‹ Département du Rhône. Documents relatifs à la vente des biens nationauxChapitre 90 sur 238 · II. — A. Du 17 mars 1793: pas de biens d'émigrés · texte numérisé non relu

II. — A. Du 17 mars 1793: pas de biens d'émigrés

B. Du 18 fructidor II: église, cure, biens patrimoniaux de la commune.

C. Du 16 pluviôse 111 : biens des rebelles : citoyenne GatauU, veuve de Jean-Jacques Dareste-Laplagne ; loué 1200 1. et redevances.

Jean-Maurice Flèchet; loué 400 1. et redevances.

Françoise Bafjle, femme de Gabriel-Bonaventure Scrcier; loué 350 1. et

redevances.

Dareste-Saconay ; bien dépendant de son domaine de Pomeys. Chanoincssc de Largeniière, domaines affermés 2179 1. et un bois. Citoyenne de Fenouil, présumée émigrée ; quelques meubles. Mure, précédent curé ; loué 349 1. et redevances.

Besaenay.

1200 h. (1790), 1400 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 1404 hectares.

I. — Du 20 septembre 1790: Dlme, au prieur de Montrottier, loué 200 1., suivant déclaration, en réalité, 400 I.

Autre dlme, louée 36 1.

Autre dlme, redevances de 50 bichets de froment.

Terre, au prieur de Montrottier, loué 55 1.

Vigne, au prieur de Montrottier.

En totalité, les biens nationaux, d'après un état plus précis du 26 sept.,

seraient d'un revenu de 905 I.

La municipalité soumissionne [)our 3505 1. (Décret du 3 avril 1791.)

Page 1