Chapitre de Salles

(Chanoinesses.)

Le procès-verbal des officiers municipaux, dressé le 22 mai 1790 (Arch. dèp, 0), constate qu'il se compose de 21 dames chanoinesses présentes et 28 en vacances, et donne les renseignements suivants :

(( Depuis que le chapitre a été sécularisé par le Roi, en 1779, les chanoinesses ne font plus de voeux solennels. Leurs statuts établissent qu'il y a, pour le chapitre, 20 prébendes et 6 demi-prébendes possédées par les z6 chanoinesses les plus anciennes ; les autres succèdent à leur tour et rang. Aucune chanoinesse ne peut être reçue sans être adoptée par une ancienne au prix de 15000 1., ou prendre l'engagement de constituer une maison conforme au plan, dont le prix varie de 16 à 25000 1. »

Revenus- : 149007 1. 16 s. 6 d.

Charges : 82320 1. 2 s. 10 d.

Excédent : 66687 1. 13 s. 8 d.

Une note {Arch, dèp, Q) dit que, dans la déclaration de l'abbesse (27 février 1790) au lieutenant général de la Sénéchaussée, les revenus étaient évalués à 14:)03:) 1. 16 s. 6 d., et les charges à 81341 1. 14 s. 5 d. soit un excédent de 63692 1. 2 s. 1 d.

Les maisons construites par chaque chanoinesse ne sont pas évaluées dans le chiffre des biens ; le Directoire du département les considéra comme des propriétés personnelles et les excepta de la vente par une série d'arrêtés pris en 1792.

Inventaires des biens ecclésiastiques

ni. — SÉMINAIRES

Séminaire Saint-Irénée (Lyon).

D'après une copie non datée de rinventaire des oflllelers municipaux de Lyon{Arch. miin. N5), qui reclifle la déclaration des su)H'rieurs en date du 2S mai 1790. {Arch. di^p. Q.)

Bâtiments du Séminaire, ?

Prieuré de Firminy; prieuré de Chandieu, ensemble afTermés,

(Les prêtres de Saint-Sulpice disent que ces deux prieurés sont affermés ensemble 100001.; cependant on voit dans l'état donné à raison du premier qu'ils en portent la valeur du revenu à 9000 1.; et dans celui donné à raison du second qu'ils portent la même valeur à 7000 1. Au surplus, il n'est pas possible de prendre pour règle ni l'une ni l'autre fixation, parce que l'on fait entrer dans les revenus plusieurs droits supprimés. Il faut donc savoir si le bail fixe le prix à chaque objet et par là peut servir de règle, ou, dans le cas contraire, une estimation.)

Domaine de Vassieux dans la paroisse de Rillieux, en Bresse (bâtiments, bois, terres, 178hommées de vignes), revenu évaluéâ 2i00 1.

Pré des Echets, 120 1.

Domaine de la Carrette, dans la paroisse de la Croix-Housse, revenu 380 1.

3 petites maisons près le Séminaire,

l^entes :

1" Sur le séminaire de Viviers, 320 1.

2« Sur la ville de Lyon, 350 1.