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I. — Pas d'inventaire

II. Du ffî fructidor II ; biens séquestrés : Château de la Roullière.

Domaine de la Bassecour.

Domaine Lafarge.

Domaine Bernard.

Domaine Albigny, à Laurent- Hector Libens, de Lyon.

Domaine de Lolivière, à Benoit Frèrct, de Lyon, rebelle exécuté.

Domaine de Mazicux, à Jean Thicct, de Lyon.

Domaine de Ponthus, à Pierre Bruiset-Ponthm, libraire, à Lyon.

Biens de la commune: cure, maison d'école, église, les halles, appartement.

Momant.

1550 h. (1790), 200i h. (1793) ; mesure de Lyon. — Sup. 1573 hectares.

I. — Pas d'inventaire. La commune soumissionne 53420 1. le 20 septembre 1790. Celte soumission comprend tous les biens ecclésiastiques, sauf le château, où est un collège, dont elle demande le maintien, les halles et une maison d'école. Le décret du 13 avril 1791 réduit sa soumission à 5756 1. 17 s.

l')2 INVENTAIRES DES BIENS NATIONAUX PAU COMMUNES

Neuville.

(Marat-sur-Saône.)

1700 b. (1790), 1732 h. (1793) ; mesure de Villefraoche. — Sup. 540 hectares.

I. — Pas d'inventaire. La municipalité soumissionne 8118 1. (Décret du 5 septembre 1791.)

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