Chapitre de Ciéry I
Mention II, 207
Clu(}icr. — Voir Reconstruction, Réparation.
Cluny. (Ordre de) L 078
Cluzel (Mi'"= du) I, 522
Clouzier (Louis), notaire à Orléans ii, 191
Cocher. — Les cochers doivent
être imposés L IOj
Code civil, criminel, jjcnal. —
Réforme nécessaire .... L 330 499, 524, 545, 570, 590, 720, 780, 785 791 ; — II, 9, 48, 7«), 9.3, 119, 126 136, 158, 177, 201, 245, 308, 313, 349 ■ 302, 370, .397, 415, 434
Code de la nalure I, 037
Code médical nécessaire . . . Il, 124
Coinces. Sou caiiiei- I, 5215
Collalcur. — ilégles |»our la prévention des collaleurs de béiiélices . IL 405
Cothrlr, CoUrctcnr. — Situation pénible des collecteurs;
réglementation de la collecte. I, 3, 2 94. 105. 107, 211, 428, 429, 430, 43 525, 590, 597, 59
Pages Collèqe. — Réforme des collèges . . . L 049: — II, 10, 50, 83 88, 146, 155, 174, 175, 317, 407, 436
Un collège demandé à Saint- Renoît-sur-Loire ..... I, 277
Cahier du collège des médecins d'Orléans. ..... II, 123
Collège d'avocats ..... II, 308
Collégiale L48T; - II, 338
Colombier. — Les colombiers sont trop nombreux ; doivent èti-e réduits ou détruits. 1, 123, 535 005, 030, (JliO, OOH, 008, 675, 085, 706 712, 738, 780 ; - II, 332, 350, 304
Colon I, 335, 336, 442
Colonies. — Elhîs seront représentées aux Etats sfénéraux II, 426
Coljtoi'Uige, coliiortcnr. — Méfaits des colporteurs ; mesures à prendre contre eux ; rélorine de la police du colportage . . 1, 127, 440, 630, 6.51 ; - 11, 141, 142, 152, 1.53. 160, 1(;4, 225
Combleux. — Son cahier ... L 39
Mention L 4(1
Combreux. Son c;diier. . . Il, ;590
Co))irstihles. — Connnerce des comestibles IL 91. 199
Comniendataire. — Les abbés commendataires doivent être asti'cints à la résidence. . . L 603 669: 11, 36, 37, 60
Sont inutiles H. 274
Cornwandcrie de Boigny (knnniandenr
CiDinnrrranI . — Mesures ;'i prcndie contre les connner-
ciiiits l'iiillis
Les ct)nHner(,'ants doivent payer les impôts autant <|U(' les pi-opriétaires. . . L .508 500, 513. 010, 020, 784
lmi)ôts à mettre sui' li'S commerçants I, 0).)/
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Pages
Commerce. — Son importance
j)()litique et sociale. . 1|, 147, 27G
Doléances relatives an commerce 11, 152
Doit être l'ohjet des soins
des Etals généraux. ... H, 349
Déserté pour les ollices qui
anoblissent 11, io
Le commerce ne doit plus
déroger 11, 3(36
Nécessité d'une nouvelle ordonnance du commerce. 11, 24, 320
Doit être ranimé 1, 651
Doit être interdit à la Noblesse et au Clergé. ... 1, 65
Doit être libre et sans privilège 1, 332; - 11, 140
Supprimer toutes les entraves
au commerce . I, 643; — 11, 41
Impôt sur le commerce 1, 582
Impôt rejeté sur le commerce
en Angleterre 1, 166
Tableau du commerce en Sologne I, 423, 424
Le commerce en gros doit être nettement distingué du commerce de détail. II, 24, 319
Les aflaires du commerce de détail ne peuvent être Ijien Jugées par des négociants ou raffineurs Il, 143
Le commerce sous corde et balle, le commerce maritime pei-mis à la Noblesse Il, 11
('.iimniis de la ferme, des aides, aux cuirs, au tabac, au sel; leurs exactions; doivent être su[)primés ou leui' noud)i-e diminué. . 1, 84, -155, 187, 207, 304 346, 3()2, 394, 558,559, 567, 609, (il 3 616, (J28, 629, ()43, (556, 657, (567, (38 i 689,(597, 715, 723, 725, 733, 737, 755 759, 788, 789; - 11, 14, 89, 139, 165 20 1 , 28 i, 374
Commis mitiiirr I, 329
Cammissuirc |)()Ui' les impositions 1, 89
P;ij,'es Pour vii^iter les greniers à
grains ....... I. 314, 318
Modérer les droits des commissaires à terrier. 1, 744, 748; —
II, 352 Les commissaires aux saisies réelles doivent être supprimés . . 1. 241, 260; — II, 'tO l'i9, 243, 269, 311 Commissaire tléiKtrli. — Voi}' Intendant.
Commissaire de la mariiir . . ||, 270
Co.MMiss.xiiiK ni-; pomck. — Nécessaire dans chaque paroisse I. 702 Ne peut exercer ses fondions
qu'en robe Il, 1.50
('.ailier des commissaires de
[)olice d'Orléans ||, 1 16
Co))n)iission. — .V nonnner pour la réforme de la justice
Interdire les commissions en matière criminelle ...
Il, 48
416, 435 Comiiiissio)i intermédiaire. — Nécessaire pendant les intersessions des Etats généraux; ses attributions. . 1, 21(5, (i;)9, 771 - Il, 174. .370 Aucune commission intermédiaire ne doit être établie. 1, 159, 503; — II, 5, 128, 131 217, 291, 346, 393, 424 Co»))»illimas. — Doit être
iii.oli. I, .3.30, 373, 4(34; — II, 42, 79 153, :«)7, 397, 435
Communaaté. — Voir .\rts et Métiers.
Les communautés d'habitants doivent avoir le choix des députés 1, 730
llépartition des impôts dans
chaque communauté ... I, 433
Communauté conjugale ... Il, ôi?
Communauté reliijieuse. — Les conimuniuités religieuses doivent être supprimées. I, 51 i, 52 t Les obliger à ouvrir lents greniers |, ;US
Voir Monastère.
TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES
Commune. — Voir Tiers état.
Compcuptie des Indes. — Abns
de son privilège H, i-4i
Compagnon. — Emploi de compagnons étrangers dans certains corps de métiers ... II, 223
Compétence. — Abroger les sentences de compétence en matière présidiale II, 42
Complainte pusscssoire. ... I, 3
Comptabililr jmblique. — Doit être confiée aux assemblées
provinciales I, 42
Règles de la comptabilité publique des provinces ... II, 367
Comptes. — Reddition des comptes des deniers publics
aux Etats généraux II, 63
Règles de la publicité des
comptes. . 1,639, 756; - 11, 430
Concile. — Rétablir les conciles provinciaux II, 402
Concordat. — Les États généraux délibéreront sur la destruction 11, 80
Concours. — Nécessité d'un concours à la lin de cliaque année d'études de droit. . . II, 55
Concussion. — Doit être sévèrement punie I, 400
Condamnalio)i p)'ovisoirc. — L'exécution des condamnations provisoires doit être autorisée 11, 42
Condamné. — Voir Confiscation.
Conductcii)' fie mutes. — Vexations dont les conducteurs de routes se rendent coupables I, I93
Conjiscalion. — Abolir la confiscation des biens des condamnés Il, 31'f
(■<OM'"isia'u. Caliirr dcscoud-
scurs d'Orléans Il, 156
Congé. — Délivrance des contrés aux militaires H, 434
Congrégation. — Causes de congrégation. — Voir Grand conseil.
GoNNAY (Michel)
CoNNAY (Pierre), membre de l'assemblée municipale de
Villeau
Pages
Connétablie H, 43, 80
Conseil du liai. — Préciser et
limiter ses altiibutions ... II, 299
300, 301 Voir Grand conseil.
Conseil intermédiaire. — Voir Commission intermédiaire.
Conseil souverain ou supérieur. — Sa nécessité dans chaque capitale d(! province. I, 56 71, 92, 328, 536, 541 ; - II, 44, 90 217, 284, 415
Conservation des forets. — Ses abus I, 19
Consignations. — Voir Receveur.
Consommation. — Entravée
par les impôts
Les objets de consommation qui ne sont pas de première nécessité frappés d'impôts en Angleterre. .
Etablir un tarif des impôts sur les consommations. .
Constitution. — Sa nécessité
Nécessité d'une constitution
militaire H, '»33
Construction. — Les constructions d'églises et de presbytères onéreuses aux \)vo-
priétaires I, 508, 685
Doivent être su|)p()rtées par moitié par le gros décimateur ou les gros bénéli-
ci.M-s I, 730
Par li'.s (•cunomats H, '<32
Consulat. - Vair .hiridiction consulaire.
TABLE GENERALE DES MATIÈHES
Pages Contrainte I, 696
Contrat. — Matière d'enseignement II, 5ii
Les contrats d'acquisition doivent être déposés aux g-retl'es sans ministère de procureur II, 149
Droits excessifs sur les contrats de mariage. I, 218, 219, 553 625, 657, 752
Voir aussi I, 64, 646
Contribution spéciale pour les dépenses des provinces. . . I, 790
Contrôle. — Droits de contrôle lourds et vexatoires; doivent être supprimés, modérés, fixés par un tarif. I, 23, 70, 71, 84 86, 92, 106, 115, 137, 159, 189, 208 218, 235, 244, 251, 258, 262, 274, 281 288, 304, 314, 319, 330, 379, 441, 443 445, 499, 520, 521, 533, 534, 541, 545 553, 571, 609, 616, 617, 641, 642, 647 657, 660, 662, 667, 675, 681, 684, 687 689, 700, 702, 706, 709, 736, 742, 748 759, 767, 774, 791 ; — II, 14, 23, 30, 89 98, 99, 111, 145, 151, 162, 172, 176 208, 214. 222, 230, 236, 259, 283, 296 341, 343, 348, 362, 364, 374, 397, 429
Doivent être maintenus . I, 515; —
II, 120 Bureau de contrôle demandé
à Saint-Benoit-sur-Loire. . I, 274
Le contrôle ne doit pas être
confié à un notaire . . I, 285, 289 292, 296
La connaissance des droits de contrôle attribuée aux intendants H, 12
Le contrôle de l'or et de
l'argent doit être aboli . . Il, 159
Contrôleur. — (Ibarge de contrôleur des actes à créer dans les villes ... I, 736
Les contrôleurs des actes ne doivent pas exercer un office sujet au droit de contrôle, être notaires. I, 274; — H, 340, 350
Pages La connaissance des droits des contrôleurs des actes, des contrôleurs des poids et mesures, des contrôleurs des toiles enlevée aux élus et attribuée aux intendants 11, 13
Coyilrôleur ambidant I, 446
Co.NTUÔI.EUn GÉNÉllAL . I, 42, 533 ; —
II, 29 Conventions. — Matière d'enseignement Il, 51
Convocation. ~ Inconvénients de la convocation des Etats généraux par bailliage ... II, 5
Corbeil II, 431
CoRDELiKRS de Malesherbcs. . 1, 727
CoRDONNiKR. — Cahier des cordonniers d'Orléans Il, 184
Corporation. — Voir Arts et
Métiers.
Hègles pour la reddition des comptes des corporations ; participation des maîtres à l'élection des juges consuls II, 226
Corroyki:r. - (lahier des cor-
royeurs d'Orléans . . . . 11, 238
Corvée. — Lourdeur de la corvée ; vices de sa répartition ; doit être abolie ou réformée. I, 8, 12, 14 18, 22, 30, 33, 35, 38, 40, 47, 55, 56, 70 74, 79, 82, 91, 92, 98, 102, 106, 113 117, 121, 124, 126, 136, 141, 145, 149
153, 154, 160, 164, 198, 199, 202, 207 211, 227, 231, 235, 240, 251, 254, 258 262, 2()7, 273, 279, 284, 288, 265, 303 306, 308, 313, 317, 318, 326, 337, 340 344, 351, 354, 358, 35i), 362, 369, 371 375, 380, 384, 388, 389, 397, 398, 434 435, 455, 45t), 457, 4,58, 462, 4()3, 465 466, 469, 478, 483, 495, 498, 503, 507 508. 521, 528, 539, 542, 547, 551, 556 557, 563, 570, 573, 57(5, 579, 582, 587 5i)5, ()09, 641, 665, 669, 670, 672, CwCi 678, (Wl, ()83, 689, 695, 700, 707, 709 717, 733, 73i>, 741, 751, 755, 756, 759 761, 764, 767, 771, 774, 780, 781, 7!)3 — Il, 14, (•)(;, 92, 113, 1 14, 122, 124, 145
TABLE GÉNÉHALE DES MATIÈRES
Pages
Voir aussi. 1, 5, 42, 18, 28, 30, 33, 35
Carrées sci(invm'iales. — Difficultés qu'elles causent; doivent être abolies. I, 742: — II, 378
Cossol. — Hameau I, 138
Cosson (Le) — Rivière ... I, 470
Cote morte I, 342
CouDR.w (D"'^^'* du) I, 682
Coulions. — Son cahier. ... I, 392 Coulmiers. — Son cahier. . . J, 464
Mention I, 170
Coulure des vins I, 3, 32
Cour-Dieu (La). -Abbaye. 1, 255, 595 Cour (le justice. — Les cours de justice ne peuvent modifier les lois 11, 255, 360
Cour de Borne. ~ S'allranchir de tous droits et redevances envers la cour de Rome. 1, 223, 236 — H, 365, 386
Voir Dispense.
Cour des aides. . . 1, 7'f7 ; — II, 3()Û
Cour plénière. — Abroger l'édit
établissant une Cour plénière II, 425
Cour souveraine. — Les Cours souveraines ne peuvent modifier les lois . . II, 27, 301, 3()0, 424 Doivent comprendre pour moitié des membres du
Tiers état H, 363
Voir Conseil souverain.
Cour supérieure. — Conditions des appels au.\ Cours supé-
rieui'es 'L 42
Conditions du l'ccruteinent des ma^islrals des Cours supérieures U, 90
Courcelles-le-Roi H, 352
Courcy I, 595
Cniirouue. — llérr<lilé de la
couronne 1,7.»
Les terres ne doivent dépriidre qu'à titre censud di' la couronne il, l'd
Pages
Courpalette (Rigole de) .... I, 297 Courroi, Coarroy .... I, 416, 448
Courtier-jaugeur. — Suppression ou modération des droits des courtiers-iaugeurs. I, 114, 218 La connaissance des droits des courtiers-jaugeui's attribuée aux intendants. . II, 12
Courtois (.lean), député d'Yè-
vre-la-Ville I, 706
Coutf.ue:!!. — Cahier des couteliers d'Orléans IL 21(5
Coutume. — Doit être uniforme. . . L 94, 590, 645, 791; - II, 19, 42, 119, 148, 164, 174, 308 309, 362, 376, 396
Conta me d'Orléans. . I, 23; — II, 192
322, 389 Courent. — Les couvents doivent élre supprimés .... 1, 514 — II, 147 CouviiKuri. — Gainer des couvreurs d'Orléans H, 201
Créance. — Prescrij^tion des
créances. . . IL 150, 187, 188, 257
Créancier. — Punitions à infliger à ceux qui assemblent îeurs créanciers sans pouvoir donner de justes causes. II, \^)^i, 167
Crédit. — Les déjienses de la Cour ne doivent pas se faire à crédit L 140
Creuzy. — Son cahier. ... 1, 149 Mention L 150
CrsfGNoN DK l5()NV.\i,i;r, maire
d'Orléans 11. 105
(,',ri)nc. - Les ciimcs iiii|uinis. 1, 7.)'i
Croisée. - Impôt sec à éUtldir sur les croisées dounant sur la rue, pour liquider les dettes de l'Etat H, l'-^'
Crottes. — Son cahier. ... L tt08 Demande (pic i;i jinidiclion
dont elle ivssoii soil lixée. I, 610
Crouy. S(in caiiii'i-. .... L 'i'i8 Etat éconoiiiiipir di- la i)a-
roisse I, 468, 469, 470
TABÎ.E GÉ^'ÉRAT.E DKS MATIÈRES.
Pages
CuGNOT DE l'Epinav, fomiier
général I. 775
Cuir. — Droits, marque sur les cuirs; leur lourdeur ; fraudes des régisseurs; doiveut être su]ipriniés ou modérés. I, 10(3 218, 280, 240, 2()2, 4i)8, 559, 588, 629 642, 683, ()84, 689, 700, 701, 725, 77() 781 ; — II, 28, 25, 89, 187, '150, 172 185, 281, 288, 28i, 288, 239, 240, 241 242, 258, 2()6, 285, 342, 348, 429 Causes qui ont empêché le succès des projets d'abolir la régie des cuirs .... II, 242 L'e.xportation des cuirs doit
être interdite .... II, 185, 241
Cuisinirre. — Les cuisinières doivent être imposées ... I, 105
CuUicateur. — Charges qui
pèsent sur les cultivateurs . I, 413 414, 508 ; - 11. 164
Les cultivateurs n'ont de défenseurs que dans leur classe du Tiers état ... I, 773
Les cultivateurs ménagés en
Angleterre I. KiO
Etat des cultivateurs en Sologne I, 410, 480
Culture. — Abolir les entraves opposées par les seigneurs à la culture II. 332, 382
Cumul. — Interdiction du cumul des offices. I, 274, 285, 292, 300
Curatelle, curateur . I, 87, 341, 8")! 3(59, 870, 380, 500; - 11, 243, 311
Cure, curé. — Nécessité d'assurer aux cures et aux curés une dotation con\enable à prendre sur le produit des bénéfices ecclésiastiques ou des biens des gros décimateurs; chiffre auquel elle doit être portée. I, 5, 6, 28, 26, 83,47, 48, 51 54, 58, 68, 72, 88, 94, 101, 108, 105 112, 117, 131, 137,' 144, 162, 176, 183 189, 194, 202, 203, 206, 279, 285, 288 291, 296, 30(), 308, 309, 812, 823, 8;r) 336, 340, 346, 347, 850, 851, 368, 865 368, 879, 888. 388, 409, 458, 457, 464 469, 473, 484, 514, 518, 521, 524, 588 542, 545, 552, 571, 578, 581, 588, 592
605, 606, 650, 681 , 702, 70<1, 707 727 734, 749, 750, 751, 761, 762, 785, 790 — II, 37, 69, 70, 93, 126, 185, 165 263, 274, 326, 327, 338, 351, 3(;5, 895
409, 482 Curé. — Les cuiés forment le bas clergé ; doivent défendre leurs droits 1, 412
Les curés doivent être chargés des réparations et reconstructions des églises et presbytères . . 1, 18, 309, 325 Les curés plus nécessaires que les religieux ; leur grand nombre .... I, 105, 324 Les curés doivent être tenus
à la résidence . . I, 324, 571 ; — 11, 70, 482 Les curés doivent mieux rédiger les actes I, 589
Difficultés des curés avec les paroissiens au sujet de la
dime 1, 199, 325, 518
Privilèges fiscaux dont les
curés jouissent I, 462
Mémoire des curés d'Orléans I, 405
Age des curés Il, 404, 405
Place des curés dans les assemblées municipales . . II, 414 Voir aux mots : Bourg-l'Abbaye, Bucy-Saint-Liphard, Darvoy, Le Queuvre, La Chapelle-Saint-Martin, Lionen-Beauce, Mérouville, Morville, Pithiviers- le -Vieil, Rouvray-Saint-Denis, Ruan, Saint-Cyr-en-Val, Sigloy, Tigy.
Curé -primitif . . I, 64, 324, 351, 352 Curé vicaire fcrpétucl .... I, 324
D.\LET, député des chirurgiens d'Orléans II, 125
Darvoy. — Son cahier .... 1, 258 Misère de la paroisse . I, 254, 255
TABLE GÉNÉRALE DES MATIERES
Pages
Dauphin. — Traitement de
son gouverneur II, 4'27
Dauphiné (Etats du). L 105, 498, 524
(i;{5 785; -II, 0, 7. 16, 128, 135, 173
Débit. — Les droits sur les débits doivent être abolis. I, 52, 495, 509
Débitant. — Les débitants clandestins nombreux dans les campagnes T, 439
Débiteur. — Tout débiteur doit justifier de la libération de sa dette IL 177
Déboisement I, 385
Déboursé. — Les déboursés à raison des affaires de la paroisse doivent être remboursés aux officiers municipaux et aux députés ... I, 793
Décimateur. — Les décimateurs ne font aucune aumône. I, 484 Les gros décimateurs doivent payer la moitié des reconstructions des presbytères. I, 757
Décime. — Les décimes ecclésiastiques doivent être supprimés I, 746
Déclaration du 10 juin 1715, du 7 avril 1759 sur la juridiction consulaire ... II, 24, 321
— du 1«'' décembre 17t)9 sur
les unions de bénéfices. . Il, 412
— du 1<'i' mai 1782 sur le commerce Il, 152
— de 1783 sur la mainlevce
des oppositions Il, 100
Dl'XLUNY (Michel), fermier de champart I, 492
Décoration àaccorder aux juires et avocats H, 45, 307, .340
Décret. — Les décrets doivent
être rendus au siège. ... Il, 202
Décret forcé. — Abolir les décrets forcés Il, 309, 340
Décret volontaire. — Les décrets voloiitaii-es supprimés par l'édil de juin 1771 ... Il, 100
Pages Defaucamberge, notaire à Orléans II, 105
Défendeur. — Tout seigneur doit plaider devant le juge du défendeur I, 330
Défenseur adonner à l'accusé. I, 30 330, 331, 538; — II, 262
Déficit. — Ses causes ; moyens
de le combler. I, 639, 712, 769; — IL 60, 64, 213, 282, 292, 293, 361, 428
DéfricJiement. — Nécessité et avantages des défrichements. I, 196 - II, 165
Delahaye, notaire à La Ferté-
de-Pestre I, 472
Delamarre (Henri), huissier à
Orléans. I, 778
Demande incidente. — Réglementation des demandes incidentes II, 396
Demande récursoire II, 40
Deniers pid)lics. — Dilapidation des deniers publics . . 1, 6)59
Dénombrement. — Voir Aveu.
Denrées. — Les frais de transport augmentent le prix
des denrées I, 448
Supprimer ou modérer les impôts sur les denrées de première nécessité. I, .583; — II 150, 173 La connaissance des impositions sur les denrées attribuée aux élus IL 12
Voir Aides.
Dentelle. — Les dentelles doivent être imposées à l'entrée du royaumi! Il, 15
Drj)arte)neiit. — La dépense de chaque dé[)arlement sera arrêtée par les Etats généraux I, 639; - II, 346
Vérification nécessaire des (lépL'nscs du département de la guerre H. .3'J
Dépens. — Les dcpriis doivcul être liquidés par la sentence de justice L lO't
TAlîLE (;E^•KRAL^: DES MATIÈRES.
Dépendes. — Mesuros proposées au sujet des dépenses de l'Etat. I, 073, 7:?0 ; — 11,59, 253 293, 337, 346
Dépeuplement, dépopulation
des campni,mes ... I, 70, 132, "175
Déport. — Droit de déport à
supprimer I, 324, 650
— Il, 328, 339, 411
Dépôt. — Supprimer tous dépôts de deniers provenant des ventes ou adjudications
de biens Il, 149
A créer dans les ports pour la préparation des entants
à la marine I, 332
Réforme des dépôts de mendicité. I, 106, 117, 428; - II, 50 155, 174 Député. — Les députés doivent être choisis par les communautés I, 730
Les députés aux Etats j)rovinciaux doivent être choisis dans les assemblées
municipales II, 6
La personne des députés doit
être inviolable II, 423
Desbois, député des notaires
d'Orléans II, 105
Déserteur. — Les déserteurs ne doivent plus être battus de verges L 332
Desforges, député du Bourgneuf I, 593
Despotique. — Le gouvernement de la France ii'(!st pas despotique, mais monarchique. . II, 62
Desservant I, 571
Détail. — Droits de détail . .
Voir Aides.
Dette de l'Etat, nationale, publique. — Movens de l'acquitter . . I, 42, 117, 161, 173, 327 504, 516, 531, 544, 582, 621, 639
Pages 640, 656. 659, 715, 784 ; — H, 17, 18 30, 34. 35. 40, 44, 60, 64, 05, 6.0 86, 255, 294, 297, 298, 337, 347, 371
Digeste 11. 51
Dignitaire. — l^ensions à donner aux dignitaires des cathédrales I, 514
Dignité. — Terres érigées en dignités. — Voir Terre.
Dimanche. — Les lois de police sur la sanctification des dimanches et fêtes doivent être observées 11, 401
Dimancheville. — Son cahier . 1, 729 Mentions 1, 731, 732
T)ime. — Vices de sa répartition ; doit être supprimée ou
réformée I, 18
19, 48, 52, 79, 89, 91, 101, 106 115, 119, 120, 129, 137, 144, 150 155, 160, 184, 198, 251, 269, 288 325, 341, 346, 363, 368, 386, 390 405, 462, 485, 499, 518, 523, 528 529, 534. 538, 547, 560, 571, 574 583, 591, 624, 627, 662, 667, 681 687, 710, 711, 732, 773, 779. 794 — II, 38, 70, 71, 120. 135, 151, 152 351, 364, 365, 378, 379, 385, 394, 411
Voir aussi La Motte-Beuvron, La Chapelle-Saint- Martin, Léouville, Saint- Christophe - de-Suèvres, Vieuvic.
Grosse dimo, menue dime, verte dime, dime de laine, de lainage et charnage, d'agneaux. — Voir Dime.
Dîme champarteresse à supprimer I, 759
Dîme curiaie 1. 346. 681
Dime royale en nature, doit
remplacer tous les impôts. 1. 308
Maintenir les dimes .... II. 411
Dindier I, 430
Diocèse. — Miséic du dioi'ési'
de Sens I. 614. 015
Modifier l'étendue des diocèses II, 395
TABLE GÉNÉRALE
Pages Uioccsains. — Los diocésains doivent seuls être nommés aux bénéfices de leur diocèse I, ^24
Directeur. — Malversations des directeurs; doivent tous être supprimés . . I, t)5(), 059, 759 ; - ^^ 11, 89, 157
DlP.KGTKrU GÉNÉRAL DES FINAN- CES. — Voir Neckeiî.
Discipline. — La discipline ecclésiastique est pleine d'abus ; la rétablir .... IL 00. iOt> Rétablir la discipline monastique H, iO-4
Bifi'pense. — Abus et désordres que causent les dispenses ecclésiastiques. J, 'l-l'A, 224, 23(1, 590 Les dispenses de mariage doivent être données par les évéques diocésains. ... IL 94
Sui)primer les dispenses en
cour de Rome. . II, 325, 339, 305 380, 433
Réglementation à faire des dispenses pour les examens de droit. 11,54,55,200, 303,408
Bix sols pour livre L 123
Dixième. —L'impôt du dixième doit être supprimé L 240
Maintenu I- '0'*
Domaine. — Vœux relalil's à la législation des domaines, aux domaines aliénés par le Roi. 1, 395, 533, 544, 709, 733, 759 - 11, 47, 35, 80, 259, 298, 337, 347
417, 43() Description des domaines en
Sologne I. 't-^'^^ '*:<'*
iiéforme de l'adminisliation
des domaines 'K '»!-
Domestique. — Rareté des domestiques: élévalion de leurs K-aîïes . . . J, 79, 97, 100, 314, 358 ^ 384, 389
Les dom<'sti(|ues attirés par
les viih's . . 1, 358, 359, 384; —
DES MATIÈRES
Pages Les domestiques doivent être
imposés. . L -107, 175, 182, 187
277, 2'.»7 Les domestiques des privilégiés doivent être assujettis à la milice. 1, 175, 182, 188
Le domestique d'un syndic doit être exempt de la milice L 292
Les domestiques en Sologne 1, 1^59
Doniicilir. — Les propriétaires domiciliés paient seuls l'impiM I, 352
Voir Habitant.
Don gratuit. — Les dons gratuits doivent être supprimés ou réduits . . I, 477, 481, 582, 039 707, 755; — H, 08, 295 La connaissance des dons gratuits eidevée aux élus et attribuée aux intendants . IL 13
Donation. — Matiéi-e d'enseignement 11, 52
Les donations entre vils doivent être proliibées. ... II, 150
Donnery. — Son cahier. ... I, 251 Mention I, 595
Dotation. — Nécessité d'évaluer en grains toutes les dotalions sur bénéfices. ... Il, 327
Douaire. — Supprimer les
douaires H. '*27
Douanes. — Doivent être sup primées, reculées aux frontières. I, 100, 042; -II, 23, 137. 158 172, 2.31, 295. 321. 417
Dourdan.. .'. 1, 543, 5.51 ; — 11, :!30
Draji. — La connaissance des impôts sur les (li-a|is attribuée aux élus H, 12
Les di'aps au-dessus de dix
francs doivent être imposés IL 15
Dreux H, 279
