en 1790. — 2,028 habitants.
Cahier contenant les représentations, observations, plaintes et doléances des habitants de la ville et jmroisse de Beauneen-Gâtinais, ressortissant au bailliage d'Orléans pour les cas royaux, dressé en exécution de la lettre du Roi pour la convocation des États généraux du 24 janvier i789, règlement y annexé du même jour, et de l'ordonnance de M. le lieutenant général du bailliage d'Orléans du 13 février 1 789.
Art. 1er. S'assujettir à l'impôt territorial, s'il y a lieu ; au moyen de quoi, demander la suppression ou la décharge de la taille, capitation d'industrie, de la contribution à la corvée, même de la gabelle et des vingtièmes; faire statuer sur la
(1) Prénom commun en Gàtinais, saint Pipe étant né à Beaunc, d'après la tradition.
742 BAILLIAGE d'ORLÉANS.
(juotité dudit impôt territorial, lors de la tenue des États généraux, même sur sa perception.
Art. 2. — Demander que les ecclésiastiques et la noblesse soient assujettis aux mêmes impôts que le Tiers état et par proportion ; l'abolition des droits de corvées seigneuriales, des banalités de moulins, fours, pressoirs banaux, du droit de chasse et autres droits onéreux de cette espèce.
Art. 3. — La suppression des aides; un impôt par arpent de vigne qui tiendrait lieu des droits; même celle (1) des intendants et commissaires départis.
Art. 4. — La suppression ou du moins une modération sur les droits de contrôle, insinuation et autres droits y joints, qui se perçoivent actuellement presque arbitrairement et sur lesquels droits il est impossible que les peuples puissent statuer aujourd'hui.
Demander la résidence d'un juge sur les lieux, l'étendue du bailliage étant assez considérable.
Art. 5. — La suppression des milices; un impôt payable par chaque garçon de la taille et de l'âge indiqués par les règlements.
(Suivent 44 signatures : celles de Bouchet; Monet; Ghappeau, syndic, etc., et celle de Popelin.)
J un AN VILLE.
l)('p. Loiret. Avv. l'itliiviers. C^n. Beaune.
Gén. Paris. El. Nemours. Gren. Boiscommun. Ihoc. Sens.
(.hiranville n'appartenant pas à la g'énéralit(' (r()rl('aiis. il ne se trouve aucune notice la concernant dans .lousse, ni dans l'état de 1708, ni dans les rôles de tailles.)
DÎME. — Blé, la 18« g'erhe; une partie à la 24''. Vin, la 18'^ pinte.
Procès-verbal. — Assemblée électorale le diinanclic t'"' mars, dans
(1) Cesl-à-tUrc : de môme la suppression des intcndanls.
CAHIER DE JURANVILLE. 71-3
la maison presbytérale, sous la présidence de Jacques Ghappeau, substitut du procureur-fiscal du duché d'Orléans au bailliage de Beauneen-Gàtinais, résident à Beaune, faisant fonction en l'absence des officiers qui le précèdent. — Population : 140 feux. — Comparants : Etienne Miguet l'aîné, syndic municipal; Louis Gotelle, Guillaume Gauchet, Toussaint Benard, Antoine Henry, Germain Maslard et Toussaint Besnard le jeune, membres ; Charles Marsille, receveur de la terre et seigneurie de Juranville et membre de l'assemblée du département de Montereau ; Etienne Miguet le jeune, laboureur et greffier de la municipalité ; Germain Guérot ; Paul Huré ; Charles Chaintreau ; Marc Philippot ; Louis Masson ; Antoine Grosbois ; Sylvain Raphaneau ; Jacques Bézille ; Guillaume Philippot; Pipe Chemin ; Marc Millet; Antoine Damon ; Toussaint Lamotte ; Pierre Cotelle ; Jean Brinbœuf ; Laurent Thillon ; Antoine Bézille ; Marc Henry ; Louis Lamothe ; Louis Fauvin; Charles Guibert; Jean-Louis Besnard; François Baudichon ; Martin Gaillard ; Jean Bain ; Noël Henry ; Jacques Chesnoy ; Toussaint Ghesnoy ; Denis Chaintreau ; Jean Legueule ; Etienne Desforges. — Députés : Charles Marsille; Pierre (probablement Etienne) Miguet le jeune.
Population en 1790. — 049 habitants.
[Cahier de Juranville.]
Ce cahier est, en partie, la copie de celui de Beaune. Le titre et les 5 premiers articles sont prescjne identiquement les mêmes. A noter les variantes suivantes :
Apt. 3. — Supprimer les mots : même celle des intendants et commissaires départis.
Art. 4. — Supprimer les mots : demander la résidence d'un juge sur les lieux.
Les autres articles rédigés comme suit :
Art. 6. — La liberté de la presse ;
Art. 7. — Que l'on s'occupe de la ivforme de la justice et des moyens de la rendre gratuitement ;
Art. 8. — Que l'on établisse des assemblées d'administi-ation de province (jui remplaceront les inlcndiinls et subdélégués.
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Art. 9. — Que les papiers terriers ne soient renouvelés que tous les cinquante ans, et les droits de commissaire à terrier modérés.
(Suivent 24 signatures, celles de Miguet, Gotelle, Besnard, etc., et celles de Chauvot et Chappeau.)
