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240 DES GRISES GOMMERGIALES

l'impôt extraordinaire des 45 centimes, soit i 91 millions!

Elles descendent à 412 millions en 1851^ mais, As 1855,remontentà436, 456 en 1857 etcnfm480en 1860.

Le maximum s*observe aux époques de crise, 1817, 1825, 1851, 1849, 1855; le minimum dans les années prospères.

La contribution foncière a peu varié : de 280 millions en 1847, elle s'est élevée à 289 en 1849, a été réduite à 260 en 1851 et 1852 ; puis elle a toujours augmenté jusqu'à 277 millions en 1857 et 284 en 1860, sans atteindre le maximum antérieur.

La contribution personnelle s'est élevée de 1/6, de 59 il 71 millions (1847-1860).

Les portes et fenêtres presque de 1/3, de 34 à 44 millions (1846-1860).

Mais ce sont les patentes qui présentent la plus grande augmentation. Elles ont doublé, pour ainsi dire, de 47 à 80 millions (1847-1860).

Des revenas indirects en France.

Nous terminerons cette revue, déjà bien longue, par un court examen de la richesse publique d'après les variations des revenus indirects.

I^ magnifique développement de ces recettes du Trésor dans les années prospères, et même pour une d^entre elles (le tabac), pendant les crises et les perturbations les plus graves, montre bien, si c'était encore à prouver, combiem les impôts indirects bien assis, qui frappent la masse des citoyens, sont productifs pour l'ÉtaU

DES GRISES COMMERCIALES S4t

Après l'enregistrement et les douanes, les principales sources du revenu sont les sucres, les boissons et les tabacs. Les sels^ qui, avant la réduction du droit, for^ maient un des principaux articles, n'ont pas donné ce que quelques personnes espéraient par l'augmentation de la consommî^tion.

De 1814 à 1818, les contributions indirectes s'élèvent de 206 millions à 547 ; elles baissent à 52& en 1819 (lîquidation de la crise).

De 526 millions elles se relèvent à 640 en 1826, et retombent à 623 millions en 1827. Elles atteignent encore 633 millions en 1830 ; mais la crise et la révolution les précipitent à 524 millions en 1831, et ce n'est qu'en 1857 que le dernier maximum est de nouveau atteint (632 millions). A partir de ce moment, leur développement se poursuit d'une manière irrésistible jusqu'à 827 millions en 1847, augmentant ainsi en neuf années de près de 200 millions.

Si nous examinons plus particulièrement les trois dernières périodes, nous constatons que, dans la première, 1840-1847, les revenus indirects, de 687 millions, se sont élevés progressivement à 827 en 1846. L'année 1847 les voit déjà réduits à 824 millions, et, au milieu des troubles de 1848, ils tombent à 683 millions! C'est la source du revenu qui a le plus souffert et dont la différence a dû être comblée par l'impôt des 45 centimes.

Le calme un peu rétabli, ils remontent à 708 millions en 1849, et la progression continue jusqu'à 852 millions en 1853.

Les craintes de Texlension de la guerre d'Orient parais

â4â DES GRISES COMMERCIALES

lysent Tessor du commerce; de 96 millions le iwenu des douanes baisse à 93 millions. La maladie de la vigne et les hauts prix des vins, qui en sont la conséquence, font descendre Timpôt des boissons de Iflfe millions à 107. Ces deux causes réunies, compensées par quelques augmentations, le revenu total reste stationnaire.

Dès que la guerre paraît se restreindre, se limiter, tout reprend son Qours. L'augmentation annuelle, qui avait été de 40 à 50 millions dans les années précédentes, s'élève à 106 millions pour réparer le temps perdu; Tannée suivante à 75, puis à 26 et à 39 millions, ce qui donne 1 milliard 59 millions en 1857, et 1 milliard 98 millions en 1858, Tannée qui suivit la crise et pendant laquelle toutes les branches du revenu, à Texception du produit des douanes, présentèrent le maximum des re* cettes. Malgré un peu de gêne qui accompagnait le ralentissement, Tincertitude des affaires, Timpulsion donnée avait été telle, que le résultat dépassa ce qu'on aurait pu attendre d'une année heureuse. L'année suivante, de 1 milliard 98 millions, ils arrivent avec peine à 1 milliard 101 millions, chiffre maximum.

L'augmentation , pendant la période antérieure de 1857 à 1846, avait été de 200 millions en neuf années. De 1846 à 1859, en treize années, elles'élève à 274 millions; malgré l'immense développement industriel de nos jours, lé mouvement n'a pas été beaucoup plus rapide.

En 1860, la perception se trouve réduite à 1 milliard 73 millions ; mais elle était prévue. On s'y attendait par suite de la réduction du droit sur les sucres, que Ton

essaye de compenser par la surélévation du droit sur les alcools elles tabacs, sans y réussir. En 1861 , malgré la grande augmentation de l'impôt des boissons (alcools) et des tabacs, ISrrevenus indirects ne dépassent pas i milliard 99 millions. Le revenu dès douanes, par suite de là suppression des droits sur les matières premières et dé quelques modifications au tarif, de 111 millions tombé à 68. Les sucres, fortement dégrevés en 1859, laissent un déficit de 55 à 58 millions ; cependant la perception n'est que de 2 millions inférieure au maximum de 1858 {1 milliard 101 millions et 1 milliard 99 millions); Avec les anciens droits, sans parler des nouveaux (32 millions sur les alcools, 32 millions sur les tabacs), elle aurait été égale, sinon supérieure, aux plus belles années* ^ Comment prouver mieux combien peu la liquidation, en 1858, a été profonde, puisque les salaires et, par suite, la consommation n'ont pas paru en ressentir les effets; déjà, en 1859, là progression s'arrête; le maximum fléchit en 1860; il est vrai que les dégrèvements en sont la cause; mais, s'il y avait encore l'élasticité des années précédentes, la baisse du prix des produits, si sensible sur les sucres, aurait dû, en répandant. la consommation, combler en partie le déficit. Il a fallu aggraver d'anciens impôts (alcools et tabacs), et nous ne sommes pas encore revenus aux fécondes années, 1857-1858, au point de vue fiscal du moins. Les augmentations normales et régulières de 30 à 40, même 100 millions, ont disparu/Les moyens de circulation, qui produisent partout de si grands bienfaits, ont été très-favqrables àla xi-* chesse publique?. La hausse des prix, suivie de la hausse

des salaires, a fait descendre la consommation dans des couches de la population qui, jusqu'ici, vivaient d'une manière plus simple et plus modeste ; ce sont les agglomérations ouvrières des grandes viHes, déiNris en particulier, qui ont acquitté le plus fort tribut sur les boissons et les tabacs, et, au point de vue moral, il y aurait quelque chose à dire ; mais ici nous devons nous borner à faire observer qu'il ne faut pas attendre un développement continu des recettes indirectes, sans un temps d'arrêl^ pour leur permettre de reprendre avec une vigueur nouvelle.

Les droits perçus pour l'enregistrement sont beaucoup plus variables.

De 114 millions à 102 mUlions (1815-1814).

Le maximum s'observe dans l'année où la crise éclate^ ou celle qui la précède : de 1847 à 1848, ils diminuent de 50 millions, se relèvent dans les années suivantes, et atteignent le chiffre de 245 millions en 1856, baissent à 240 en 1857, puis reprennent à 262 en 1858, et enfin, en y comprenant les droits de greffe, dépassent 500 millions en 1860.

BES GRISES GOMMERGIâLÎSS 245

Douanes* — Iiii|M»rtations*

Le maximum se rencontre dans les années prospères, le minimum dans les années qui suivent les crises; le maximum de la dernière période, H8 millions (1855)^ dépasse de 13 millions celui de 1845, période antérieure. Les recettes baissent à 116 millions en 1856, 'à 110 en 1857, 107 en 1858: après une reprise à |)eine sensible, en 1859, elles descendent, par suite de la réforme du tarif, à 68 millions en 1861.

Volfttioiis.

Le maximum du droit perçu sur les boissons s'observe dans les années prospères, la consommation dans les années de crise est bien plus influencée que celle des tabacs.

De 59 millions en 1816, les droits perçus s'élèvent à 105 millions en 1825, baissent à 100 en 1826, se relèvent à 106 en 1828. La révolution de 1830 les précipite à 63, puis ils se développent lentement, mais sans arrêt, jusqu^à 103 millions en 1846. La crise de 1847-1848 les abaisse à 90 millions ; depuis ce moment, ils sujvent une progression rapide jusqu*à 195 millions'en 1861, — 'la crise de 1 857 n*ayant pas même laissé de traces. La guerre d'Orient seule, en i 854 et la maladie de la vigne, ayant produit une légère dépression de 115 à 107 millions.

9I& 9BS CRISES GOMMERGfÂLES

Tabacs.

' Les droits perçus sur les tabacs, de 55 millions en 1846 s'élèvent à 67 millions en 1825 et 1826, baissent à 66 en 1827^ puis, après quelques oscillations, entre 66 et 67 millions; à partir de 1833, s'élèvent, par une progression continue, jusqu'à 117 millions en 1847. La crise et la révolution de février les abaissent seulement d'un million, de 117 à 116, puis le mouvement reprend, sans un seul arrêt, jusqu'à 215 millions en 1^61. — En 1856 et 1857, l'augmentation annuelle fut de 11 et de 10 millions (chiffre maximum). En 1860 et 1861, une aggrayation de. la taxe de un cinquième ne maintient pas l'accroissement du droit peirçu que Ton pouvait attaidre. La consommation ayant diminué, la recette dépasse seulement de 21 millions celle de l'année précédente, tandis que le nouvel impôt seul, le débit restant le même, aurait dû donner une plus-value de 55 à 38 millions^

Sacres*

Depuis le moment où la fabrication du sucre indigène fut soumise à Timpôt d'une manière sérieuse, malgré de nombreuses réclamations, en 1845, les recettes se développèrent rapidement, dç 11 millions à 17 en 1846, 23 en 1847.

La crise et la révolution passent sans les réduire, et la production, favorisée par la perturbation du travail des colonies à la suite de l'émancipation, s'étend assez pour

0ES GRISES COMMERGULCS ^7

qcquifter au Trésor 33 millions en 18Si» Le travail «'é-i tant peu à peu réorganisé dans les colonies, où le défaut d'espacJe ne permettait pas au nègre de reprendre uob. vie vagabondé, et Tintroduction toujours croissante du sucre étranger fait tomber les droits perçus à 30 millions en 1855. La maladie de la vigne et la cherté des alcools don^ nent un nouvel élan à la culture»de la betterave, et le fisc perçoit 48 millions en 1856, et enfin 67 en 1858; en

1859, il y a déjà une diminntîon de 7toîlUôns, et en

1860, après l'abaissement du droit, la recette tombe à 37, et 30 millions en 1861.

Pour le sucre des colonies, la perception varie de 33 à. 41 millions (1840-1847). L'émancipation des esclaves^ en 1848, l'abaisse tout à coup à 22 millions^ elle se relève, en 1849, jusqu'à 30 millions, pour s'affaisser à 20, en 1850; alors la progression croissante commence et coj^tinue parallèlement et même pltis rapide que pour le sucre indigène. De 20 millions la recette s'élève à 40 (1851-1856),: après une faible dépression, à 36 millions en 1857, elle remonte à 51 millions en 1858; coname pour le sucre indigène, c'est le chiffre maximuAi: Depuis ee moment, subissant les mêmes influences, elle fléchit toujours jusqu'à 27 millions en 1861. ' . L'entrée du sucre étranger était pour ainsi dire nulle de 1840 à 1847. La perception, qui variait de 1 à H millions, fut râiuite cependant à 7 en 1848. Mais, à peine les droits. furent-ils abaissés en 1849, elle double, de 7 à 14 millions. L'accroissement continue jusqu'à 35 millions en 1855, égalant déjà presque le revenu du suare des colonies, dépassant celui du sucre indigène. Le déve-

loppeinent donné à la culture de la betterave, en 1856| pour combler le déficit des alcools, ce qui augmente de 18 Dallions la recette du sucre indigène, réduit d'autant celle du sucre étranger. Elle se relève cependant Tannée suivante, etle chiffre de 34 millions reparaît en 1859. La réduction des droits la ramène à 20 millions la pre^ mière année; mais, au lieu de faiblir comme pour les deux autres sucres, elle donne 25 millions en 1861 .

De 1 848 à 1 861 , des aggravations et des dégrèvements dans les taxes ont eu lieu; tous comptes faits, les impôts créés ont donné 146 millions, les impôts supprimés auraient donné 98 millions» l'augmentation nette des charges est de 48 millions. Nous ne pouvons nous étendre sur ce sujet sans entrer dans des développements que cet aperçu ne comporte pas. Nous nous bornerons à remarquer que Télévation des taxes de 1855 à 1857 avait pour but de solder Tintérét des emprunts de la guerre* d'Orient, résultat obtenu, en portant les revenus indirects de 958 millions à 1,098 (1855-1858). En 1859 et en 1860 on a voulu compenser les dégrèvements sur les sucres et les matières premières par l'augmenta tion des droits sur les alcools et les tabacs, sans pouvoir combler le déficit, malgré l'élasticité de ces deux articles, dont les produits augmentent toujours sans être touchés, pour ainsi dire, par les crises et les révolutions.

De 1846 à 1858, quatre articles seulement : l'enregistrement (57 millions), les sucres (79 millions] , les bois^ sons (65 millions), les tabacs (60 millions), donnent une somme de 259 millions sur une augmentation totale de 271 millions.

DES GRISES GOMMËRGtALES 249

; En iS61, les mêmes articles maintiennent une fmrtie de Taugmentation, mais ce sont les surtaxes des boissons el des tabacs qui rétablissent en partie la balance.

AUGMENTATIOff DES CONTRIBUTIONS LNDIRBCTES DE 1846 A iSSi ET 1861.

Enregistrement.. . 57,000,000 73,000,000

Sucre.. . . . . , 79,000,000 11,000,000

Boissons 03,000,000 92,000,000

Tabacs. ..... 60,000,000 98,000,000

T(iAL. . . . 259,000,000 274,000,000

Ce n'est plus raccroissement naturel de la consommation comme dans les années précédentes, la plus-value des impôts est due, pour une bonne part, à Taggravation des taxes que le public paye sur certains produits, les boissons et les tabacs, en échange du dégrèvement des sucres et des matières premières (coton, laine, etc.),

DéeomwewUi et avances dn Trésor.

Enfin nous mettrons en présence les découverts et avances du Trésor, la dette flottante, les bons du Trésor, le cours des fonds publics, qui nous présenteront les mêmes fluctuations que les escomptes.

TABLEAU DES ESCOHPTfiS ET AVANCES AU TRÉSOR.

MiUioni

MilUoDS

MiHioas

Militons

llilUons

MUKons

Millions

m DES GRISES COMMERCIALES

Les ayanoes et Jes escomptes au Trésor pré^tenl aussi leur maxiffînmclaiis les années de crise.

Les décout^ts du Trésor, de i60 millions (1851) s'é* lèvent à 337 en 1837, s'abaissent de 256 en 1841, remontent à 580 en 1848, sont réduits â 227 en 1849, pour atteindre 965 millions en 1856 et en 1857. Après chaque consolidation, ils se relèvent plus, haut, jusqu'à ce qu'une crise éclate, ce qui ne manque jaoïais.

La dette flottante, les bons du Trésor sdlvent la même marche. , . ,

L'émission des bons du Trésor, qui n'avait jamais dépassé 178 millions aux moments les plus critiques de la monarchie de juillet, s'élève à 284 millions en 1848. Depuis 1853, la somme atteintrâpidement 348, millions, et enfin 3.61 millions en 1858. Les emprunts faits à ces diverses époques ne peuvent pas la ramener au-dessous de 240 millions.

Une nation qui possède de pareilles ressources peut beauœup entreprendre, et, on pourrait le croire, sans grever l'avenir et sans s'endetter. Malheureusement, si les' Beeettes ont été extraordinaires, les dépenses ont su^^^les^ absorber et les devancer d'un pas beaucoup plus rapide. Comme les particuliers qui ont recours aux prêts sur hypothèque, l'État s'est reposé sur l'avenir du soin de régler sa dette; son échéance indéterminée permet, par des moyens de crédit et de trésorerie, d'y faire face en attendant : puisse le moment être favorable quand on voudra apurer les comptes et ne pas laisser la seule ressource des expédients, plus ou moins honnêtes ou onéreux, comme parle passé ! La dette flottante, de 252 millions

iSS GRISES COMMERCIALES 25^

eB 1830, $-6st élevée à 604 iqillions en 1845| un em^ prunt la. réduit à 428 millions. Les découverts^ de 160 millionSi atteignent 498. millions aux mêmes époques; et, par la consolidation d'une partie/se trouvent réduits à ^98 million$. Mais la dette flottante et les découverts s^ trouvent portés à 650 et à 580 millions, par suite -de I4 crise de 1847 et de la liquidation désastreuse de 1848« Il faut encore coQsolider au cours du jour, etDieu^it à qu^I taux! on réduit là dette flottante et le découvert à 518 e); 227 millions. On pensait, instruits par le pasiié, ne.pf^ recommencer une aussi dure expérience; mais, dès 1^55^ le maximum de 1848 était dépassé. La dette flottante et le découvert s'élèvent ainsi jusqu'à 895 et 966 millions e^ 1857, malgré les emprunts delagueité d'Orient; tout est englouti. Les embarras du Trésor coïncident avec ceux du commerce, tant il est vrai que tout est solidaire ici? bas. En. 1858 et 1859, il y a un repos, une diminution des découverts du Trésor jusqu'à 759 AaillioBs en 1860; mais la dette flottante, après être un, moment descendue à 847 millions (1839), grosmtà 921 millions an 1860^ nous voici, comme pour tout le reste, aussi arrivé m maxin^um; peirt-on aller au delà sans d'abord reculer? Si l'on tient compte du passé, cela ne paraît pas prc^able^ et tout s'enchaîne si bien, que l'on peul dire que ce n'est pas possible : le ministre lui-même, dans sa lettre à l'Empereur, est de cet avis (novembre 1861).

Fonds publics.

La baisse des fonds publics, en dehors des crises, se

remarque en 4823 (guerre d'Espagne), elle ne dure pas: de 75 fr. 50 c, dès Tannée suivante ils étaient remontés àl04fr. 80c. ,

^n juillet 1840, la question d'Orient les précipite de 86 fr. 70 c. à 65 fr. 25 c; mais, dès le mois de novembre, la panique passée, la crainte de la guerre disparue, ils remontent à 80 fr. En 1854, la guerre d'Orient les (ait encore descendre de 86 fr. 75 c. à 61 fr. 55 c. (avril 1854); mais, la guerre engagée, malgré la crainte de Tavenir et un emprunt de 250 millions à 65 fr. 25 c, ils se relèvent de suite jusqu'à 75 fr. (juin 1854). Us recommencent à baisser à la fin de 1856, la paix conclue et rétablie, alors que la crise se fait sentir (66 fr., septembre). - Pendan t la demi-liquidation ils se relèvent à 75 fr. 1 5 c. La guerre d'Italie les précipite à 60 fr. 50 c. (le plus bas cours depuis 1848). La paix de Villafranca les itimène vers 71 fr. 50 c. : mais l'élévation du taux de l'escompte, en octobre 1861, les abaisse encore à 67 fr. 70 c.

Arrivé au terme de cette étude, on ne peut s'empêcher de ranarquer la succession régulière des périodes heureuses et malheureuses, traversées par la population française depuis le commencement de ce siècle, tantôt s'élevant à un degré de prospérité inouï pour être précipitée dans les abîmes des révolutions, tantôt sortant de ces abîmes pour atteindre un développement industriel et un accroissement de richesses inespérés.

Les moyens si simples employés par la Providence pour produire de si grands résultats confondent l'imagination, quand on compare la grandeur des effets à la petitesse des causes.

Une insuffisance de la récolte, augmentant les embarras du commerce et de Tindustrie à la suite de Texagération et de l'impulsion qui leur avaient été données, détermine une crise souvent suivie d'une révolution, et terminée par une guerre générale ou une grande épidémie. Tout s'arrête pour un temps, le corps social paraît paralysé, mais ce n'est qu'une torpeur passagère, prélude de plus belles destinées. En un mot, c est une liquidation générale. Il ne faut donc jamais désespérer ni trop espérer de son pays, se rappelant sans cesse que la plus grande prospérité et la plus grande misère sont sœurs, et se succèdent toujours. C'est ce que nous voulions montrer par ce travail, heureux si nous avons laissé entrevoir noire but.