Le produit des baux à ferme et à loyer
Les anciens détenteurs ilcs biens ecclésiastiques restèrent parfois chargés de l'administration de ces biens jusqu'à la vente ou jusqu'à la prise de possession par la nation. Fn disparaissant, ils devaient verser à la caisse du district le reliquat de leurs comptes. De ce chef, le receveur du district de Lyon reçut, d'après un état daté du 18 messidor IH et signé dudit receveur {Arch. dêp. Q) :
26 août 1791 Séminaire de Saint-Irénée 3312 1.
5 septembre 1791 Chanoines de Saint-lrénée 131 1. 11 s.
éjanticr 1792 Séminaire de Saint-lrénée 249 I. 9 s. 3 d.
12 octobre 1792 Filles i)énitentos 10 1. 16 s. 6 d.
19 décembre 1792 Lazaristes 2109 1. 15 s.
4fécrierl793 Recluses 968 1. I> s. 3 d.
22 mai 1 793 Oratoire 38 1.
22 thermidor II Trésorier des pauvres de la
paroisse Saint-lrénée 3187 1. 5 8.
Total . . . 10007 1. 4 s.
Mais, dans la plupart des cas, les biens, aussitôt oationalisés et la situation do leurs détenteurs réglée, furent mis en location ou en ferme jusqu'à la vente. Les baux à ferme ou à loyer sont donc extrêmement nombreux, et le temps pendant lequel la nation perçoit le revenu qu'ils stipulent très variable. Mais l'état de ce fonds très incomplet malgré son importance ne permet pas mémo d'essayer de produire les chitTres qui donneraient avec une approximation suffisante Tidéc des revenus que la nation retire des biens nationaux par ce procédé. Tout au plus peut-on, gr;\cc à deux états qui nous sont parvenus, fournir un échantillon instructif de l'opération. Ces deux états [Arch. dép. Q.) ont été dressés par les receveurs des domaines de Lyon (division du midi et division de l'ouest, Vaise compris ; l'état de la division du nord manque) ; il sont datés du 16 floréal IV. A cette date, la nation perçoit encore dans les 2/3 environ de Lyon les revenus de 237 baux à loyer ou à ferme, dont 6 remontent à 1790, 7 à février 1793, 68 à l'an II, 156 à l'an III ; la somme totale qu'ils représentent est de 482991 livres. Mais il faut tenir compte de la dépréciation du papier suivant les dates ; or, dans ce chiffre, les baux de 1790 représentent seulement 1852 1. ; ceux de 1793, 13060 I. ; ceux de l'an II, 116845 1. ; ceux de l'an IH, 351214 1.
Les baux postérieurs à ces états sont très nombreux ; on en rencontre jusqu'à l'an IX.
A défaut de renseignements complets, que l'état des fonds ne permet pas de donner dans le district de Lyon, on peut du moins tirer de ces indications, si sommaires soient-elles, cette conclusion que, quelle que soit la date de la vente d'un bien national, il a rapporté un revenu à la nation à compter du jour où la loi l'a nationalisé.
Il faut encore remarquer que certains biens, qui n'ont jamais été vendus (biens d'éfflise retirés de la vente, tels que les presbytères par exemple, ou biens confisqués restitués ensuite), n'en ont pas moins été mis en location ou en ferme ; c'est de ceux-là surtout, puisqu'ils n'apparaissent pas dans les ventes d'immeubles, qu'il serait utile de donner la liste ; ils ont été en quelque sorte des biens nationaux provisoires, et, k ce titre, leur rendement a sa place dans le compte du revenu total de l'opération des ventes. Mais cette liste elle-même nous a paru, pour le district de Lyon, impossible à établir.
Albigny.
4 Frimaire II.
Vins de divers, 525 1. 2 s.
17 Thermidor II.
Du condamné Mariotte, 125 1.
8 Brumaire IIL
Loyer des fermes Mariotte, 355 1. ; — Boeuf, 260 1. ; — Coltat, 330 1.
14 Brumaire III.
Loyer de la terre de la Cure, 170 1.
Ampuis.
W septembre 4795.
Récolte de Passavent, 3780 1.
28 Brumaire III.
Loyer de la terre de la Cure, 115 1,
Arbresle (L').
17 Nivôse III.
Lovers de huit terres de Valous, 113î)0 1.; — de François Dupuis, ;W0 1.; — de la Cure, ^KX) 1.; — de la Fabrique, 15 1.
Aveize.
2 Germinal II.
Récolte du ci-devant Presbytère, 138 1.
23 Vendémiaire III.
Loyer du domaine de Joseph-Marie Flkchet, 705 1.; — de la terre de la Cure, 240 1.
Bessenay.
49 septembre 4793.
Vins de Favre. 2550 I,
DlSTRICÎ DE LA CAMf^AGI^È DE LVON
i6 Nivôse III.
Loyer du clos de la Cure, 115 1.
Bibost.
20 Prairial II.
Récoltes de divers séquestres, 105 1.
Brignais.
27 Vendémiaire III.
Loyers des terres d'ALBERT, 2000 1. ;
— de Rambaud, 2000 1. ; — de Flachon, 2745 I. ; — de Laurent, 445 1.; — de Vincent, 340 1.
Brullioles.
5 Brumaire III.
Loyers des terres de Duffourt fils, 385 1. ; — de Savaron, 1525 1. ; — de la Cure, 255 1.
Brussieu.
5 Brumaire III.
Loyer de la Prébende Gouttenoire,
Bully.
6 Prairial II.
Récolte de Chalier, 136 1.
28 Nivùsc II.
Récolte du même, 150 1.
17 Nivùsc III.
Loyers des biens de Jean Louis, 1800 1. ; — de Chollier-Cibeins, 13200 1.; — delà Cure, 51 1.
Galuire-et-Guire.
3 Brumaire III.
Loyers des biens de Manivieux,801.;
— de Perrin, 1210 1.; — de De- LORME, li5 1. ; — de Servan, 805 1.; — de Berlier, 70 1. ; — de JoANNON, 150 1.; — de Balmont, 550 1. ; — de Galtier, 375 1.; ~ de Rognon, 1050 1. ; — de Per-
ron, 250 1. ; — de Savaron, 1270 1.; — de Peyssonneau, 135 1. ; — du jardin de la Cure, 105 1. ; — de Saint-Didier, 1000 1. ; — de Félix, 80 1. ; — de Guillard, 400 1.
2 Pluviôse III.
Meubles du condamné Monnier, 3332 L
Ghambost.
Loyer des terres de Riverieulx fils, émigré, 200 1.
Ghapelle-en-Vaudragon (La).
22 Vendémiaire III.
Loyer des terres de la Prébende Saint- Blaise, 135 1.
Ghaponost.
21 Germinal II.
Vins du condamné Beaune, 72 1. ;
— du condamné Ferroussat, 659 1. 5 s. ; — du rebelle PellissiER, 490 1. 10 s.
