Le produit des baux à ferme et à loyer
Ils.
Los anciens détenteurs des biens ecclésiastiques restèrent parfois chargés de l'administration de ces biens jusqu'à la vente ou jusqu'à la prise de possession par la nation. Kn disparaissant, ils devaient verser h la caisse du district le reliquat de leurs comptes. De ce chef, le receveur du district de Lyon reçut, d'après un état daté du 18 messidor III et signé dudil receveur (Jrc/i. dèp. Q) :
26 août 1791 Séminaire de Saint-Irénée 3312 1.
5 septembre 1791 Chanoines de Saint-Irénée
éjancier 1792 Séminaire de Saint-Irénée
le octobre 1792 Filles pénitentes
19 décembre 1 792 Lazaristes
4 février 1793 Recluses
22 mai 1793 Oratoire
22 thermidor II Trésorier des pauvres de la paroisse Saint-Irénée
Total...
Mais, dans la plupart des cas, les biens, aussitôt nationalisés ot la situation de leurs détenteurs réglée, furent mis en location ou en ferme jusqu'à la vente. Les baux à ferme ou à loyer sont donc extrêmement nombreux, et le temps pendant lequel la nation perçoit le revenu qu'ils stipulent très variable. Mais l'état de ce fonds très incomplet malgré son importance ne permet pas même d'essayer de produire les chiffres qui donneraient avec une approximation sufllsanle Tidée des revenus que la nation retire des biens nationaux par ce procédé. Tout au plus peut-on, grâce à deux états qui nous sont parvenus, fournir un échantillon instructif de l'opération. Ces deux états {Arch. dép. Q.) ont été dressés par les receveurs des domaines de Lyon (division du midi et division de l'ouest, Vaise compris ; l'état de la division du nord manque) ; il sont datés du 16 floréal IV. A celte dato, la nation perçoit encore dans les 2/3 environ de Lyon les revenus de 237 baux à loyer ou à ferme, dont 6 remontent à 1790, 7 à février 1793, 68 à Tan II, 156 à l'an III ; lu somme totale qu'ils représentent est de 482991 livres. Mais il faut tenir compte de la dépréciation du papier suivant les dates ; or, dans ce chiffre, les baux de 1790 représentent seulement 1852 1. ; ceux de 1793, 13080 1. ; ceux de l'an II, 116845 1.; ceux de l'an III, 351214 I.
Les baux postérieurs à ces états sont très nombreux ; on en rencontre jusqu'à Tan IX.
A défaut de renseignements complets, que l'état des fonds ne permet pas de donner dans le district de Lyon, on peut du moins tirer de ces indicatioDS, si sommaires soient-elles, cette conclusion que, quelle que soit la date de la Tente d'un bien national, il a rapporté un revenu à la nation à compter du jour où la loi l'a nationalisé.
Il faut encore remarquer que certains biens, qui n'ont jamais été vendus (biens d'éfflise retirés de la vente, tels que les presbytères par exemple, ou biens confisqués restitués ensuite), n'en ont pas moins été mis en location ou en ferme; c'est de ceux-là surtout, puisqu'ils n'apparaissent pas dans les ventes d'immeubles, qu'il serait utile de donner la liste ; ils ont été en quelque sorte des biens nationaux provisoires, et, à ce titre, leur rendement a sa place dans le compte du revenu total de l'opération des ventes. Mais cette liste elle-même nous a paru, pour le district de Lyon, impossible à établir.
Albigny.
4 Frimaire II.
Vins de divers, 525 L 2 s.
17 Thermidor II.
Du condamné Mariotte, 125 1.
8 Brumaire IIL
Loyer des fermes Mariotte, 355 1.; — Boeuf, 260 1. ; — Coltat, 330 1.
14 Brumaire III.
Loyer de la terre de la Cure, 170 1.
Ampuis.
20 septembre 4793.
Récolte de Passavent, 3780 1.
28 Brumaire III.
Loyer de la terre de la Cure, Up L
Arbresle (L*).
17 Nivôse III.
Loyers de huit terres de Valops, 11330 1. ; — de François Dupuis, 300 1.; — de la Cure, 500 1.; de la Fabrique, 15 1.
Aveize.
2 Germinal II.
Récolte du ci-devant PrksbytèrKi 138 1.
23 Vendémiaire III.
Loyer du domaine de Joseph-Marie Fléchet, 705 1. ; — de la terre de la Cure, 240 1.
Bessenay.
49 septembre 4795.
Vins de Favre, ^)50 1.
DISTRIGt DE LA CAMt»AG!^È DE LVO.*^ )6 Nivôse III.
Loyer du clos de la Cure, 115 1.
Bibost.
âO Prairial II.
Récoltes de divers séquestres, 105 l.
Brignais.
27 Vendémiaire lU.
Loyers des terres d* Albert, 2000 1. ;
— de Rambaud, 2000 1. ; — de Flachon, 2745 I. ; — de Laurent, 445 i. ; — de Vincent, 340 1.
Brullioles.
5 Brumaire III.
Loyers des terres de Duffourt fils, 385 I. ; — de Savaron, 1525 1. ; — de la Cure, 255 1.
Bmssieu.
5 Brumaire III.
Loyer de la Prébende Gouttenoire,
BuUy.
6 Prairial II.
Récolte de Chalier, 136 1.
28 NivOsc H.
Récolte du même, 150 1.
17 Nivôse III.
Loyers des biens de Jean Louis, l^OO 1. ; — de Choluer-Cibeins, 13200 I.; — de la Cure, 51 1.
Caluire-et-Guire.
3 Brumaire III.
Loyers des biens de Manivieux,801.;
— de Perrin, 1210 1.; — de De- LORME, 115 1.; — de Servan, 805 1.;— de Berlier, 70 1. ; — de JoANNON, 150 1.; — - de Balmont, 550 1. ; — de Galtier, 375 1.;
— de Rognon, 1050 1. ; — de Per-
ron, 250 1. ; — de Savaron, 1270 1.; — de Peyssonneau, 135 1. ; — du jardin de la Cure, 105 1. ; — de Saint-Didier, 1000 1. ; — de Feux, 80 1. ; — de Guillaj^d, 400 1.
Meubles 3332 L
2 Pluviôse III.
du condamné
Ghambost.
