Chapitre de Villelranohe

(13 chanoiDes.)

La déclaration et l'inventaire manquent aux archives départementales et à celles de Villef ranche.

Une délibération du Directoire du département, en date du 16 juillet 1792 (Arch. dèp, registre, L 160, f* 11), relative à la liquidation des traitements des chanoines, indique que la masse totale des revenus du Chapitre est de 17580 1. Dans cette somme n'est pas comprise la valeur locative des maisons occupées par les chanoines, ni celle des prébendes qui s'ajoutent aux bénéfices canoniaux et servent de base aux suppléments de traitements. Les prébendes mentionnées sont celles de :

Saint-Jacques, qui rapporte 194 1.

Saint- Jean- Baptiste, qui rapporte

Notre-Dame, qui rapporte 50 1.

Saint-André, qui rapporte 70 1.

Chervin, qui rapporte 66 1.

Saint-Bonnet, qui rapporte 108 1.

Cogny, qui rapporte 42 1.

Sainte-Anne, qui rapporte 800 1.

Saint-Antoine, qui rapporte 50 1.

Les traitements alloués aux chanoines furent de : 2352 1. 14 s. au doyen; 1277 L 1 s. 6 d.; 1057 1. 1 s. 6 d.; 721 1.* 1 s.; 10471. 1 s. 6d.; 1092 1. 1 s. 6 d.; 1075 1. 1 s. 6 d.; 1042 1. 1 s. 6d.; et 6 traitements de 1017 1. 1 s. 6 d.

Les propriétés territoriales du chapitre furent évaluées en capital, dans les procès verbaux estimatifs qui précédèrent la mise en vente.

Les chapitres 11

190520 I. pour les biens situés dans les communes d'Amas etOuilIy,

25315 1. pour les biens situés dans la commune de Denicé,

15708 1. pour les biens situés dans la commune de Villefranche,

8118 1. pour les biens situés dans la commune de Béiigny,

1232 1. pour les biens situés dans la commune de Limas,

19882 1. pour les biens situés dans la commune de Corcelles.

260775 1., total du capital en biens fonds.