DÉPARTEMENT W
2^60. Chapelle Saint-Roch, terres de 25 bicberées (mesure de Lyon), bois de 21 bicberées, à Thizy, à la Société des Garçons de Thizy. Revenu, 56 1. — Vendus 1208 i., à Pierre-Sébastien Mulsant, marchand à Marnand.
4 Brumaire V {25 octobre 4796).
2761. Broussailles, 3 bicberées, à Caluire, aux Jésuites. Beoenu, 2 l. 10 s. — Vendues 55 1., à Pierre-Simon Jagquemard, de Fontaines.
5 Brumaire V (i6 octobre 4796).
2762. Partie orientale du tènement du Plâtre, à la Guillotière, à la Commune de la Guillotière. Reoenu, 164 1. — Vendue, 3608 1., à Claude Cochard, de la Guillotière.
2768. Terrain faisant partie du tènement du Plâtre, 12 bicberées, à la Guillotière, à la Commune de la Guillotière. Reccnu, 420 l. — Vendu 11440 1., à Antoine Laudet, de la Guillotière.
2764. Lot du Port-au-Bois, 5 bicberées 3/4, à la Guillotière, à la Commune DE la Guillotière. Reoenu, 75 I. — Vendu 1650 I., à Claude Coghard et Antoine Laudet, de la Guillotière.
7 Brumaire V (V octobre 4796).
2765. Immeuble et dépendances, à Condrieu, aux Pénftents de Condrieu. Recenuy 178 1.— Vendus 3204 1., à Charles Plasson, de Condrieu.
Les habitants de Condrieu protestent contre la vente de cet immeuble (chapelle), qui leur servait de lieu de réunion pour les assemblées communales.
2766. Terres, 9 bicberées 5/6, à Fontaines, au Luminaire de Fx)n- TAiNES. RecenUy 38 I. 2 s. — Vendues 847 1., à Etienne Rampon, de Fontaines.
7 Brumaire V {28 octobre 4796).
2767. Presbytère et dépendances, église, à Saint- Vérand, à la Cure de Saint- Vérand. Revenu, 86 1. — Vendus 16521., à Jean-Claude Vissoux, propriétaire â Saint- Vérand [et marchand à Lyon, rue du Petit-Soulier, n*40].
La municipalité s'opposait à la vente. Vissoux ne put, malgré toutes ses pétitions et protestations, prendre possession de son acquisition qu'après un arrêté du préfet du 2 thermidor Vlll, qui obligea la municipalité à céder.
2768. Maison et terres, à Légny, à la Cure de Légny et à la Prébende Saint-Paul. — Vendues 588 1., à Jacques Goubillon, de Savigny.
8 Brumaire V {29 octobre 4796).
2769. Presbytère, jardin, pré, terres, à Limas, à la Cire de Limas. Revenu, 2451. — Vendus fki^() I., à Kscoffier oncle, de Villefranche.
La municipalité Ht une vive résistance a la mise en possession d'Esooffier, le presbytère étant, disait-elle, nécessaire pour les assemblées d^ la commune.
iè8 VENTES D'iMMGtBLÈS
12 Brumaire V {i novembre 1796).
1770. Presbytère, jardin et prés, à Soucieu-en Jarret, à la Cure de SouciEu en-Jarret. Hcccnu, 298 I. — Vondm 5864 i., à Jean-Marie Guiuor, employé à Paris, passage du Bois de- Boulogne, et Marie-HiéronDe Masson, sa femme.
Les habitants de la commune protestent contre la vente; puis, déboutés par le déparlement, ils tentent de s opposer par la force à la prise de po^ession de ces biens qui, disent-ils, « apoarliennent à la commune ». L'administration départementale envoie, le 2z thermidor V, une injonction à l'administration municipale du canton de Mornant et à l'agent municipal de Soucieu, d'avoir à protéger le citoyen Guillot dans la jouissance de ses acquisitions.
14 Brumaire V (4 novembre 419S),
277 1 . Bâtiment et terrains vagues, 3080 p. q., à Vaise, à la Commune de Lyon. Heccnu, 190 1. — Vendus 3420 L, à Pierre Bonnefond aîné, à Vaise, n* 1.
1772. Fossés, à l'entrée de Vaise, 2 bicherées, à la Commune de Lyon. Retenu, 52 1. — Vendus li44 l., à Pierre Bonnefond aîné, à Vaise, n* 1.
2773. Presbytère, à Dommartin, à la Cure de Dommartin. /?cce/itt, 36L — Vendu 648 L, à Dominique Jay, de Lentilly.
L'agent de la commune demande l'annulation de la vente, le presbytère servant de dépét aux papiers de la municipalité ; il est débouté par arrêté du département (23 frimaire V), considérant que le presbytère n'a pas été noté comme pouvant servir au logement de l'instituteur.
2774. Presbytère, à Lozanne, à la Cure de Lozanne. Rccenu, 30 1. — Vendu 540 1., à André Jay, rue Saint-Jean, n* 5, à Lyon.
Jay fait don de son acquisition à la République pour coopérer aux frais de la descente en Angleterre et en avertit l'administration départementale par lettre du 15 pluviùse VI. Le ministère des finances annonce (lettre du 13 ventôse VI) auc le Directoire ne peut accepter le don que si Jay lui-même vend l'immeuble et en verse le prix dans la caisse de l'emprunt décidé par la loi du 16 nivôse.
15 Brumaire V (5 novembre 1196).
2775. Demi-arpent de la Cure de Saint-Genis-l'Argentière, à Sainl- Genis l'Argentière. Recenu, 12 1. — Vendu 264 1., à François Rigod, rue Saint-Jean, à Lyon, et Louis Pécollet, cultivateur à Saint-Genisl'Argentière.
17 Brumaire V (7 novembre 4796).
2776. Presbytère et jardin, pré, terre, à Lon^essaigne, à la Cure de LoNGESSAiGNE. Rccenu, 86 I. — Vendus 1632 L, à Antoine Dufour, de Bessenay.
Dufour no peut prendre possession de l'immeuble occupé par le prêtre Villelte qui refuse de l'évacuer. Sur injonction du département, l'administration municipale du canton de Be>ssenay met Dufour en possession (17 frimaire XU
2777. Demi-arpent de la Cure de Montrottier, à Montrottier. Revenu, 18 1. — Vendu 407 I., à Antoine Dufour, de Bessenay.
18 Brumaire V {8 novembre 4796).
2778 . Vigne et terres, 3 bicherées, à Mornant, à la Cure de Mornant. Revenu, 29 1. 12 s. — Vendues 651 1. 4 s., à Jean Mathieu et Rambauo, de Mornant.
2779. Bâtiment, cour, jardin, aux Olmes, à la Cure des Olmes. Recenu, 34 1. — Vendus 612 1., à Jean-Marie Desroche fils, rue Gadagne, à Lyon.
19 Brumaire V {9 novembre 4796).
2780. Maison et aisances, 7 bicherées de vignes, à Bibost, à la Cure de Bibost et au Luminaire de Bibost. Revenu, 55 1. — Vendues 830 1., à Rossignol, de Cbevinay.
21 Brumaire V (// novembre 4796).
2781. Petite maison et petite terre, à Saint-Loup, à la Fabrique de Saint-Loup. Retenu, 11 1. — Vendues 218 1., à Pierre Matagrin^ de Tarare.
2782. Terre et vigne, à Frontenas, à là Fabrique de Frontenas. Revenu, ^1. — Vendues 550 1., à Pierre Matagrin, de Tarare.
Les habitants causent des dégâts dans l'immeuble acheté par Matagrin, et l'agent municipal s'oppose à la prise de possession. Le département, saisi par Matagrin, décide, le 27 floréal V, qu'il jouira provisoirement des biens acquis jusqu'au jour où les tribunaux auront prononcé sur les prétendus droits de la commune.
278S. Maison et chapelle, à Pollionoay. Revenu, 10 1. — Vendues 180 1., à François Jay et Etienne Terrasse, de PoUionnay.
22 Brumaire V {4f novembre 4796).
2784. Presbytère, jardin, église, pré, à Polevmieux, à la Cure de Poleymieux. Revenu 46 1. — Vendus 964 l., à Claude Noyer, agriculteur à Poleymîeux.
Qui déclare ne savoir signer.
23 Brumaire V {43 novembre 4796).
2785. Maison Maria, jardin et terres, bois, à Saint-Loup, au Luminaire de Saint-Loup. Revenu, 19 1. — Vendus 378 1., à Pierre Matagrin, de Tarare.
24 Brumaire V {44 novetnbre 4796).
2786. Demi-arpent de la Cure de Soucieu-en- Jarret, à Soucieux-en Jarret. Revenu, 32 1, — Vendu 704 1., à François Font, de Saint Genis- Layal,
470 VENTES d'immeubles
25 Brumaire V (/5 novembre n96).
2787 . Pré, l bicherée 5/12, à Haule-Rivoire, à la CrRE de Haute-Rivoihk, Recenii, 18 1. — Vendu 396 I., à Michel Joannin, nëgociaut à Lyon, quai Saint-Antoine, n' 3.
28 Brumaire V (48 novembre 4796),
2788. Presbytère et jardin, à Saint-Martin-en-Haut, à la CrnEDESAiîrr- Martin-en-Haut. Revenu, 50 1. — Vendus 960 L, à Claude-Charle« Ghazottier, rue Lanterne, n* 43, à Lyon.
2789. Terre, 1 bicherée 2/3, à Courzieu, à la Cure de Cocrmec. Revenu, 21 1. — Vendue 462 1., à Anthelme Margniol.
2790. Presbytère, (église, jardin et pré, à l'Aubépin, à la Cire de l'Ai- BÉPix. Revenu 57 1. — Vendus 1119 1. 10 s., à Claude Giyot, de l'Aubépin.
2 Frimaire V [U novembre 4796).
2791. Presbytère et demi-arpent de la Cure d'Azolette, à Azolette. Revenu, ^'SÏ. — Vendus 1006 1., à Jean-Marie Lacroix fils, d'Azolette.
4 Frimaire V {U novembre 4796),
2792. Terres chenevières, à Saint-Laurent-d'Oingt, à l'émigré Gervais DE CoMBEFORT. Reccuu, 33 1. — Vcndues 660 1., à Claude- Antoine Sain, officier de santé à Villefrancbe.
2793. Bois taillis, 9 arpents 1/2, aux Ardillats, à l'émigré La Roche- Thulon. /?ccenM, 30 1. — Vendu 6601., à Louis Teillard, homme de loi à Beau jeu.
5 Frimaire V (?5 novembre 4796).
279'#. Petite place, 2 coupées, où étaient des croix de mission, à Belleville, à la Commune de Belleville. Revenu, 2 1. — Vendue 44 I., à Claude Déard, de Villefrancbe.
6 Frimaire V (W novembre 4796).
2795. Presbytère, pré et terre, à Bancbal, à la Cure de Ranchal. Revenu, 52 1. — Vendus 1000 1., à Louis Caillard, de Ranchal.
8 Frimaire V [fS novembre 4796),
2790. Presbytère, église, jardin, cimetière, à Montmelas, à la Cure de MoNTMELAs. Rcvenu, 59 1. 5 s. 2 d. — Vendus 1066 1. 19 s., à Biaise Arod, de Montmelas.
2797. Maison, jardin, vigne, à Montagny, à la Cure de Montagny. Revenu, 83 1. 15 s. — Vendus 1842 1., à Laurent Burel, de Lyon.
DÉPARTBMBIfT 471
il Primaire V (/^ décembre i7H\.
179S. Chapelle Saint-Pierre, à Morancé. Revenu, 12 1. — Vendue 216 I., à Antoioe Rustant, de Morancé.
2799. Bas de maison, place Saint-Pierre, n* 52, à Lyon, au Chapitre DB Saint-Jean. Rccenu, 300 1. — Vendu 5400 1., è Charles Sourd, place de l'Egalité, à Lyon.
« Frimaire V {9 décembre /7W).
2800. Presbytère, église, à Saint-Julien, à la Cure de Saint-Juuen. Rcecnu, 90 1. — Vendus 1620 1., à Guillaume Gagneur, de Saint Julien.
15 Frimaire V (5 décembre 1796).
2S0I. Eglise, 8672 p. q., place Confort, à Lyon, aux Dominicains. Revenu, 2409 I. — Vendue 43360 I., à Benoit Pompée, au Logis Neuf, à Mornant; Philippe Rey, cordonnier, rue Grenelle, n* 110, à Lyon; Joseph Roubaud, rue Mercière, n* 19, à Lyon; Joseph Gayet, place Confort, n*84, à Lyon.
La venle de l'église des Jacobins provoqua des prolcstations des habitanls de Lyon (division du midi); la loi du ii prairial an III, disent-ils, a été violée par l'arrélé du représentant Poullain-Grandpré, du 9 fructidor de la même année ; l'édifice aurait dû être rendu au culle. L administration municipale appuya leur pétition et en référa au Corps législatif (9 prairial V), seul capable de Juger les actes des représentants.
2801. Presbytère et église, à Duerne, à la Cure de Duerne. Recenu, 75 1. — Vendus 1350 1., à Jean-Antoine Blanchard, agriculteur à Duerne.
23 Frimaire V (/3 décembre 4796).
2803. Presbytère et jardin, à Tassin, à la Cure de Tassin. Retenu, 901. — Vendus 1620 1., à Claude Trossard, agriculteur à Tassin.
280t. Terrain inculte, 1/6 de bicherée, à Tassin, au couchant de la place
gublique, au Chapitre de Saint-Jean. Revenu, 2 1. 15 d. — Vendu 0 1. 10 s., à Claude Trossard, de Tassin.
26 Frimaire V {46 décembre 4796).
2805. Vigne, 1 bicherée 1/2, à Létra, à la Prérende Lablanche. Revenu, 19 1. — Vendue 418 L, à Pierre Armand, lie Perrache, à Lyon.
2806. Bois de l'Epine, 80 mesures, à Villié, à l'émigré Mignot-Bussv. Reeenu, 100 I. — Vendu 2500 L, à Augeas fils, de Vaux.
27 Frimaire V {47 décembre 4796).
2807. Maison, 3 étages, rue Noire, n* 17, à Lyon, au Séminaire Saint- Charles. Reeenu, 12721. — Fe/idi/^ 22896 I., a Claudine Caillât, veuve d'Antoine Rouoé, rue Boissac, n* 72, à Lyon.
472 VENTES d'immeubles
28 Frimaire V {18 décembre 4196).
2808. Bois de la Bâtie, 1 bicherée 3/4, à Saint-Etiennela-Varenne. au Prieiré de Salles (Abbaye de Cluny). Reneau. 4 I. — Vendu 881., à Antoine Forest, marchand de vin, quai Saint- Vincent, à Lyon.
2809 Terre, 4 bicherées 1/3, et pré, 1 bicherée 1/2, à Saint-Georges de- Beneins, à l'émigré Monspey. Reccnit, 20 I. — Vendus 440 I., à Antoine Forest, quai Saint-Vincent, à Lyon.
Vendus à Philibert Meunier, propriétaire à Gharentay, le 14 nivôse V.
2810. Presbytère et dépendances, 1 mesure 1/2, à Cercié, à la Cure de Cercié. Reconti, 34 I. — Vendus 652 I., à Philibert Meunier, de Gharentay.
2811 Demi-arpent de la Cure de Vaux, à Vaux. Retenu, 8 1. — Vendu 176 1., à Philibert Meunier, de Gharentay.
1" Nivôse V («/ décembre 4796),
2812. Terre, 3 bicherées 13/24, à Chàtillon-d'Azergues, à la Gommuxi DE Chàtillon-d'Azergues. Retenu, 39 I. — Vendue 1000 1., à François BouGiER, rue du Bœuf, n* 75, à Lyon.
3 Nivôse V (M décembre 4196).
2813. Demi-arpent de la Cure de Saint-Nizib«-d*Azergues, à Saint- Nizier-d'Azergues. Revenu, 14 1. 10 s. — Vendu 325 1., à Marc Perrbon, de Claveisolles.
2814. Demi-arpent de la Cure de Claveisolles, à Claveisolles. Retenu, 3 1. — Vendu 66 1., à Louis Tricuard, de Claveisolles.
15 Nivôse V (4 janvier 4796),
2815. Pré, 1 bicherée 1/3, à Yzeron, à la Fabrique d'Yzeron. Retenu, 8 1. — Vendu 176 1., à Benoit Jasserand, d'Yzeron.
2816. Terre, 1/12 de bicherée, à Vaugneray, à la Fabrique d'Yzeron. Retenu j 2 1. 5 s. 6 d. — Vendue 50 1. 1 s., à Benoit Jasserand, d'Yzeron.
19 Nivôse V 18 janvier 4796).
2817. Chapelle, à Chambost. Retenu, 6 1. — Vendue 108 1., à Claude Gauthier, de Bourg-de-Thizy.
2818. Presbytère et dépendances, à la Chapelle-de-Mardore, à la Cure de la Chapelle-de-Mardore. Retenu, 15 1. — Vendus 270 1., à Claude Gauthier, de Bourg-de-Thizy.
DÉPARTtSMBNT 473
i" Pluviôse V {iO janvier 4796).
1819. Pré et vigne, à Saint-Germain, à la Fabrique et à la Cure de Saint-Germain-au-Mont-d'Or. Rceenu, 6 I. 10 s. — Vendus 143 1., à Claude Harent et Antoine Gayet, de Saint-Gerniain-au-Mont-d'Or.
8 Pluviôse V {t7 janvier 4796).
2810. Vieille cure, jardin, viçne, etc., à Saint-Etienne-la- Varenne, à la Cure de Saint-Etienne-la- Varenne. Retenu, 70 1. — Vendus 1340 1., à Claude Sottizon, de Vaux.
16 Pluviôse V (4 février 4797).
2821 . Maison, jardin et église, à Sainte-Catherine, à la Cure de Sainte- Catherine. Retenu, 24 1. — Vendus 440 1., à Jean Noël, de Sainte-Catherine.
26 Pluviôse V {4* février 4797).
1822. Claustral, 42648 p.q., dont 10460 bâtis, montée Saint- Barthélémy, à Lvon, aux Religieuses de la Providence. Retenu, 2600 1. — Vendu 47600 1., à Benoit Tronel, rue de la Gerbe, n' 60, à Lyon.
6 Ventôse V {U février 4797).
2823. Demi-arpent de la Cure de Thurins, à Thurins. Retenu, 35 1. — Vendu 770 1., à Antoine Cazot, de Lyon.
il Ventôse V (// mars 4797).
2824. Terre, 4 coupées, à Taponas, aux Pénitents de Belleville, Retenu, 18 1. — Vendue 396 1., à Dominique-Claude Denavit, de Belleville.
fô Ventôse V {45 mars 4797).
1825, Presbytère, jardin et église, à Pommiers, à la Cure de Pommiers. Retenu, 34 1. 4 s. — Vendus 624 1. 8 s., à Jean-Baptiste Teyssot, propriétaire à Pommiers.
26 Ventôse V {4$ mart 4797),
1836. Maison et jardin, à Saint-Maurice, à la Cure de Saint-Maurigesur-Dargoire. Retenu, 64 1. — Vendus 1168 1., à Pierre Perret, de Saint-Maurice-sur-Dargoire.
28 Ventôse V {48 mars 4797).
2827. Presbytère et dépendances, à Chénas, à la Cure de Chénas. Retenu, 49 1. 15 s. — Vendus 895 1. 10 s,, à Claude Forest, quai Saint- Vincent, n* 145, à Lyon.
474 VENTES D*IlfMBI7BLE8
1828. Terrain, proche le Port-au-ltois, à la Guillotiëre, à la Commune de Lyon. Revenu, 100 I. — Vendu 2200 1., à Claude- Joseph Clerc, à la Guillotière.
2829. Presbytère et église, à Arbaissonnas, à la Cuhe d'Arbvissonnas. Revenu, 16 1. — Vendus 288 1., à Antoine Laveur, propriétaire à Arbuissounas.
29 Ventôse V {49 mars 4797).
2830. Parcelle de terre, à Vauxrenard» à la Cure de Vauxrenaed. Revenu, 34 1. — Vendue 748 1., à Benoit DsœMBEs, propriétaire à Avenas.
2881. Presbytère et terres, broussailles, à Avenas, à la Cure d'Avekas et à l'émigré La Roghe-Thulon. Revenu, 47 1. — Vendus 994 1., à Benoit Decomres, propriétaire à Avenas.
9 Germinal V {99 mars 4797).
2882. Bois, 2 bicherées (mesure de Lyon), à Pollionnay, à la Prébende DE Lorette. Revenu, 2 I. — Vendu 36 L, à Joseph Dumortier, de Pollionnay.
11 Germinal V (3/ mars 4797).
2883. Terres, 10 bicherées 5/6, à Neuville et à Fleurieux, à la Fabrique DE Neuville. Revenu, 136 1. — Vendues 3003 1., à Joseph Ailloud, rue Saint-Jean, n* 22, à Lyon.
18 Germinal V (7 avril 4797).
2834. Presbytère et jardin, à Montromant, à la Cure de Montromaxt. Revenu, 20 1. 2 s. — Vendus 374 1. 4 s., à Etienne Garin, de Montromant.
2835. Parcelles de terres, 1 bicherée 3/24, à Montromant, à la Cure de MoNTROMANT. Revenu, 71. — Vendues 154 1., à Etienne Garin, de Montromant.
21 Germinal V {40 avril 4797).
2836. Maison, cour, chapelle, sacristie, Jardin, à la Guillotière, aux Pénitents de la Guillotière. Revenu, 33^ 1. 12 s. — Vendus 6151 1. 4 s., à Antoine Charny, de la Guillotière.
19 Prairial V {7 juin 4797).
2837. Totalité des fossés de la ville, du côté de la Croix-Rousse, de la balme Saint -Clair au pont-levis de la Croix-Rousse, à la Commune de Lyon. Revenu, 250 l. — Vendus 5500 1., à Laurent Plassard, rue Saint- Dominique, à Lyon.
DÉPARTEMBHT 475
8 FrucUdor V (45 août 4in).
2S38. Emplacement OÙ était la chapelle Saint-Sébastien, au haut de U montée Saint Sébastien, à Lyon, aux Religieuses Colunbttes. Reoenu, 120 I. — Vendu 2640 1., à Pierre- Jacques Willebmoz, médecin à Lyon, rue des Forces, n* 57.
9 Fructidor V {46 août 4797).
2839. Vigne, 28 hommées, à Dardilly* à la Prébende Saint-Pancrace. Reremi, 182 1. — Vendue 4004 1., à Jean Vincent, propriétaire à Dardilly.
22 Vendémiaire VI (/3 octobre 4797).
2840. Presbytère et dépendances, à Briguais, à la Cure de Brionais. Retenu, i2o 1. — Vendus 2450 1., à Jean-François Serpolet, agriculteur et propriétaire à Briguais.
Serpolet, après avoir soumissionné en floréal an IV ot payé 2000 I. en mandats et 366 1. 17 s. 6 d. en numéraire, ne fut pas mis en possession immédiate de son contrat de vente. Il le réclama à l'administration départementale qui demanda l'avis du ministre des Ûnances : fallait-il (dans ce cas et dans d'autres analogues] attendre pour passer des ventes de presbytères, « le Corps législatif paraissant s'occuper d'une loi qui décidera si les presbytères seront rendus aux communes, comme faisant partie de leurs propriétés et pour y placer des instituteurs ? )) (lettre du 27 prairial V). Le ministre envoya probablement un avis favorable à la vente, puisque le bref fut définitivement rédigé le 22 vendémiaire VI.
19 Brumaire VI {9 novembre 4797).
2841 . Presbytère, église, clocher, cimetière, à Bégnié, à la Cure de Bé- GNIÉ. — Vendus 4000 1., à Nicolas Delafont, de Bégnié.
Comme le précédent acquéreur, Delafont était soumissionnaire depuis plus d'un an (2 prairial an IV) quand il fut enfin mis en possession.
2S42. Presbytère et dépendances, à Lantignié, à la Cure de Lantignié. Retenu, 10» 1. — Vendus 1992 1., à Benoit Vachot, marchand à Villié.
25 Brumaire VI (45 novembre 4797).
2843. Maison et jardin, à Thizy ; bois, à Marnant, aux Sceurs Grises de Thizy. Retenu, 278 1. — Vendus 5116 I., à C. Gauthier, de Thizy.
La commune avait vainement demandé depuis la fin de l'an IV que la maison fût exceptée de la vente comme pouvant servir d'hospice.
26 Brumaire VI (46 novembre 4797).
2844. Presbytère, à Emeringes, à la Cure d'Emeringes. Retenu, 100 I. — Vendu iSOO I., à Benoit Benon, négociant à Emeringes.
Benon a soumissionné le 22 fructidor IV.
28*5. Ile de La Bochc-Mausy, à Saint-Bomain-en-Gal, à 1' Archevêché DE Vienne. — Vendue 12540 1., à Jean Mêla y, de Loire.
Le bref manque.
476 yE^^'B8 d'immeubles
27 Brumaire VI (/7 novembre /7$7).
1846. Presbytère, à Albigny, à la Cure d'Albigny. Reeenu, 80 I. — Vendu 1440 1., à Pré, notaire à Lyon, place Saint-Pierre.
4 Frimaire VI {U novembre 4797).
2847. Demi-arpent de la Cure de Pollionnay, à PoUionnay. Revenu^ 12 1. — Vendu 264 1., à Josepli Dumortier, de PoUionnay.
fô Frimaire VI (/5 décembre 4797),
28^8. Presbytère et dépendances, à Rambert-i'lle-Barbe, à la Cure dk Bambert-l'Ile-Barbe. — Vendus 3988 1., à Antoine Mérait, à Rambert-l'Ile-Barbe.
Les habitants, excités par l'adjoint de la commune, empêchent Mérait de prendre possession de son immeuble ; la commune prétend être propriétaire. L'administration départementale lui fait Inionclion (25 nivèse VI) d'avoir à céder la propriété à Mérait.
18 Nivôse VI (7 janvier 4798).
1849. Jardin, à Thizy, à la Cure de Thizy. Revenu, 18 I. — Vendu 396 1., à Claude Gauthier, de Bourg-de-Thizy.
3 Pluviôse VI {n janvier 4798).
2850. Presbytère et jardin, à Chevinay, à la Cure de Chevinay. Rf^ cmtt, 391. — Vendus 730 I., à Jean-Baptiste Sarsat, de Saint Pierrela-Palud.
Les habitants avaient demandé par une pétition que la maison curiale fût exceptée de la vente comme servant aux assemblées communales.
28 Pluviôse VI {46 février 4798).
2851. Bâtiments et jardin, à Aveize, à la Cure d'Aveize. Recenti, 44 1. — Vendus 872 1., à Antoine Dufour, de Bessenay.
13 Ventôse VI (8 mars 4798).
2852. Bols, 13 coupées, à Corcelles, à l'émigré Mignot-Bussy. Retenu, 20 l. — Vendu ^W\., à Philibert Versand, de Lancié.
26 Ventôse VI {46 mars 4798).
2853. Bois taillis, 45 bicberées (mesure de Lyon), à •Villechenève, au DOMAINE DU a-DEVANT ROI. Rccenu, 55 I. — Vendu 1210 1., à Antoine Dufour, marchand à Bessenay.
27 Ventôse VI (47 mars 4798).
2854. Presbytère, jardin, à Bourg-de-Thizy, à la Cure de Bourg-de- Thizy. Recenu, 15 I. — Vendus 282 1., à Pierre-Sébastien Mulsant, marchand à Marnand,
béPARtEMENT 47^
)S55. bois taillis, 15 bicberées (mesure de Lyon), à Mardore, aux Soeurs Grises de Thizy. Rrccnu, 18 1. — Vendu 3% 1., à Claude Gauthier, de BourgdeThizy.
2856. Deux maisons (vieille cure et cure neuve), jardins, à Cbâtillond'Azergues, à la Cure de CHATiLLON-d'ÂZERCUES. Recenu, 146 1. — Vendus 2812 1., à François Rougier, rue du Bœuf, n* 75, à Lyon.
8 Germinal VI (28 mars 4798),
2857. Pré, 4 bicberées, à Marnand, aux Soeurs Grises de Thizy. Revenu, 22 1. — Vendu 440 1., à Pierre-Sébastien Mulsant, de Tbizy.
2858. Presbytère et jardin, à Condrieu, à la Cure de Condrieu. Retenu, 100 1. — Vendus 2200 1., à Charles Plasson cadet, de Condrieu.
L'administration municipale du canton de Condrieu a protesté contre la vente, Condrieu n'ayant pas de quoi loger ses écoles. L'acquéreur, de son côté, prétend que c'est inexact, Condrieu ayant un ancien collège de frères ignorantins.
16 Germinal VI (5 avril 4798).
2859. Maison et jardin, à Taluyers, à la Cure de Taluvers. Revenu, 55 I. — Vendus 9901., à Jean-François Serpolet, de Briguais.
17 Germinal VI {6 avril 4798).
2860. Presbytère, jardin et chapelle, à Marchampt, à la Cure de Mar- CHAMPT. Revenu, 56 1. — Vendus 1032 I., à Marc Perréon, de Claveisolles.
7 Floréal VI {fô avril 4798),
2861. Eglise de la Madeleine et cbenevier, à l'Arbresle. Revenu, 24 I. — Vendus 534 I., à André Jav, rue Saint-Jean, n' 5, à Lyon.
19 Floréal VI (8 mai 4798).
2862. Presbytère, à Trades, à la Cure de Trades. Revenu, 54 I. 10 s. — Vendu 1199 1., à Benoit Perret, propriétaire à Monsols.
Vente annulée par arrêté du département, en date du 29 messidor VII.
2863. Presbytère et dépendances, à Avenas, à la Cure d'Avbnas. Retenu, 50 1. — Vendus 1100 1., à Benoit Perret, propriétaire à Monsols.
Vente annulée par arrêté du département, en date du 29 messidor VII.
8 Messidor VI [16 juin 4798).
2864. Domaine, 412 bicberées, formant l'Ile de la Chèvre, à Tupin-et- Semons, à l'émigré Chanal. — Vendu 27500 1., à Jean François Serpolet, de Briguais.
478 VENTB0 D*IMMB<tBLÊS
14 Pliiviâse VII {î février 1798).
2865. Presbytère, à Juliénas, à la Cure de Juuénas. Recenu, 444 1. 8 s. 10 d. — Vendu 8000 1., à Canard aîné, négociant à Mâcon.
Les habitants s'opposèrent à la prise de possession et la retardèrent pendant près de trois ans, caria soumission de Canard est du 22 prairial IV, et il paya immédiatement le montant total de l'acquisition. On voulait conserver le presbytère pour en faire la maison commune et l'école.
\t Germinal VII (/" avril 4798).
28«6. Presbytère et jardin, à Villié, à la Cure de Vilué. Retenu, 211 1. — Vendus 4000 I., à Claude -Pierre Rambaud, propriétaire à Màcon.
L« soumission de Rambaud est du 25 floréal IV. Le déparlement s'opposait à la mise en possession parce que Villié était compris parmi les communes où le presbytère devait être réservé pour le service de l'enseignement primaire. Rambaud prétendait avoir droit à l'adjudication parce que la soumission était antérieure à la confection du tableau de^ presbytères à réserver. Le ministre des finances donna raison à Rambaud.
Non daté [Brumaire V?]
28G7 . Eglise paroissiale de Longessaigne, à la Cure de Longessaigne. Reccnuy 34 I. — - Vendue 612 1., à Siméon Vian.net, de Longessaigne.
Une pétition des a républicains de Longessaigne » au département protesta contre la mise en vente : l'église est le seul lieu où puissent avoir lieu les assemblées communales, où s'exerce le culte « par un ministre qui s'est toujours conformé à toutes les lois de la République » ; elle a été construite aux frais des citovens. Apr6s la vente, ils envoyi^rent une protestation datée du 6 brumaire V et une opposition : « Le peuple français... ne peut se dépouiller de ces antiques et sacrés édiûces que lors({u'il aura renoncé k tout culte, ce qui n'arriverait que par un renversement alTreux de tous les principes, u
2868. Vigne et terre, à Moniant [aux Pénite.nts de Mornant]. Rcrrnu, 17 1.— Vendues 375 1. 2 s., à Jean Antoine Rivière, cultivateur à Mornant.
286î>. Pré et terre, à la Chapelle-en Vaudragon, à la Cure de la Chapelle-e.\-Vaudrago.\. Rocenu, 2.*> 1. — Vendus 550 I., à Antoine Fayolle, de Grézieu.
2870. Eglise, à Villechenè*e, à la Cure de Villechenève. Retenu, 25 I. ~ Vendue 450 1., à Denis Guerpillon, de Villechenève.
Dans une pétition protestant contre la vente, les habitants constatent que, partout, les adjudicataires des églises et des presbytères sont « des partisans des prêtres réfractaires ».
N. B. — 1^8 ventes précitées, du n* 2S03 au n* 2870, sont totUes postérie^ires à la loi du iô brumaire V, et pourtant sont faites conformément à la loi du 28 ventôse IV. Ce n'est pas que la loi de brumaire ail reçu une application tardive; car on voit, dans les numéros qui suivent, d'autres ventes faites conformément à cette toi de brumaire et contemporaines de celles-ci. H s'agit donc, du n* 2803 ait n* 2810^ de ventes pour lesquelles l'acquéreur avait fait une soumission antérieurement à ta loi de brumaire, mais dont l'acte ne fut passé que postérieurement. Dès lors, l'acquéreur avait le droit de bénéficier des dispositions de la loi de ventôse. — /( ne faut donc pas s'étonner de trouver dans celte section 11, des dates qu'on s'attendrait è trouver lùins la troisième ou même dans la quatrième section des ventes par le département.
9éPAlltE.\kBNT 4l9
