‹ Département du Loiret. Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789Chapitre 73 sur 84 · II.\MON>'iÈitE, notaire à Orléans · texte numérisé non relu

II.\MON>'iÈitE, notaire à Orléans

Hamouv, coumiis notaire à

Malesherbes I, 733

Haras. — Les haras doivent

être supprimés . I, 360; - 11. 'i31 Voir Etalon.

ll.\UTEFKrii.i,i: (Ktienne), ( Krançois), députés de .Morville . Il, 699

IlÉAU, notaire à Orléans ... Il, 105

IlEMd III . . 1, 293; - II, 12. 192

Henrichemont. ... I, 435. 436, 463

Hi.MV. avocat du roi au bailliage d'Orléans ... IL 4

Herbeauvilliers I. 735

Herbe. — Les herbes doivent être détruites et cueillies (uiand il niait aux particuliers L (>90 - Il, 382

Les pauvres femmes doivent être autorisées à cueillir les herbes de la forêt d'Orléans . . L 14, 15. 19. 2i. 35. 4.3

Héritier. — Le roi ne peut exhéréder l'héritier pré.soniptif de la couronne . II, 61

IIekvault (.lean), député de Scmov I. 26

TABLE GENERALE DES MATIERES

Hiver de 1789 très rigoureux .

HoNGnoYEUR. — Cahier des hougroyeurs d'Orléans . . .

Honoraires interdits aux juges .

Les honoraires des ])rocureurs, huissiers, ol'tieiers de justice doivent être taxés. ... 1, 536, 541, 545, 739

Hôpital fiêm'ral. — Droit sur les farines au protit de Thùpital général !I, 18'.)

Hniiital Saint -CJiarlc!^ à Orléans 1, lUO; - 11,259

Hùintaax. — Réfurnie des hôpitaux II, y'22, 394

Les biens des hôpitaux méritent la plus grande considération

Doter les hôpitaux avec les bénéfices simples ....

Horloger. — Cahier des horlogers d'Orléans 11. 159

Les horlogers doivent être séparés des orfèvres . . .

Horsain

Hospice demande à Saint - Gondon

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