MOURGUES

Mua (De) 298.

N Nadillac (Cahier de) 248 .

Navigation. Voir : Loi,

Necker, 214 282.

Nessus 145.

Niaudon, 262, 263 ; (Cahier

de) 251.

Nobles ou Noblesse. Il devrait y

avoir une noblesse purement

f)ersonnelle. 148 ; que les privièges de la Noblesse soient respectés sauf l'exemption pécuniaire 333.

Notables. Ils doivent être assemblés de temps en temps. . 146.

Notaires. Que les citoyens puissent choisir le notaire qui leur plaît, sans égard pour le ressort ni district, 10 ; qu'un notaire soit établi dans toutes les localités où l'on comptera 100 feux, 19 ; qu'il y ait un règlement fixant le prix de leurs vacations, 295 ; qu'ils reçoivent communication des édits, arrêts, ordonnances, etc., 286; que les notaires supprimés dans les communautés voisines de Cahors puissent instrumenter quand ils en seront requis. 93.

Nuzéjoula (Cbhxev ÔlQ) 253.

Octroi ou droits réservés. Voir :

Droits réservés.

Or (Droits de marque d'). Qu'ils

soient supprimés, 341 342.

Orniac, 217, 228, 255; (Cahier

Orphée 135.

Pacages. Voir : Agriculture.

Paillas 184.

Pandore 136 .

Papier (Droits sur le). Qu'ils soient supprimés, 341 342.

Paraguatf 139 .

Parchemin. Que l'usage en soit supprimé, 18, 81 179.

Paris, 137, 152, 235 325.

Parlements. Qu'ils conservent le droit d'enregistrer les édits et règlements royaux 132.

Parnac, 38, 222 ; (Cahier de) 256 .

Pasturat 159.

Pauvres. Voir : Assistance publique. Mendicité.

INDEX ALPHABETIQUE

Pélegry (Collège de), 8, 26, 109 285.

PéussiÉ 22.

Pensions. Les seigneurs de la Cour devraient se contenter de bien moindres pensions. 2 ; qu'il soit mis un frein aux pensions abusives, 311 ; qu*elles soient supprimées ou qu'elles soient proportionnées au mérite et au besoin, 112, 311 ; il en est

?ui sont dues à la protection, 31 ; que celles dues à l'intrigue soient supprimées, 225, 226, 256 257.

Périgord, 136 138.

Pern 306.

Pescadoirea, 56, 253, 263. Voir aussi : Lagardelle.

Peslillac 97.

Peyre(La), 15, 25 291.

Petjret 138.

PeyriUes 187.

Poids et mesures. Qu'ils soient les mômes pour chaque province, 297 : pour tout le royaume, 351 .

Police. Elle n*est pas exercée, par suite on commet dans les campagnes des vols, des assassinats et des crimes, 13, 36, 73, 118; qu'elle soit organisée dans les villes, villages et bourgs, 2, 23, 36, 168, 247. 276. 280, 281, 312, 313, 318, 326. 330. 332 ; aue les ordonnances contre les vagabonds soient exécutées, 157 158

Pomarède, 162; (Cahier de). 257.

Pontcirq, 162, 300 ; (Cahier de) 258.

Population. Voir : Dépopulation.

Postes. Qu'on rétablisse le courrier qui allait de Cahors à Ville franche [du Rouergue] en passant par Concots 81.

Pradinea (Cahier de) 259.

Prayssac, 43, 251, 253, 314. 334 ; (Cahier de) 262.

Prieurés. Qu'on réduise les revenus des prieurés royaux, 2.

Voir aussi : Abbayes, Clergé.

Culte (Edifices du).

Privilèges du Quercy. Qu'ils soient maintenus 333.

Propriété. Qu'elle soit respectée 333.

Prusse 148.

Puycaloel, 187 ; (Cahier de). 265.

Puy-VÉvèque, 43, 68, 97, 112, 137,

165, 179. 219, 227. ^1, 262, 334, 337, 356 ; (Cahier de). . . . 268.

Quercy, 2. 3, 5, 6, 7. 9, 15, 17, 21, 22, 25. 26, 29, 36 39 à 41, 47, 49, 53. 55, 62, 64. 71, 74. 77, 81, 89, 91.93. 99, 101.. 108, 111, 114, 122, 124. 126, 127, 132, 134, 136, 150, 157, 167, 168, 169, 181, 182, 195, 200, 209, 210. 218, 223, 224, 231, 232, 240, 245, 251, 254, 255, 257, 261, 262, 270, 271, 273. 283, 284, 287, 292, 301. 307, 308, 312, 320.

Rastignac (Comte de), 61 . . 299.

Ravines, orages, ouragans et grêle (Dégâts occasionnés par les). 3, 8. 23. 30, 32, 35, 39, 44, 46, 51, 53, 55, 69. 70, 71, 83, 84 à 86, 95,

Reboisement. Qu'il soit favorisé 169.

Redevances, rentes directes, féodales, foncières, seigneuriales.

Qu'un titre de rente foncière et directe cesse d'être imprescriptible et que la rente soit affranchie par 40 ans de non jouissance, 4 ; il n*y a pas lieu d'en demander le rachat forcé, 74 ; que la prescription en ait lieu après 30 ans, 270 ; que le rachat en soit permis, 16Ô, 176. 233 :

qu'elles soient supprimées en payant une indemnité aux seigneurs, 341 ; renseignements à leur sujet, 24. 27, 28, 32, 34. 37, 38, 40, 45, 47, 48, 50 à 52, 89,

Reims (Archevêque de) 58.

Retrait féodal. Qu'il soit supprimé 270.

Retrait lignager. Que la loi y

INDEX ALPHABÉTIQUE

relative soit annulée 168.

Romains, 149, 152 157.

Roques (Les), 313 314 .

Rouerque. 17, 22, 29, 36, 39, 40, 45, 49, 53, 69, 71, 93, 101, 108, 122, 124, 127, 132, 152. 157, 167, 181, 195, 209, 210, 219, 224, 240, 270, 273, 283, 287, 308, 325, 327, 333, 336 350.

Rouffiac (Cahier' de) 273 .

Routes. Voir : Chemins.

Ruisseaux. Voir : Cours d'eau

RuLiÉ, 17 271

Sabadel (Cahier de) 274.

Saint'Caprais, Voir : Saini-Crapazi.

SaintCernin, 331; (Cahier de) 277

Saint Chels {Cn\\\Qv &Q) ... 283

Saini-Clrice 37

Saint-Cirq-Lapopie (Cahier de) 284.

Saint Clément 91.

Saint-Crapazi, aujourd'hui Saint- Caprais (Cahier de) 277

Saint-Denis près Catus, 28 ; (Cahier de) 287.

Saint-Germain, 186, 265, 343. 345.

Saint Géry, 20, 25, 34, 82, 90, 108, 157, 159, 284, 303, 352 ; (Cahier de) 291.

Saint Henry 37.

Saint'Hilaire^ 165 181 .

Saint-Jean 165.

Saint-Martial (Collège de) . 285 .

Saint'Martin-de-Vers et Lauzès (Cahier de) 292

Saint-Martin- le- Redon 97

Saint - Martin - Labouval, 286 (Cahier de) 294

Saint-Médard près Calas, 300 (Cahier de) 298

Saint- M ichel-de-C ours, 34, 304 ; (Cahier de) 303.

Saint -Paul- de - Loubressac, aujourd'hui Saint-Paul Labouffie (Cahier de) 305.

Saint- Pierre-La feuille, 34, 325 ; (Cahier de)...' ' 308.

Saint-Quirin 181 .

Saint-Rémy 170.

Saint Sauveur 309 .

Saint-Vincent Rice-d'Olt, 4, 222 ; (Cahier de) 313.

Sainte CroiX'de-Pailhas, 181, 217.

Saisies. Que les saisies réelles

soient jugées définitivement dans un an, 2 ; elles donnent lieu à des abus, 121 ; il convient d'en éviter les longueurs et les dépenses 147 .

Salgues 170 .

Saunier 24,

Saloezou, 57, 62 ; (Cahier de). 320 .

Sauliac 323.

Saiizet, 52, 195, 222, 304 ; (Cahier de) 324.

ScEL (droit de petit). La perception en est devenue arbitraire 341 .

Segos (Cahier de) 327 .

Segur 102.

Sel. Que le commerce en soit libre 18.

Sénaillac, 11 14.

Sénaillac et Domenac (Cahier de) 328.

Sëoune (La), 195 324.

Séquestrage ou séquestre. Plaintes à ce sujet, 47. 48, 124, 240, 339 ; qu'on l'abolisse. 4, 29. 69, 271.316 328.

Seuzac 190.

Soldats. Voir : Armée.