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Ouvrages concernant les droits étrangers

On trouvera ici classés un certain nombre d'ouvrages touchant le ‘ droit comparé, cités alors même qu’il ne nous à pas été possible de les consulter.

A) Les études de M. Demogue (Obligations, V, 1219 et s. — Fromageot, op. cit. 252, — Bontaud, op. cit., 309), contiennent l’état des droits étrangers pour la législation et la jurisprudence interne.

Adde pour le droit maritime (G. Ripert : Dr. Mars 1 =" $Sarrut, note D. 1890, 1, 216 in fine, et la Bibliographie de la Revue Dor) — et pour le droit aérien l’article de M. A. Kaftal, précité,

B) On peut consulter plus spécialement

Pour l'Allemagne :

Busch Haffeld, ete, Bürgerlicher Gesetze Buch. Cosack, Dr. Commercial, IL, 352.

H. Dôrimg, Die Enthaftungsklausel im Luftverkehr Zeitschrift für das Gesamte Luftrech, i, 209.

Planck, LL, 73.

Pour l’Angleterre :

Stephen’s Commentaries on the Law’s of England, 19° édit., t. III et IV:

Halsbury’s Laws of England, tenu à jour par des suppléments annuels (V'° Carrier, Common Carrier, etc.).

Pour la Belgique :

O. Cambron, articles précités sur la responsabilité notariale. De Harven, Des clauses ayant pour but de libérer de la responsabilité (Rev. Dr. belge, 1928, 219 et s.). | Rustaert, La responsabilité civile extra-contractuelle.

Van Ryn, Les clauses de non-responsabilité (Rev. Gén. ass. et resp, 1931, -n. 1),

Pour les Etats-Unis

Bowier’s Law dictionnary (V° Common Carrier).

Pour l'Italie :

Aruch, Timitazione della responsab. (Riv. div. commerc., 1905, 128).

C4 A. Cobianchi, note sous Gênes (13 juillet 1923 : Riv. div. commerc., 1924, 2, 545).

C. A. Cobianchi, note sous Cass., 24 octobre 1924 (Il dirit. marit., 1924, 712).

C. A. Cobianchi, note sous Gênes, 29 mai 1925 (Temi Genovese, 1925, 2, 141).

Ruggero Vitale, Diritto e pratice commerciale, 1925, 2, 125.

X.…., La clause d’irresponsabilité des armateurs pour les fautes du capitaine de l’équipage. Les vols à bord : L’Assicurazione, n. novembre 1928 (231 et s.).

De Perretti Griva, note sous Civ., 6 mai 1929 (Giur. ital., 1929, 1, 967 : Rev. Trim., 1930, 505).

Vidari, Clausolo di non responsab. (Dir. Com., 1904, 515).

Pour la Suisse :

Rossel et Mentha, Manuel de Droit fédéral suisse des obligations, ILE %p1321593.

Schneider et Fick, notes sous les articles 101, 102, 102, 1912.

Pour PU. R. S. S. :

A. Kaftal, op. cit., 1004, X.., Le nouveau Code maritime ruse (Hansa n. 14 décembre 1929) et le Traité du baron Nolde sur la législation civile et commerciale des Soviets.