I. — Pas d'inventaire

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II. -» A. Du 28 mars 1793: Hugues Pitiot, curé de Garnerans-en- Dombqs, soupçonné émigré, 6 bicherées.

B. Du 15 vendémiaire III ; domaines de : Fourgon, âOO hommées de

vignes, 190 bicherées de terres ; Yon-Jonage, 15 bicherées, 120 hommées ; Steinmann, 120 hommées ; Trollier-Fongrcce, 5 bicherées, 50 hommées ; Proux, 30 bicherées, 112 hommées ; Laplanche, 2 bicherées, 45 hommées ; Duchampi, 130 hommées.

Église servant de temple, de local pour la Société populaire et pour la

commune.

Cure servant de logement au secrétaire de la Municipalité et de dépôt.

Tzeron et Ghftteauvieux.

(Montagne-IesBois.)

450 h. (1799). 300 h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 1060 hectares.

Pas d'inventaire.

La plupart des inventaires des biens de première origine dressés par les ofliciers municipaux étant aujourd'hui perdus, il faut pour cette cat(Sgoric de biens recourir aux estimations faites postc^ ri eu rement par les experts, d'après le résumé qui en a été dressé au Comité des Domaines nationaux de la Constituante, le 6 août 1791. Il se trouve aux Àrch. nat. Q^, 139. Encore faut-il remarcfuer que ce résumé ne donne qu'un chiffre représentant le total des estimations, déduction faite des articles non aliénables, c'cst-à-dirc des biens ecclésiastiques dont la vente est différée (congré<(a lions hospitalières, enseignantes, séminaires). — Pour les biens de nouvelle origine, leur liste est donnée : 1* d'après les « états de consistance des biens des émigrés » dressés par les municipalités en mars et avril 1792; 2* d'après les « états de consistance des biens confisqués pour cause de déportation, réclusion, condamnation à mort et mise hors la loi, ou appartenant à des Anglais, des Kspagnols et des princes étrangers en guerre avec la République, ou au service de leurs ennemis », dressés par les municipalités en exécution des décrets du 1" février 1793 et du 26 frimaire II. Les rédacteurs de ces derniers états y ont souvent, malgré les indications précises du Directoire du district, répété les noms et les biens des émigrés contenus déjà dans les premiers états. Quand le double emploi est évident, ces noms sont supprimés dans les listes ci-dessous. Ces deux séries d'u états de consistance » sont aux Arch, dép. Q.

Ces inventaires par communes sont suivis d'une liste alphabétiuue des émigrés domiciliés dans le district de ViUefranche. Elle ne fait pas double emploi avec celle des états de consistance ; car beaucoup des noms mentionnés dans ceux-ci

i'k8 INVENTAIRES DÉS BIENS NAttO?^AUX PAH COMMUNÉâ

appartiennent à des émigrés propriétaires, mais non domiciliés dans le district. Cette liste alphabétique est donnée conformément à deux états, dressés par le Directoire du district, l'un du 23 floréal, l'autre du il thermidor III (le second complète le premier), qui appartiennent aux Àrch. dép. Q.

Affouz et Rozerette.

375 b. (i790), 496 h. (1793) ; mesure de Tarare. — Sup. 1064 hectares. I. - Est. 5148 1.